NATURALISATION.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1925W/1-27

Date

1997-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

27 articles

Origine

BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable au 31 décembre 2005 au plus tard. (échantillonnage année 2005).

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2000x1578 (16 novembre 2000 - 5 avril 2005), dossier 2001x0276 (19 mars 2001 - 18 janvier 2005), dossier 2002x1248 et 2002x1249 (1er août 2002 - 23 décembre 2004), dossier 2003x0301 (24 février 2003 - 26 janvier 2005), dossier 2003x0603 et 2003x0604 (12 mai 2003 - 7 décembre 2004), dossier 2003x0764 et 2003x0765 (20 mai 2003 - 1er juillet 2005), dossier 2003x0773 et 2003x0774 (27 mai 2003 - 22 décembre 2004), dossier 2003x1097 et 2003x1098 (11 juin 2003 - 20 octobre 2004), dossier 2003x1595 (30 septembre 2003 - 13 mai 2005), dossier 2003x1882 (3 décembre 2003 - 27 avril 2005), dossier 2003x2358 (5 février 2004 - 27 avril 2005).

Cote/Cotes extrêmes

1925W/1

Date

2000-2005

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2005

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

29/01/2008

Mots clés lieux

Mots clés typologiques