Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2000x630 et 2000x0631 (6 novembre 2000 - 7 novembre 2005), dossier 2001x1892 (14 janvier 2002 - 11 juillet 2005), dossier 2002x1226 et 2002x1227 (1er août 2002 - 16 avril 2004), dossier 2002x2038 et 2002x2039 (16 décembre 2002 - 29 juillet 2004), dossier 2003x1974 et 2003x1975 (16 décembre 2003 - 26 décembre 2005), dossier 2004x0086 et 2004x0087 (3 mars 2004 - 29 juin 2005), dossier 2004x0351 (5 avril 2004 - 27 juillet 2005), dossier 2004x1913 et 2004x1914 (21 octobre 2004

Aide à la recherche

NATURALISATION.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1925W/1-27

Date

1997-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

27 articles

Origine

BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable au 31 décembre 2005 au plus tard. (échantillonnage année 2005).

Cote/Cotes extrêmes

1925W/10

Date

2000-2005

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2005

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

29/01/2008

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques