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NATURALISATION.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)
DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)
PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable au 31 décembre 2005 au plus tard. (échantillonnage année 2005).
Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2001x1678 (30 novembre 2001 - 23 mai 2005), dossier 2002x2165 et 2002x2166 (9 janvier 2003 - 15 février 2005), dossier 2003x0156 (3 février 2003 - 9 mars 2005), dossier 2003x1378 et 2003x1379 (25 août 2003 - 22 mars 2005), dossier 2003x1834 et 2003x1835 (25 novembre 2003 - 27 juillet 2005), dossier 2004x0004 et 2004x0005 (17 février 2004 - 8 novembre 2005), dossier 2004x0148 (16 janvier 2004 - 5 octobre 2005), dossier 2004x0210 (19 mars 2004 - 31 mai 2005), dossier 2004x0278 (18 mai 2004 - 18 octobre 2005), dossier 2004x1721 (14 septembre 2004 - 21 novembre 2005), dossier 2004x1818 (7 octobre 2004 - 4 novembre 2005), dossier 2003x1898 (2 décembre 2003 - 11 avril 2005), dossier 2003x2058 (29 décembre 2003 - 27 juillet 2005), dossier 2004x1996 (19 novembre 2004 - 26 décembre 2005).
Caractéristiques physiques
BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)
DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)
au bout de 50 ans à partir de 2005
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
