Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2003x1195 (7 août 2003 - 29 juin 2005), dossier 2003x1417 et 2003x1418 (1er septembre 2003 - 31 août 2005), dossier 2003x1681 (10 octobre 2003 - 23 mai 2005), dossier 2003x1881 (17 juin 2004 - 28 juin 2005), dossier 2003x2216 et 2003x2217 (22 janvier 2004 - 16 août 2005), dossier 2003x2246 et 2003x2247 (20 janvier 2004 - 28 juin 2005), dossier 2004x0096 et 2004x0097 (3 mars 2004 - 11 juillet 2005), dossier 2004x0236 et 2004x0237 (19 mars 2004 - 8 novembre 2005), dossier 2004x0462 (19 avril 2004 - 4 novembre 2005), dossier 2004x1373 (19 avril 2004 - 26 décembre 2005), dossier 2004x1782 (29 septembre 2004 - 26 décembre 2005), dossier 2004x1988 et 2004x1989 (19 novembre 2004 - 26 décembre 2005), dossier 2004x2179 et 2004x2180 (8 décembre 2004

Aide à la recherche

NATURALISATION.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1925W/1-27

Date

1997-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

27 articles

Origine

BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable au 31 décembre 2005 au plus tard. (échantillonnage année 2005).

Cote/Cotes extrêmes

1925W/14

Date

2003-2005

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2005

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

29/01/2008

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques