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D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

D/2-1958

Date

1184-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

104 articles

Origine

SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur)

CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur)

PARIS Nicolas (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

L'inventaire de la série D de SEINE-ET-OISE avait paru en deux temps : un premier volume, en 1904, comprenant les 455 premiers articles, soit les fonds des collèges et celui de la maison SAINT-LOUIS de SAINT-CYR ; un second volume, en 1940, comprenant les 1503 articles suivants, soit les titres de temporalité de la maison de SAINT-CYR et les fonds des congrégations religieuses. La répartition entre les diverses parties est très inégale : - collèges, 92 articles (5 %) ; - maison de SAINT-CYR, 1570 articles (80 %) ; - congrégations religieuses, 296 articles (15 %). De même à l'intérieur de chaque ensemble il y a des disparités : le collège d'ETAMPES représente 76 des 92 articles du fonds des collèges, les titres de temporalité de SAINT-CYR 1207 articles contre 362 pour la maison de SAINT-LOUIS proprement dite. Pour les congrégations les URSULINES, avec 7 couvents, totalisent 125 articles et l'abbaye de la MALNOUE 115. Dans le cadre de la dévolution des archives de l'ancienne SEINE-ET-OISE ont été transférés dans l'ESSONNE, en conservant leurs anciennes cotes, les fonds suivants : 1) Collège d'ETAMPES, D 2-77 2) Congrégation NOTRE-DAME d'ETAMPES, D 1915-1928 3) Soeurs de l'Instruction chrétienne de DOURDAN, D 1930-1941 4) Congrégation NOTRE-DAME de CORBEIL, D 1957-1958 SOMMAIRE DE L'INVENTAIRE : 1) Collège d'ETAMPES, D 2-77 ; Inventaire des titres, D 2 ; Etablissement des BARNABITES, D 3 ; Affaires générales, D 4-5 ; Organisation intérieure, D 6-8 ; Correspondance avec la maison des BARNABITES de PARIS, D 9-15 ; Temporalité, D 16-21 ; Rentes, D 22-23 ; Commanderie de SAINT-JACQUES, D 24-35 ; Censes de l'Epée, D 36-38 ; Titres de l'hôpital SAINT-ANTOINE, D 39-45 ; Ordre du MONT-CARMEL, D 46 ; Titres des dons à l'établissement, D 47 ; Fondations de messes, D 48-51 ; Acquisitions à ETAMPES, D 52-57 ; Donations et testaments, D 58-70 ; Supplément, D 71-73 ; Varia et addenda, D 74-77. 2) Congrégation NOTRE-DAME d'ETAMPES, D 1915-1928. 3) Soeurs de l'Instruction chrétienne de DOURDAN, D 1930-1941. 4) Congrégation NOTRE-DAME de CORBEIL, D 1957-1958."

Langue des unités documentaires

Latin/Français

Autre instrument de recherche

Inventaire sommaire

Informations sur le traitement

1904

Titres de l'hôpital Saint-Antoine : gestion de biens immobiliers à Etampes.

Cote/Cotes extrêmes

D/42

Date

1482-1690

Caractéristiques physiques

Papier - Parchemin

Origine

COLLEGE D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

  • Contrat de la vente faite par les chanoines et chapitre de Notre-Dame d'ETAMPES à Maître Simon BAUDEQUIN, chantre de cette église, d'une maison sise paroisse Saint-Basile, rue de la Triperie, dite de Saint-Mars, et donnant par derrière sur la rue de la Damoye, moyennant 16 sols parisis de rente annuelle non rachetable, payables à l'administrateur de l'hôpital Saint-Antoine, et huit sols parisis, à titre de cens au chapitre de Sainte-Croix (15 juin 1482).
  • Copie du contrat de vente de la même maison par Jacques de LA LUCAZIERE, marchand drapier à ETAMPES, et Marie PYNOT, sa femme, à Maître Jean DU CLOS, licencié en lois, demeurant à ETAMPES (30 juin 1587).
  • Titre nouvel de la rente ci-dessus indiquée passée par Jean DU CLOS (17 novembre 1594).
  • Autre titre nouvel, par Maître Pierre LE GENDRE, procureur (15 octobre 1622).
  • Copie du contrat par lequel Pierre LE GENDRE, cède à Nicolas PICHON, procureur comme lui, la maison ci-dessus (20 juin 1637).
  • Lettres royaux portant rescision de la vente de la dite maison à feu BAUDEQUIN (28 février 1652).
  • Sentence par laquelle Henry CAMUS remet, en vertu des lettres royaux ci-dessus, les Pères Barnabites en possession de la maison de la rue de la Triperie et déboute de leurs prétentions la veuve de Nicolas PICHON et celle de Pierre LE GENDRE (19 septembre 1653).
  • Procès-verbal de la visite faite, par ordonnance du lieutenant général d'ETAMPES, par Nicolas MARREAU, maître couvreur, et François CHAPPELAIN, maître maçon, de la maison de la rue Saint-Jacques, donnée aux Pères Barnabites, en échange de celle de la rue de la Triperie. Sont indiquées dans cet acte toutes les réparations qui devront être faites avant de livrer l'immeuble aux religieux (30 avril 1654).
  • Cinq quittances des réparations faites à cette maison par les couvreur, maçon et plâtrier (1655-1657).
  • Copie authentique d'une quittance d'amortissement de quatre livres de rente à prendre sur cette maison (14 septembre 1654).
  • Contrat de constitution d'une rente de cinquante sols due au chapitre de Notre-Dame, pour la même maison (26 novembre 1626).
  • Quittance d'amortissement de cette rente, au profit des Pères Barnabites (17 avril 1663).
  • Bail pour six années de la maison de la rue Saint-Jacques, fait à Marthe BRANCHU, veuve de Pierre SIMON, huissier audiencier au bailliage d'ETAMPES, par dom Dominique GAVINET, procureur des Pères Barnabites (1690).

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/11/2002

Mots clés lieux

ETAMPES Commune

Mots clés matières

ouvrier, édifice cultuel, droits seigneuriaux, ministre du culte, dons-et-legs, institution monastique, logement, reconstruction, ouvrier du bâtiment, congrégation, établissement de santé

Mots clés typologiques

contrat, minute juridictionnelle, titre de propriété, bail