Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2001x0059 et 2001x0060 (16 janvier 2001 - 23 janvier 2005), dossier 2001x1015 et 2001x1016 (23 août 2001 - 22 avril 2004), dossier 2002x1269 et 2002x1270 (5 août 2002 - 14 mai 2004), dossier 2002x2093 et 2002x2094 (27 décembre 2002 - 15 décembre 2004), dossier 2003x0724 et 2003x0725 (12 mai 2003 - 19 janvier 2005), dossier 2003x0838 et 2003x0839 (28 mai 2003 - 21 novembre 2005), dossier 2003x0979 et 2003x0980 (17 juin 2003 - 3 février 2005), dossier 2003x0991 (18 juin 2003 - 28 juin 2005), dossier 2003x1145 (11 août 2003

Aide à la recherche

NATURALISATION.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1925W/1-27

Date

1997-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

27 articles

Origine

BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable au 31 décembre 2005 au plus tard. (échantillonnage année 2005).

Cote/Cotes extrêmes

1925W/16

Date

2001-2005

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2005

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

29/01/2008

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques