Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 1999x1740 (3 novembre 1999 - 20 juillet 2004), dossier 1999x1741 (3 novembre 1999 - 8 octobre 2002), dossier 2002x1466 et 2002x1467 (23 septembre 2002 - 8 novembre 2004), dossier 2002x1945 (2 décembre 2002 - 25 novembre 2004), dossier 2003x1013 et 2003x1014 (23 juin 2003 - 9 mars 2005), dossier 2003x1227 (8 août 2003 - 11 juillet 2005), dossier 2003x1851 et 2003x1852 (25 novembre 2003 - 24 mai 2005), dossier 2003x2213 et 2003x2214 (16 janvier 2004

Aide à la recherche

NATURALISATION.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1925W/1-27

Date

1997-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

27 articles

Origine

BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable au 31 décembre 2005 au plus tard. (échantillonnage année 2005).

Cote/Cotes extrêmes

1925W/18

Date

1999-2005

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2005

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

29/01/2008

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques