D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

D/2-1958

Date

1184-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

104 articles

Origine

SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur)

CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur)

PARIS Nicolas (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

L'inventaire de la série D de SEINE-ET-OISE avait paru en deux temps : un premier volume, en 1904, comprenant les 455 premiers articles, soit les fonds des collèges et celui de la maison SAINT-LOUIS de SAINT-CYR ; un second volume, en 1940, comprenant les 1503 articles suivants, soit les titres de temporalité de la maison de SAINT-CYR et les fonds des congrégations religieuses. La répartition entre les diverses parties est très inégale : - collèges, 92 articles (5 %) ; - maison de SAINT-CYR, 1570 articles (80 %) ; - congrégations religieuses, 296 articles (15 %). De même à l'intérieur de chaque ensemble il y a des disparités : le collège d'ETAMPES représente 76 des 92 articles du fonds des collèges, les titres de temporalité de SAINT-CYR 1207 articles contre 362 pour la maison de SAINT-LOUIS proprement dite. Pour les congrégations les URSULINES, avec 7 couvents, totalisent 125 articles et l'abbaye de la MALNOUE 115. Dans le cadre de la dévolution des archives de l'ancienne SEINE-ET-OISE ont été transférés dans l'ESSONNE, en conservant leurs anciennes cotes, les fonds suivants : 1) Collège d'ETAMPES, D 2-77 2) Congrégation NOTRE-DAME d'ETAMPES, D 1915-1928 3) Soeurs de l'Instruction chrétienne de DOURDAN, D 1930-1941 4) Congrégation NOTRE-DAME de CORBEIL, D 1957-1958 SOMMAIRE DE L'INVENTAIRE : 1) Collège d'ETAMPES, D 2-77 ; Inventaire des titres, D 2 ; Etablissement des BARNABITES, D 3 ; Affaires générales, D 4-5 ; Organisation intérieure, D 6-8 ; Correspondance avec la maison des BARNABITES de PARIS, D 9-15 ; Temporalité, D 16-21 ; Rentes, D 22-23 ; Commanderie de SAINT-JACQUES, D 24-35 ; Censes de l'Epée, D 36-38 ; Titres de l'hôpital SAINT-ANTOINE, D 39-45 ; Ordre du MONT-CARMEL, D 46 ; Titres des dons à l'établissement, D 47 ; Fondations de messes, D 48-51 ; Acquisitions à ETAMPES, D 52-57 ; Donations et testaments, D 58-70 ; Supplément, D 71-73 ; Varia et addenda, D 74-77. 2) Congrégation NOTRE-DAME d'ETAMPES, D 1915-1928. 3) Soeurs de l'Instruction chrétienne de DOURDAN, D 1930-1941. 4) Congrégation NOTRE-DAME de CORBEIL, D 1957-1958."

Langue des unités documentaires

Latin/Français

Autre instrument de recherche

Inventaire sommaire

Informations sur le traitement

1904

Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - OBTERRE : maisons et héritages. Bail emphytéotique fait par le maire d'ETAMPES, administrateur de l'hôpital Saint-Antoine, à Perrin et Jean LECOMTE d'une maison et de dix arpents de terres, sis à AUBETERRE, paroisse de CHALOU-SAINT-MARS (7 novembre 1398). Sentence de la prévôté d'ETAMPES servant de titre nouvel de la rente de 40 sols parisis due à l'hôpital Saint-Antoine par les héritiers et ayant cause de Regnault LE COUP, auquel les biens mentionnés au bail ci-dessus avaient été donnés à titre d'emphytéose le 17 janvier 1475 (30 octobre 1556). Sentence analogue rendue contre Hector CHARTIER et autres (18 juin 1564). Sentence de la Chambre des Requêtes rendue au profit des Pères Barnabites, administrateurs perpétuels de Saint-Antoine, contre Claude THOMAS et autres, qui sont condamnés à délaisser les héritages faisant partie de ceux donnés précedemment à LE COUP, dont ils étaient détenteurs, et à réédifier une maison à l'endroit où il en existait une autrefois (12 juillet 1640). Autre sentence de la même Chambre concluant de la même façon à l'égard de Georges HAMOYS (23 novembre 1643). Acte d'appel interjeté par ce dernier (18 décembre 1643). Contrat de mariage de Georges HAMOYS avec Cathelline CHARTIER, fille d'Hector CHARTIER et d'Alizon COURTILLET (4 février 1624). Contrat d'échange entre HAMOYS et sa femme, d'une part, et Jean LAGNIER et sa femme, d'autre part, au sujet de l'héritage d'Hector CHARTIER et d'Alizon COURTILLET, père et mère des deux femmes (21 novembre 1634). Bail à nourriture par lequel tous les biens des enfants HAMOYS sont cédés à leur père pour leur nourriture (2 juillet 1636). Contrat de vente faite aux Pères Barnabites par Georges HAMOYS des maison et héritages qui lui appartenaient à OBTERRE (13 mai 1644). Pièces relatives à la visite par experts des bâtiments vendus (9-28 octobre 1644). Contrat de constitution d'une rente de quatre livres passé par Hector CHARTIER et sa femme au profit de Jehan de LA CROIX, demeurant à CHALO-SAINT-MARS (12 juillet 1618). Pièces relatives à cette rente (1632-1646). Bail emphytéotique d'un arpent de terre à OBTERRE, au lieu dit la COUR PERRETTE, fait par les Pères Barnabites à Jean BUISSON maistre mareschal à ETAMPES, pour sa vie, celle de sa femme et du dernier de ses enfants, moyennant une rente de 20 sols payable à la Saint-Rémy (13 mars 1640) ; titre nouvel de la même rente (1653). Bail de 99 ans fait par les Barnabites à Nicolas BONTE d'une petite ferme et de ses dépendances, sises à OBTERRE, moyennant 160 livres et 12 poulets par an, plus les cens et droits seigneuriaux que les biens ci-dessus peuvent devoir par chacun an à M. de VIGNY, seigneur du TRONCHET, duquel ils relèvent (2 août 1781).