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AMENAGEMENT DES EAUX.

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Cote/Cotes extrêmes

2137W/1-112

Date

1960-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

112 articles

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers bureau de l'eau : déclarations et autorisations d'aménagement des eaux.

Langue des unités documentaires

Français

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 461: épandage des boues STEP au COUDRAY-MONTCEAUX ; n° 473 : rejet épandage gare routière Conseil Général de l'Essonne à BRIIS-SOUS-FORGES ; n°482 : forage ferme de Fraveuse - SA ALLAVOINE à BIEVRES ; n° 559 : rejet épandage lotissement rue Pasteur - société Foncier Conseil à MILLY-LA-FORET.

Cote/Cotes extrêmes

2137W/11

Date

2002-2009

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/11/2012

Mots clés lieux

COUDRAY-MONTCEAUX (LE), BRIIS-SOUS-FORGES, BIEVRES Commune, MILLY-LA-FORET Commune

Mots clés matières

aménagement des eaux, autorisation, gare, 21e siècle

Mots clés typologiques

déclaration