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NATURALISATION.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)
DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)
PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable au 31 décembre 2005 au plus tard. (échantillonnage année 2005).
Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2002x1427 (11 septembre 2002 - 23 décembre 2004), dossier 2003x1077 (3 juillet 2003 - 29 avril 2005), dossier 2003x1963 et 2003x1964 (9 décembre 2003 - 1er avril 2005), dossier 2004x0189 et 2004x0190 (15 mars 2004 - 7 septembre 2005), dossier 2001x1790 (19 novembre 2001 - 29 avril 2005), dossier 2001x1791 (19 novembre 2001 - 11 février 2004), dossier 2003x1188 (14 août 2003 - 1er avril 2005), dossier 2004x0441 (8 avril 2004 - 7 mars 2005), dossier 2004x0471 (9 avril 2004 - 21 novembre 2005), dossier 2004x1744 et 2004x1745 (20 septembre 2004 - 2 décembre 2005), dossier 2005x0490 (17 mars 2005 - 29 juin 2005).
Caractéristiques physiques
BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)
DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)
au bout de 50 ans à partir de 2005
Langue des unités documentaires
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