E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES, VILLES ET COMMUNES (1308-1876)

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Cote/Cotes extrêmes

ESUPPL/40-891

Date

1308-1876

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

176 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Inventaire sommaire

Informations sur le traitement

1947

Mots clés lieux

MARCOUSSIS, seigneurie de BELLEJAME et LINAS, seigneurie de GUILLERVILLE.

Cote/Cotes extrêmes

ESUPPL/61

Date

1499-1784

Description physique

6 pièces sur parchemin et 52 pièces papier

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

  • Foi et hommage fait au Roi, à cause de son Châtelet de Paris, par Louis [Malet], seigneur de GRAVILLE, amiral, pour les terres, seigneuries et fiefs de GOMETZ-LE-CHATEL, MARCOUSSIS, VILLIERS, VALLARON, LA RONCE (commune de MARCOUSSIS), NOZAY, LA VILLE-DU-BOIS, CHASTRES-SOUS-MONTLHERY (ARPAJON), BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHEPTAINVILLE, BREUIL (commune d'EPINAY-SUR-ORGE), EGLY, BREUILLET, SAINT-YON, GUIBEVILLE, BIZERNE, VALLEGRANT (commune de VERT-LE-GRAND), GUILLERVILLE et LA BOISSIERE, autrement dit La Grange-aux-Moines, (1499) ;
  • pour le fief de BELJAMBE, (1508) ;
  • par René d'Illiers, pour les terres et seigneuries de MARCOUSSIS, SAINT-CLAIR de GOMETZ-LE-CHATEL, CHASTRES, NOZAY, LA VILLE-DU-BOIS, GUILLERVILLE, VILLEJUST, VILLIERS et LA ROUE, (1526).
  • Commission donnée par les gens des comptes du Roi au premier huissier desdits comptes de saisir le fief de GUILLERVILLE appartenant à Louis Le Maistre, celui-ci n'ayant pas fait la foi et hommage, (1646).
  • Foi et hommage par ce dernier, (1646).
  • Mainlevée de la saisie, (1646).
  • Saisie féodale de la seigneurie de GUILLERVILLE, mouvante du comté de MONTLHERY, faite à la requête du procureur du Roi, faute de foi et hommage, aveu et dénombrement, (1648).
  • Aveux et dénombrements de la terre de GUILLERVILLE rendus au Roi par Louis Le Maistre, (1656-1658).
  • Lettres patentes rétablissant la haute justice dans cette seigneurie, (1657).
  • Transaction par laquelle Louis Le Maistre, François de l'Isle, seigneur de MARIVAUX et de LA ROUE, et Jacques de Souvré, commandeur de SAINT-JEAN-DE-LATRAN, échangent des droits de censives sur des terres situées à LINAS, chantiers de la Flotte et de la Roue, (1660).
  • Combat de censive entre Marie-Françoise Feydeau, veuve de Jérôme Le Maistre, mère et tutrice de Henri-Louis Le Maistre, seigneur de BELLEJAMME, et Marie-Louise de Grison, dame de VILLEBOUZIN, pour des terres sises à MONTLHERY et LINAS, (1675).
  • Aveu et dénombrement de la seigneurie de GUILLERVILLE rendu au Roi par Henri-Louis Le Maistre, (1727).
  • Jugement par lequel les commissaires nommés par le Roi pour procéder aux évaluations du comté de MONTLHERY qu'il a cédé au duc de MOUCHY, ont déclaré que les fiefs de BELLEJAMME et de GUILLERVILLE sont mouvants dudit comté, (1778).
  • Jugement par lequel ces mêmes commissaires ont maintenu la comtesse d'ESCLIGNAC, propriétaire de la seigneurie de MARCOUSSIS, en possession de la mouvance du fief de BELLEJAMME, (1781).
  • Déclarations au terrier.
  • Baux.
  • Quittances diverses, (1499-1784).

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

18/09/2006