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AMENAGEMENT DES EAUX.

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Cote/Cotes extrêmes

2137W/1-112

Date

1960-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

112 articles

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers bureau de l'eau : déclarations et autorisations d'aménagement des eaux.

Langue des unités documentaires

Français

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 396 : construction d'une installation des eaux -Ellance autoroute à BRIIS-SOUS-FORGES ; autorisation temporaire n° 397: reconstruction du pont de l'YERRES - Conseil Général de l'Essonne à VARENNES-JARCY ; autorisation n°389 : réalisation d'ouvrage d'assainissement - SNC CAPIMO à BALLAINVILLIERS.

Cote/Cotes extrêmes

2137W/8

Date

2002-2009

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/11/2012

Mots clés lieux

BRIIS-SOUS-FORGES, YERRES (COURS D EAU), VARENNES-JARCY, BALLAINVILLIERS

Mots clés matières

aménagement des eaux, autorisation, ouvrage d'art, traitement des eaux usées, 21e siècle

Mots clés typologiques

déclaration