NATURALISATION.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1925W/1-27

Date

1997-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

27 articles

Origine

BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable au 31 décembre 2005 au plus tard. (échantillonnage année 2005).

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2001x1557 et 2001x1558 (22 novembre 2001 - 9 décembre 2005), dossier 2002x0768 (18 juin 2002 - 20 août 2004), dossier 2002x0769 (18 juin 2002 - 4 novembre 2005), dossier 2002x1516 et 2002x1517 (26 septembre 2002 - 19 janvier 2005), dossier 2003x0812 et 2003x0813 (22 mai 2003 - 31 août 2005), dossier 2003x1166 (7 août 2003 - 29 juin 2005), dossier 2003x1986 (29 octobre 2003 - 27 juillet 2005), dossier 2003x2174 et 2003x2175 (16 janvier 2004 - 29 avril 2005), dossier 2003x2238 et 2003x2239 (9 janvier 2004 - 27 avril 2005), dossier 2004x1503 (23 juillet 2004 - 18 octobre 2005), dossier 2004x1825 (4 octobre 2004 - 5 octobre 2005), dossier 2004x1992 et 2004x1993 (18 novembre 2004 - 26 décembre 2005).

Cote/Cotes extrêmes

1925W/15

Date

2001-2005

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2005

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

29/01/2008

Mots clés lieux

Mots clés typologiques