B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

BRUYERES-LE-CHATEL (Prévôté de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1 acte de 1473, 1518-1523, 1542 ; (Bailliage, baronnie et châtellenie de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1564-1566, 1570-1571)

Cote/Cotes extrêmes

B/322

Date

1473-1571

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1571

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques