AMENAGEMENT DES EAUX.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2137W/1-112

Date

1960-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

112 articles

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers bureau de l'eau : déclarations et autorisations d'aménagement des eaux.

Langue des unités documentaires

Français

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°426 : plan d'épandage - SACLAS ; n° 431: épandage STEP de Dourdan - SIAE de SAINT-HILAIRE ; n° 433 : curage bassin du parc des thermes à FORGES-LES-BAINS ; n° 434 : collecte et rejet des EP lotissement-Bati Service à RIS-ORANGIS ; n° 437 : épandage à ANGERVILLIERS ; n° 440 : station épuration et rejet des eaux usées à COURSON-MONTELOUP ; n°442 : forage pour arrosage - Fédération Francaise de Rugby à LINAS et MARCOUSSIS ; n°445 : épandage des boues STEP - SIAVS Ecole à MILLY-LA-FORET.

Cote/Cotes extrêmes

2137W/10

Date

2002-2009

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/11/2012