minute juridictionnelle

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Titres généraux	Cote G/234	Date 1071-1260	Lieu ESSONNE	Type de document cartulaire, charte, convention, minute juridictionnelle, compte financier, règlement
		Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830) CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME Vie, gestion et temporel du chapitre Vie du chapitre Titres généraux
Résultat n°2		Duché-paierie de BRUNOY.	Cote A/1110	Date 1117-1584	Lieu BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY	Type de document cartulaire, minute juridictionnelle
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°3	6 lots 48 medias	Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES (1132 - 1765).	Cote 63H/40	Date 1132-1765	Lieu YERRES Commune, PLESSIS-PATE (LE), VILLABE, ETAMPES Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, SEINE-ET-MARNE, RIS-ORANGIS Commune, ATHIS-MONS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MAISSE, MONTGERON Commune, EVRY Commune, PARIS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, VAL-DE-MARNE, YVELINES, SENART (FORET DE)	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789) Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...
Résultat n°4		Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES (1146-1645).	Cote 63H/55	Date 1146-1645	Lieu YERRES Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document dossier de procédure, minute juridictionnelle
		Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789) Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...
Résultat n°5		Duché-paierie de BRUNOY.	Cote A/1089	Date 1191-1780	Lieu BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, VAL-DE-MARNE	Type de document minute juridictionnelle, correspondance
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°6		La part des femmes, féminisme et révolution 1848-1850.	Cote 1J/704, 25 - Num - 1 - Copie de sécuritéLA PART DES FEMMES, FEMINISME ET REVOLUTION 1848-1850Montage audiovisuelDurée : 39'36''Cet enregistrement est accompagné de 110 diapositive - 2005 - 2005 25Num/1 (Cote de substitution)	Date s.d	Lieu PARIS Commune, SEINE	Type de document document audiovisuel, minute juridictionnelle, document photographique, texte officiel
		Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE... La part des femmes, féminisme et révolution 1848-1850....
Résultat n°7		Terres de Bouray. - Contentieux.	Cote 27J/114	Date 1213-1823	Lieu BOURAY-SUR-JUINE	Type de document procès-verbal, minute juridictionnelle, plan cadastral, correspondance, charte, matrice cadastrale, inventaire, titre de propriété, déclaration féodale
		Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN. Terres de Bouray. - Contentieux.
Résultat n°8		Duché-pairie de BRUNOY.	Cote A/1274	Date 1223-1602	Lieu BRUNOY Commune, YERRES Commune	Type de document questionnaire d'enquête, déclaration féodale, minute juridictionnelle
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-pairie de BRUNOY.
Résultat n°9		Temporel	Cote G/243	Date 1241-1783	Lieu EVRY Commune, MENNECY Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, LONGJUMEAU Commune	Type de document avis, bail, acte authentique, convention, charte, déclaration, déclaration féodale, TERRIER, compte financier, inventaire, minute juridictionnelle
		Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830) CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME Vie, gestion et temporel du chapitre Temporel du chapitre Temporel
Résultat n°10		Gestion seigneuriale.	Cote 7J/17	Date 1252-1791	Lieu SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune	Type de document déclaration féodale, plan, bail, minute juridictionnelle
		Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,... Gestion seigneuriale.
Résultat n°11		Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU.	Cote 4H/26	Date 1270-1790	Lieu LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune	Type de document déclaration, minute juridictionnelle, bulle pontificale, acte authentique
		Contexte : 4H PRIEURE AUGUSTIN DE SAINT-ELOI DE LONGJUMEAU (1236-1790) Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de...
Résultat n°12		Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).	Cote A/820	Date 1273-1772	Lieu BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE, LARDY, PLESSIS-PATE (LE), VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, SENART (FORET DE), PARIS Département, TIGERY	Type de document minute juridictionnelle, bail, sceau
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).
Résultat n°13		Famille THIBEUF. - Droits seigneuriaux.	Cote 77J/27	Date 1283-1713	Lieu SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil... Famille THIBEUF. - Droits seigneuriaux.
Résultat n°14		Titres de famille.	Cote 149J/6	Date 1284-1527	Lieu SAVIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE. Titres de famille.
Résultat n°15		Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien inventaire, disposées par ordre de matières et de localités	Cote G/283	Date 1285-1790	Lieu MONTLHERY Commune, PARIS Département, LONGPONT-SUR-ORGE, PALAISEAU Commune, MARCOUSSIS, SAINT-CHERON Commune, ORSAY Commune	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830) LINAS : Collégiale SAINT-MERRY Autres actes de gestion Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien...
Résultat n°16		Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].	Cote A/1146	Date 1286-1734	Lieu BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie...
Résultat n°17		Eglise de SAINT GERMAIN.	Cote 77J/133	Date 1290-1730	Lieu SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, TIGERY, ETIOLLES, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document minute juridictionnelle, pièce comptable
		Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil... Eglise de SAINT GERMAIN.
Résultat n°18		Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny.	Cote A/1132	Date 1290-1505	Lieu BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny.
Résultat n°19		Gestion domaniale (1293-1620)	Cote G/246	Date 1293-1620	Lieu PARIS Département, RIS-ORANGIS Commune	Type de document avis, bail, acte authentique, minute juridictionnelle
		Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830) CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME Temporel extérieur EVRY-PETIT-BOURG Gestion domaniale (1293-1620)
Résultat n°20		Terres de Saint-Vrain. - Justice seigneuriale et droits seigneuriaux.	Cote 27J/118	Date 1304-1723	Lieu SAINT-VRAIN	Type de document minute juridictionnelle, dossier de procédure, déclaration féodale, bail
		Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN. Terres de Saint-Vrain. - Justice seigneuriale et droits...
Résultat n°21		Titres de famille, LISSES, Michau de Montarau, Jacques Marie Jérôme, seigneur de. - Déclarations à lui faites pour les seigneuries de LISSES et COURCOURONNES, 18è siècle ; Sentence des officiers de la police de LISSES concernant le pâturage des bestiaux, (1758), [10 pièces papier].	Cote ESUPPL/682	Date s.d	Lieu LISSES, COURCOURONNES	Type de document déclaration, minute juridictionnelle
		Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,... Titres de famille, LISSES, Michau de Montarau, Jacques...
Résultat n°22		SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, justice.	Cote 79J60/4	Date 1325-1769	Lieu SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SEQUIGNY (FORET DE)	Type de document bail, minute juridictionnelle
		Contexte : FONDS DE COURCEL SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, justice.
Résultat n°23		Terre d' Itteville. - Contentieux.	Cote 27J/89	Date 1329-1722	Lieu ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune	Type de document dossier de procédure, minute juridictionnelle, sceau
		Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN. Terre d' Itteville. - Contentieux.
Résultat n°24		Famille THIBEUF.	Cote 77J/54	Date 1330-1764	Lieu SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, PARIS Commune	Type de document déclaration féodale, titre de propriété, minute juridictionnelle, inventaire
		Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil... Famille THIBEUF.
Résultat n°25		CHILLY-MAZARIN. - Seigneurie : requête au roi par Antoine RUZE, marquis d'EFFIAT, contre les requêtes des fermiers des domaines prétendant annuler un échange de 1331 pour réunir ses terres de CHILLY et LONGJUMEAU au domaine [1692 ou 1693] ; arrêt du Parlement de PARIS attribuant à Michel GAILLARD les terres de CHILLY et LONGJUMEAU (20 février 1495) [photocopie de la bibliothèque municipale de CARPENTRAS].	Cote 1J/29	Date 1331-1693	Lieu CHILLY-MAZARIN Commune, LONGJUMEAU Commune, PARIS Commune, VAUCLUSE	Type de document minute juridictionnelle, texte officiel
		Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE... CHILLY-MAZARIN. - Seigneurie : requête au roi par Antoine...
Résultat n°26		Fief du MARAIS au VAL SAINT GERMAIN. - Droits seigneuriaux.	Cote 13J/43	Date 1345-1781	Lieu MARCOUSSIS, VAL-SAINT-GERMAIN (LE)	Type de document déclaration féodale, minute juridictionnelle, dossier de procédure, déclaration
		Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS. Fief du MARAIS au VAL SAINT GERMAIN. - Droits seigneuriaux.
Résultat n°27		Famille GALLARD-POTIER DE NOVION (1622-1772) : justice.	Cote 12J/74	Date 1366-1637	Lieu COURANCES	Type de document dossier de procédure, déclaration féodale, minute juridictionnelle, déclaration
		Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS Famille GALLARD-POTIER DE NOVION (1622-1772) : justice.
Résultat n°28	1 media	Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux.	Cote 13J/62	Date 1367-1785	Lieu NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA)	Type de document déclaration féodale, minute juridictionnelle, plan, dossier de procédure, compte rendu, inventaire
		Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS. Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et...
Résultat n°29	1 media	Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.	Cote A/934	Date 1380-1746	Lieu BRUNOY Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document procès-verbal, minute juridictionnelle, déclaration
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Résultat n°30		Seigneurie de LORMOY. - Déclarations et affaires entre LONGPONT et LORMOY (avec plan des canaux) dont : arrêt du Grand Conseil entre les prieurs de LONGPONT et les Seigneurs de SAINT-MICHEL, VILLEBOUZIN et BRETIGNY (imprimé, 26 février 1738) ; tableau des déclarations d'héritages ; mémoire pour l'abbé PAJOT contre les religieux de LONGPONT (imprimé, 1732).	Cote 4J/47	Date 1383-1774	Lieu BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune	Type de document déclaration, plan, minute juridictionnelle
		Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge... Seigneurie de LORMOY. - Déclarations et affaires entre...
Résultat n°31		SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Sentence des Eaux et Forêts au sujet du droit d'usage en forêt de Rougeau pour les habitants du PERRAY, de SAINT-PRIX et de MORSANG-SUR-SEINE, (1384). Accord entre Jean Tronson, seigneur du PERRAY, et les habitants pour la formation d'un nouveau cimetière, (1629), [2 pièces parchemin].	Cote ESUPPL/852	Date 1384-1629	Lieu SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, MORSANG-SUR-SEINE	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,... SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Sentence des Eaux et Forêts...
Résultat n°32		Fief de LEUDEVILLE. - Droits seigneuriaux.	Cote 13J/42	Date 1387-1778	Lieu MARCOUSSIS, SAINT-YON, LEUDEVILLE	Type de document déclaration féodale, minute juridictionnelle, inventaire, déclaration, registre
		Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS. Fief de LEUDEVILLE. - Droits seigneuriaux.
Résultat n°33		ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile : litige entre Jacques de Villezan, seigneur de Guillerval et Charles Le Guern, prêtre-curé de Guillerval au sujet de dîmes nonales (1397-1696).	Cote B/1191	Date 1397-1696	Lieu ETAMPES Commune	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile...
Résultat n°34		Titres de l'hôpital Saint-Antoine : biens à Obterre / Aubeterre, paroisse de Chalo-Saint-Mars.	Cote D/44	Date 1398-1781	Lieu ETAMPES Commune, CHALO-SAINT-MARS	Type de document bail, minute juridictionnelle
		Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792) Titres de l'hôpital Saint-Antoine : biens à Obterre...
Résultat n°35		Titres de l'hôpital Saint-Antoine : biens à Fourchainville, paroisse de Villeconin.	Cote D/43	Date 1398-1690	Lieu ETAMPES Commune, VILLECONIN	Type de document bail, déclaration, minute juridictionnelle
		Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792) Titres de l'hôpital Saint-Antoine : biens à Fourchainville,...
Résultat n°36		Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.	Cote A/1128	Date 1402-1492	Lieu BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Commune	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Résultat n°37		Terre d' Itteville. - Droits seigneuriaux.	Cote 27J/80	Date 1403-1691	Lieu ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, VILLIERS-SUR-ORGE	Type de document déclaration féodale, minute juridictionnelle, TERRIER
		Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN. Terre d' Itteville. - Droits seigneuriaux.
Résultat n°38		Duché-pairie de BRUNOY.	Cote A/1267	Date 1404-1581	Lieu BRUNOY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune	Type de document déclaration féodale, minute juridictionnelle
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-pairie de BRUNOY.
Résultat n°39		Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick ; gestion des bois et documentation sur les célestins (1410-1865).	Cote 13J/41	Date 1410-1865	Lieu MARCOUSSIS	Type de document inventaire, procès-verbal, rapport d'expertise, pétition, correspondance, documentation, plan, registre, délibération, matrice cadastrale, rapport, convention, acte authentique, minute juridictionnelle, BIOGRAPHIE
		Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS. Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick...
Résultat n°40		Duché-pairie de BRUNOY.	Cote A/811	Date 1411-1722	Lieu BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-pairie de BRUNOY.
Résultat n°41		Duché-pairie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus au Roi, en sa Chambre de France, à cause de la seigneurie de BRUNOY, relevant et mouvant de la chatellenie de CORBEIL.	Cote A/672	Date 1411-1480	Lieu BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, YERRES (COURS D EAU), QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, VAL-DE-MARNE, SENART (FORET DE), TIGERY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune	Type de document déclaration féodale, minute juridictionnelle
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-pairie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus...
Résultat n°42		Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits d'aveux, de dénombrements et de sentences, concernant l'exercice des droits de pêche, de chasse et de garenne dans les seigneuries de BRUNOY, de COMBS-LA-VILLE, de VAUX-LA-REINE, de TIGERY, de MANDRES, de PERIGNY, de VARENNES et de QUINCY.	Cote A/801	Date 1411-1776	Lieu BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, TIGERY, SEINE-ET-MARNE	Type de document minute juridictionnelle, déclaration féodale
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits d'aveux, de dénombrements...
Résultat n°43		Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].	Cote A/1157	Date 1416-1764	Lieu BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°44		ETAMPES. - Comté.	Cote 1J/23	Date 1436-1960	Lieu ETAMPES Commune	Type de document bail, minute juridictionnelle, texte officiel, certificat, faire-part
		Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE... ETAMPES. - Comté.
Résultat n°45		Baux, ventes et échanges.	Cote 77J/13	Date 1440-1599	Lieu SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Commune	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil... Famille du TILLET. Gestion du domaine. Baux, ventes et échanges.
Résultat n°46		ETAMPES : Collégiale SAINTE-CROIX	Cote G/262	Date 1441-1790	Lieu ETAMPES Commune, MARCOUSSIS, DOURDAN Commune, ESTOUCHES	Type de document avis, contrat, convention, minute juridictionnelle, bail, titre de propriété, dossier de procédure
		Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830) ETAMPES : Collégiale SAINTE-CROIX
Résultat n°47		Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneuries de Tigery et de La Tour-Tigery.	Cote A/815	Date 1444-1729	Lieu BRUNOY Commune, TIGERY, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document déclaration, minute juridictionnelle, inventaire
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneuries de Tigery et...
Résultat n°48		Famille THIBEUF. - Procédure entre Pierre THIBEUF et Nicolas de BAILLEUL, seigneur de SOISY-SUR-SEINE, au sujet de terres situées près du territoire des COMBEAUX.	Cote 77J/77	Date 1458-1702	Lieu SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SOISY-SUR-SEINE	Type de document déclaration féodale, minute juridictionnelle, titre de propriété
		Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil... Famille THIBEUF. - Procédure entre Pierre THIBEUF et...
Résultat n°49		N° 1 - Jugement rendu par Charles de Melun, écuyer et bailli de Melun [Seine-et-Marne], à l'issue du conseil aux Causes dudit bailliage, contre Jehan de Lannoy dit Lanion, écuyer et seigneur de Sivry, au profit de Guillaume de Ricarville, écuyer, naguère seigneur du fief et hôtel seigneurial des Granches, probablement paroisse de Milly-la-Forêt, et sa femme Bertheline de Braye, celle-ci auparavant mariée à Jehan de Scure, écuyer, dont ils eurent une fille Claude de Scure mariée à Philippe de Bolinvillez. Ce procès, relatif au paiement de la taxe du Quint denier et d'autres droits seigneuriaux à percevoir sur un fief vassal, hôtel seigneurial, manoir, granges et terres situés auxdites Granches acquis par Jehan Le Fevre, prêtre-chanoine de la chapelle Saint-Laurent en l'hôtel archiépiscopal de Sens [Yonne] ; ledit fief appartenant auparavant à Jehan de Meleun dit le Bastard de Meleun (11 janvier 1461).	Cote E/24	Date 1461	Lieu SEINE-ET-MARNE, YONNE, MILLY-LA-FORET Commune	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839) Titres féodaux et de familles. - Milly-la-Forêt : Seigneurie... N° 1 - Jugement rendu par Charles de Melun, écuyer...
Résultat n°50		Famille LAPITE, 1459-1545.	Cote 12J/8	Date 1461-1541	Lieu COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE, BOISSY-LE-CUTTE, BUNO-BONNEVAUX, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS Famille LAPITE, 1459-1545.
Résultat n°51		Famille POIGNANT et familles antérieures, 1397-1510.	Cote 26J/4	Date 1463-1508	Lieu ATHIS-MONS Commune, VIRY-CHATILLON Commune	Type de document minute juridictionnelle, déclaration, compte rendu
		Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS. Famille POIGNANT et familles antérieures, 1397-1510.
Résultat n°52		Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille BRY de la CLERGERIE.	Cote 77J/383	Date 1466-1656	Lieu MAYENNE, REGION RHONES-ALPES, REGION BASSE NORMANDIE	Type de document minute juridictionnelle, correspondance
		Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil... Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille...
Résultat n°53		LONGPONT-SUR-ORGE, justice.	Cote 79J37/3	Date 1467-1783	Lieu LONGPONT-SUR-ORGE, PECQUEUSE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : FONDS DE COURCEL LONGPONT-SUR-ORGE LONGPONT-SUR-ORGE, justice.
Résultat n°54		SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : Eglise.	Cote 1J/34	Date 1467-1536	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune	Type de document inventaire, minute juridictionnelle
		Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE... SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : Eglise.
Résultat n°55		Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL : Justice et franchises.	Cote G/1085	Date 1468-1756	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, CHEVANNES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE	Type de document minute juridictionnelle, bail, correspondance, dossier de procédure
		Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830) Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL :...
Résultat n°56		Terres de Lardy. - Justice seigneuriale : Titres de la moyenne et basse justice de Lardy (1472-1677) [ mauvais état]	Cote 27J/92	Date 1472-1677	Lieu LARDY	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN. Terres de Lardy. - Justice seigneuriale : Titres de...
Résultat n°57		BRUYERES-LE-CHATEL (Prévôté de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1 acte de 1473, 1518-1523, 1542 ; (Bailliage, baronnie et châtellenie de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1564-1566, 1570-1571)	Cote B/322	Date 1473-1571	Lieu BRUYERES-LE-CHATEL	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) BRUYERES-LE-CHATEL (Prévôté de Bruyères-le-Châtel).-...
Résultat n°58		Terre d' Itteville. - Papiers de famille et justice seigneuriale.	Cote 27J/79	Date 1476-1728	Lieu ITTEVILLE	Type de document dossier de procédure, minute juridictionnelle, registre d'audience
		Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN. Terre d' Itteville. - Papiers de famille et justice...
Résultat n°59		Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL.	Cote G/1100	Date 1480-1501	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, LEUDEVILLE, MONTLHERY Commune	Type de document acte authentique, minute juridictionnelle
		Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830) Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL.
Résultat n°60		Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.	Cote A/1192	Date 1480-1763	Lieu BRUNOY Commune, SENART (FORET DE)	Type de document minute juridictionnelle, titre de propriété, déclaration féodale
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Résultat n°61		Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs, arrières-fiefs, moulins : fiefs relevant de la seigneurie de COURANCES : MOULIN MOYEN.	Cote 12J/53	Date 1481-1734	Lieu COURANCES	Type de document déclaration féodale, déclaration, bail, inventaire, titre de propriété, minute juridictionnelle
		Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs,...
Résultat n°62		Titres de l'hôpital Saint-Antoine : gestion de biens immobiliers à Etampes.	Cote D/42	Date 1482-1690	Lieu ETAMPES Commune	Type de document contrat, minute juridictionnelle, titre de propriété, bail
		Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792) Titres de l'hôpital Saint-Antoine : gestion de biens...
Résultat n°63		COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Courances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (interrogatoire pour vol de chevaux en 1482, 1542, 1658, 1673, 1674, 1678, 1680,1681-1689)	Cote B/804	Date 1482-1689	Lieu COURANCES, DANNEMOIS	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Courances).- Procédure...
Résultat n°64		Justice seigneuriale.	Cote 77J/4	Date 1482-1557	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Commune	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil... Famille du TILLET. Justice seigneuriale.
Résultat n°65		Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].	Cote A/1095	Date 1482-1575	Lieu BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE	Type de document déclaration féodale, minute juridictionnelle
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie...
Résultat n°66		Seigneurie du RUISSEAU (ROUSSEAU).	Cote 12J/14	Date 1483-1606	Lieu COURANCES, MILLY-LA-FORET Commune	Type de document titre de propriété, minute juridictionnelle, bail
		Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS Seigneurie du RUISSEAU (ROUSSEAU).
Résultat n°67		FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais). Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice seigneuriale de Vayres-sur-Essonne.	Cote B/1898	Date 1484-1765	Lieu FERTE-ALAIS (LA) Commune	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais)....
Résultat n°68		Famille THIBEUF. - Procédure entre Pierre THIBEUF et le procureur général du roi à CORBEIL au sujet des droits de la seigneurie de SAINT GERMAIN et du VAL COQUATRIX.	Cote 77J/75	Date 1487-1671	Lieu SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MONTLHERY Commune	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil... Famille THIBEUF. - Procédure entre Pierre THIBEUF et...
Résultat n°69		Famille Darblay (Paul Darblay). - Anciens titres de propriété concernant la terre de Rochefort à Saint-Germain-lès-Corbeil et Saint-Pierre-du-Perray achetées par Paul Darblay.	Cote 78J/104	Date 1490-1805	Lieu SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY. Famille Darblay (Paul Darblay). - Anciens titres de...
Résultat n°70		Famille de BRETIGNIERES. - Dossier portant contestation entre M de BRETIGNIERES et M de DREUX seigneur de MORSANG-SUR-SEINE au sujet de la foi et hommage dus au seigneur de MORSANG pour le fief de la BORDE qui faisait partie du VAL COQUATRIX.	Cote 77J/120	Date 1490-1771	Lieu SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, MORSANG-SUR-SEINE	Type de document déclaration féodale, minute juridictionnelle
		Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil... Famille de BRETIGNIERES. - Dossier portant contestation...
Résultat n°71		Famille THIBEUF. - Procédure contre les religieux de SAINT VICTOR.	Cote 77J/53	Date 1490-1708	Lieu SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, PARIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil... Famille THIBEUF. - Procédure contre les religieux de...
Résultat n°72		Famille de BRETIGNIERES. - Procédure entre les seigneurs du PERRAY et les seigneurs de SAINT GERMAIN relative aux droits seigneuriaux et à la justice.	Cote 77J/121	Date 1491-1713	Lieu SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY	Type de document déclaration féodale, minute juridictionnelle, inventaire
		Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil... Famille de BRETIGNIERES. - Procédure entre les seigneurs...
Résultat n°73		La ROQUE (ROCHE) HENRI. - Gestion.	Cote 13J/137	Date 1496-1791	Lieu VAUCLUSE, GARD	Type de document acte authentique, minute juridictionnelle, inventaire
		Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS. La ROQUE (ROCHE) HENRI. - Gestion.
Résultat n°74		Famille THIBEUF. - Procédure contre le seigneur de SAINTRY concernant le domaine de CHAMPLATREUX.	Cote 77J/74	Date 1496-1705	Lieu SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil... Famille THIBEUF. - Procédure contre le seigneur de...
Résultat n°75		MARCOUSSIS, seigneurie de BELLEJAME et LINAS, seigneurie de GUILLERVILLE.	Cote ESUPPL/61	Date 1499-1784	Lieu MARCOUSSIS, LINAS, PARIS Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA), ARPAJON Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHEPTAINVILLE, EPINAY-SUR-ORGE, EGLY, BREUILLET, SAINT-YON, GUIBEVILLE, VERT-LE-GRAND, VILLEJUST	Type de document déclaration féodale, minute juridictionnelle, TERRIER, bail
		Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,... MARCOUSSIS, seigneurie de BELLEJAME et LINAS, seigneurie...
Résultat n°76		Famille RICHER. - Procédures.	Cote 77J/18	Date 1500-1595	Lieu SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MORSANG-SUR-SEINE, ORMOY, TIGERY	Type de document procès-verbal, minute juridictionnelle
		Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil... Famille RICHER. - Procédures.
Résultat n°77		Famille LAPITE, 1459-1545. - Justice à DANNEMOIS.	Cote 12J/10	Date 1503-1542	Lieu COURANCES, DANNEMOIS, ECOLE (COURS D EAU)	Type de document minute juridictionnelle, registre
		Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS Famille LAPITE, 1459-1545. - Justice à DANNEMOIS.
Résultat n°78		Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts de CORBEIL, qui sur la réquisition de M. DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, renvoie devant le grand maître des Eaux et Forêts l'instance commencée contre le sieur GALLET, poursuivi pour délit de pêche ; de la justice d'YERRES, qui condamne RAOULLET SAFFRAY en dix sols parisis d'amende, pour avoir tendu des collets dans l'étendue de la seigneurie d'YERRES. Sentence du grand-maître des Eaux et Forêts, qui reconnaît à messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, les droits de rivière, de pêche, de chasse et de garenne dans toute l'étendue de sa seigneurie ; du Châtelet de PARIS, qui reconnaît à messire DREUX BUDE les droits de châtellenie, de haute et basse justice et de voirie. Lettres patentes par lesquelles FRANCOIS Ier, roi de France, autorise messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, à changer les deux jours de foires qui se tiendront désormais les 29 et 30 août [sceau coupé] ; autres lettres patentes de FRANCOIS Ier et de HENRI III, relatives à la gruerie de SENART et à celle de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS ordonnant qu'il sera informé des entreprises faites par le juge gruyer de CORBEIL, sur les eaux et les bois appartenant aux sieurs DREUX et Pierre BUDE.	Cote A/1129	Date 1504-1597	Lieu BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES Commune	Type de document minute juridictionnelle, texte officiel
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts...
Résultat n°79		Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres : fief de Romaine.	Cote A/1272	Date 1505-1736	Lieu BRUNOY Commune, YERRES Commune	Type de document déclaration féodale, minute juridictionnelle, bail
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres : fief...
Résultat n°80		Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.	Cote A/797	Date 1506-1758	Lieu BRUNOY Commune, TIGERY, SEINE-ET-MARNE	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

Résultats de la recherche

Titres généraux

Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

Duché-paierie de BRUNOY.

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES (1132 - 1765).

Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES (1146-1645).

Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)

Duché-paierie de BRUNOY.

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

La part des femmes, féminisme et révolution 1848-1850.

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

Terres de Bouray. - Contentieux.

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

Duché-pairie de BRUNOY.

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Temporel

Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

Gestion seigneuriale.

Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU.

Contexte : 4H PRIEURE AUGUSTIN DE SAINT-ELOI DE LONGJUMEAU (1236-1790)

Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Famille THIBEUF. - Droits seigneuriaux.

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

Titres de famille.

Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien inventaire, disposées par ordre de matières et de localités

Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Eglise de SAINT GERMAIN.

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny.

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Gestion domaniale (1293-1620)

Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

Terres de Saint-Vrain. - Justice seigneuriale et droits seigneuriaux.

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

Titres de famille, LISSES, Michau de Montarau, Jacques Marie Jérôme, seigneur de. - Déclarations à lui faites pour les seigneuries de LISSES et COURCOURONNES, 18è siècle ; Sentence des officiers de la police de LISSES concernant le pâturage des bestiaux, (1758), [10 pièces papier].

Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, justice.

Contexte : FONDS DE COURCEL

Terre d' Itteville. - Contentieux.

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

Famille THIBEUF.

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

Fief du MARAIS au VAL SAINT GERMAIN. - Droits seigneuriaux.

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION (1622-1772) : justice.

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux.

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

Fief de LEUDEVILLE. - Droits seigneuriaux.

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile : litige entre Jacques de Villezan, seigneur de Guillerval et Charles Le Guern, prêtre-curé de Guillerval au sujet de dîmes nonales (1397-1696).

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Titres de l'hôpital Saint-Antoine : biens à Obterre / Aubeterre, paroisse de Chalo-Saint-Mars.

Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

Titres de l'hôpital Saint-Antoine : biens à Fourchainville, paroisse de Villeconin.

Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Terre d' Itteville. - Droits seigneuriaux.

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

Duché-pairie de BRUNOY.

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick ; gestion des bois et documentation sur les célestins (1410-1865).

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

Duché-pairie de BRUNOY.

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Duché-pairie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus au Roi, en sa Chambre de France, à cause de la seigneurie de BRUNOY, relevant et mouvant de la chatellenie de CORBEIL.

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)