NATURALISATION.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1925W/1-27

Date

1997-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

27 articles

Origine

BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable au 31 décembre 2005 au plus tard. (échantillonnage année 2005).

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2001x1678 (30 novembre 2001 - 23 mai 2005), dossier 2002x2165 et 2002x2166 (9 janvier 2003 - 15 février 2005), dossier 2003x0156 (3 février 2003 - 9 mars 2005), dossier 2003x1378 et 2003x1379 (25 août 2003 - 22 mars 2005), dossier 2003x1834 et 2003x1835 (25 novembre 2003 - 27 juillet 2005), dossier 2004x0004 et 2004x0005 (17 février 2004 - 8 novembre 2005), dossier 2004x0148 (16 janvier 2004 - 5 octobre 2005), dossier 2004x0210 (19 mars 2004 - 31 mai 2005), dossier 2004x0278 (18 mai 2004 - 18 octobre 2005), dossier 2004x1721 (14 septembre 2004 - 21 novembre 2005), dossier 2004x1818 (7 octobre 2004 - 4 novembre 2005), dossier 2003x1898 (2 décembre 2003 - 11 avril 2005), dossier 2003x2058 (29 décembre 2003 - 27 juillet 2005), dossier 2004x1996 (19 novembre 2004 - 26 décembre 2005).

Cote/Cotes extrêmes

1925W/20

Date

2001-2005

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2005

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

29/01/2008

Mots clés lieux

Mots clés typologiques