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E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES, VILLES ET COMMUNES (1308-1876)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

ESUPPL/40-891

Date

1308-1876

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

176 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Inventaire sommaire

Informations sur le traitement

1947

Mots clés lieux

ESSONNE

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Sentence des Eaux et Forêts au sujet du droit d'usage en forêt de Rougeau pour les habitants du PERRAY, de SAINT-PRIX et de MORSANG-SUR-SEINE, (1384). Accord entre Jean Tronson, seigneur du PERRAY, et les habitants pour la formation d'un nouveau cimetière, (1629), [2 pièces parchemin].

Cote/Cotes extrêmes

ESUPPL/852

Date

1384-1629

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

26/09/2006

Mots clés lieux

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, MORSANG-SUR-SEINE

Mots clés matières

droits d'usage forestiers, forêt, cimetière, 14e siècle, 15e siècle, 16e siècle, 17e siècle

Mots clés typologiques

minute juridictionnelle