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171 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CHAMPCUEIL, Maison Forestière, construction : pièces marchés paraphées originaux, acte d'engagement, dossier administratif.

    Date

    1992

    Cote

    2541W/5

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • CHAMPCUEIL, Maison Forestière, construction : pièces...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  2. Résultat n°2

    INVENTAIRE DU PETIT PATRIMOINE DEPARTEMENTAL - CABANES DE CANTONIERS : Etudes, recensement, dossier administratif (1997-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    2012W/51

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • INVENTAIRE DU PETIT PATRIMOINE DEPARTEMENTAL - CABANES...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plaquettes de présentation de l'Ecole polytechnique de PALAISEAU, de la Force logistique terrestre, du centre d'essais des propulseurs, de la base aérienne 107 (2007). Politique de l'emploi. - Situation du marché du travail du sud-est francilien, données sur l'emploi en ESSONNE, lutte contre l'emploi des étrangers sans titre (2007). Direction départementale de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative. - Commission départementale de l'ESSONNE du centre national pour le développement du sport : comptes-rendus de réunions (2007). Direction départementale de l'Equipement (DDE). - Projet de fusion de la DDE avec la direction de l'Agriculture pour 2009 : correspondance, plan (2008), rapports d'activités de la DDE (2006-2007). Direction départementale des affaires sanitaires et sociale. - Plaquette sur l'eau potable en ESSONNE (2005), financement de nouveaux locaux de la DDASS (2008). Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt. - Plaquette : le monde rural essonnien (2004) ; notes sur l'eau potable en ESSONNE, l'agriculture biologique, les cultures céréalières, la politique agricole commune (2006-2008).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/8

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Plaquettes de présentation de l'Ecole polytechnique...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  4. Résultat n°4

    LA-FERTE-ALAIS, cité de la maroquinerie : projet, enquête parcellaire (1962-1965). Personnes agées : acte du colloque sur le logement des personnes âgées 4 - 15 octobre 1965. Personnel : notes de service (1967 - 1970 . Région Languedoc-Roussillon : revue urbanisme, rapport sur l'aménagement touristique, décret, budget de fonctionnement (1963- 1966). CORBEIL, création de société d'économie mixte : délibérations ; aménagement du secteur ouest de CORBEIL : note (1966) ; propriété consorts Radot : plan de masse (1963). SAINT- VRAIN et LARDY, projet d'aménagement rural : notice (1961 - 1962).

    Date

    1961-1970

    Cote

    1776W/50

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • LA-FERTE-ALAIS, cité de la maroquinerie : projet, enquête...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  5. Résultat n°5

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/14, 31 - Num - 237 - Copie de sécurité 1619W14-01~Durée : 01:12:29 - 2007 - 2007 - 31Num/237/31 - Num - 238 - Copie de sécurité 1619W14-02~Durée : 01:02:43 - 2007 - 2007 - 31Num/238/31 - Num - 239 - Copie de sécurité 1619W14-03~Durée : 01:11:34 - 2007 - 2007 - 31Num/239/31 - Num - 240 - Copie de sécurité 1619W14-04~Durée : 01:03:38 - 2007 - 2007 – 31Num/240 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  6. Résultat n°6

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/13, 31 - Num - 234 - Copie de sécurité 1619W13-01~Durée : 01:13:50 - 2007 - 2007 - 31Num/234/31 - Num - 235 - Copie de sécurité 1619W13-02~Durée : 01:02:06 - 2007 - 2007 - 31Num/235/31 - Num - 236 - Copie de sécurité 1619W13-03~Durée : 00:39:23 - 2007 - 2007 – 31Num/236 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Autoroute A10. - Aménagement paysager : plans et correspondance. Signalisation, projet : plans et correspondance.

    Date

    1970-1973

    Cote

    1502W/1695

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A10. - Aménagement paysager : plans et correspondance....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    Autoroute A6. - Etudes et aménagements paysagers : plans.

    Date

    1957-1962

    Cote

    1502W/94

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Etudes et aménagements paysagers :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie.

    Date

    1993

    Cote

    1378W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE LA DIRECTION GENERALE DES SERVICES

    • DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie....

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  10. Résultat n°10

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1992

    Cote

    1356W/34

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1992

    Cote

    1356W/31

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1991

    Cote

    1356W/26

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  13. Résultat n°13

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1991

    Cote

    1356W/25

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1990

    Cote

    1356W/17

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1990

    Cote

    1356W/15

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1989

    Cote

    1356W/7

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1989

    Cote

    1356W/5

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1988

    Cote

    1356W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1988

    Cote

    1356W/2

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Contrat régional : ORSAY, DA/DT, décision Commission permanente 19 octobre 1993 (13 février 1992 - 15 mai 1998).

    Date

    1991-1998

    Cote

    1355W/166

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat régional : ORSAY, DA/DT, décision Commission...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  21. Résultat n°21

    Contrat départemental : PUISELET-LE-MARAIS, contrat départemental, dossier sans suite (11 septembre 1997 - 13 novembre 1997) ; LES-GRANGES-LE-ROI, contrat départemental, dossier sans suite (2 mai 1997 - 19 août 1999) ; VAUHALLAN, dossier sans suite (29 septembre 1998 - 6 mai 1999) ; GUILLERVAL, décision Commission Permanente du 15 décembre 1998 (11 juin 1998 - 20 décembre 2000) ; SAINT-CHERON, contrat départemental annulé (18 août 1998 - 5 octobre 1999) ; SAINT-ESCOBILLE, contrat départemental, décision Commission Permanente du 2 mars 1998 (25 octobre 1997 - 13 mars 2000) ; MAUCHAMPS, contrat départemental, décision Commission Permanente du 24 mars 1997 (12 juillet 1994 - 15 décembre 2000).

    Date

    1994-2000

    Cote

    1355W/165

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat départemental : PUISELET-LE-MARAIS, contrat...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  22. Résultat n°22

    Contrat régional : EPINAY-SOUS-SENART, (DA/DT), dossier sans suite (4 janvier 1994 - 7 juillet 1996).

    Date

    1994-1996

    Cote

    1355W/164

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat régional : EPINAY-SOUS-SENART, (DA/DT), dossier...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  23. Résultat n°23

    Contrat régional : LES ULIS, (DA/DT) décision Conseil général du 20 septembre 1990 (23 mars 1990 - 30 octobre 1995).

    Date

    1990-1995

    Cote

    1355W/163

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat régional : LES ULIS, (DA/DT) décision Conseil...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  24. Résultat n°24

    Contrat régional : LA VILLE-DU-BOIS, (DA/DT) décision Commission Permanente du 19 octobre 1993 (26 septembre 1996 - 3 mai 1999).

    Date

    1993-1999

    Cote

    1355W/162

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat régional : LA VILLE-DU-BOIS, (DA/DT) décision...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  25. Résultat n°25

    Contrat régional : ANGERVILLE, (DA/DT) décision Commission Permanente du 30 mai 1995, DA/DT : mandatements de la salle polyvalente, 1995-1999.

    Date

    1995-1999

    Cote

    1355W/161/2

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat régional : ANGERVILLE, (DA/DT) décision Commission...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  26. Résultat n°26

    Contrat régional : ANGERVILLE, (DA/DT) décision Commission Permanente du 30 mai 1995, DA/DT : contrat régional et dossier technique, 1994-2001.

    Date

    1994-2001

    Cote

    1355W/161/1

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat régional : ANGERVILLE, (DA/DT) décision Commission...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  27. Résultat n°27

    Contrat régional : BIEVRES, (DA/DT) décision Commission Permanente du 6 juillet 1993 (2 juillet 1992 - 27 décembre 1995).

    Date

    1992-1995

    Cote

    1355W/160

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat régional : BIEVRES, (DA/DT) décision Commission...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  28. Résultat n°28

    Contrat régional : DRAVEIL, (DA/DT) décision Commission Permanente 17 février 1993 et du 25 mai 1998 (31 janvier 1992 - 30 août 1999).

    Date

    1992-1997

    Cote

    1355W/159

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat régional : DRAVEIL, (DA/DT) décision Commission...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  29. Résultat n°29

    Contrat régional : VERT-LE-PETIT, (DA/DT), décision Commission Permanente du 14 février 1995 (27 janvier 1994 - 13 mars 2001).

    Date

    1994-2001

    Cote

    1355W/158

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat régional : VERT-LE-PETIT, (DA/DT), décision...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  30. Résultat n°30

    Syndicat Intercommunal du Regroupement Pédagogique de la Vallée de l'Eclimont, contrat rural, décision Commission Permanente du 1er juillet 1996 (29 septembre 1995 - 17 mai 1999) ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, programme éclairage public, décision Commission Permanente du 16 décembre 1999 (14 décembre 19981998 - 26 septembre 2000) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX, programme 99, feux colorés en agglomération, Commission Permanente du 16 décembre 1999 (15 février 1999 -22 septembre 2000) ; D'HUISON-LONGUEVILLE, éclairage public des routes départementale, décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (17 novembre 1998 - 17 novembre 2000).

    Date

    1995-2000

    Cote

    1355W/137

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Syndicat Intercommunal du Regroupement Pédagogique...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  31. Résultat n°31

    Contrat rural : SERMAISE, abandon du projet (3 juin 1997 - 27 juillet 2000 - courrier) ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE, dossier sans suite (19 août 1997 - 30 octobre 1998 - courrier) ; GOMETZ-LE-CHATEL, dossier sans suite (8 juillet 1992 - 12 novembre 1998) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, dossier sans suite (14 août 1993 - 30 août 1993 - courrier) ; TIGERY, dossier sans suite (31 mars 1998 - courrier) ; CHAMARANDE, dossier sans suite (23 novembre 1995) ; Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple GIRONVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVEAUX, BOIGNEVILLE, dossier sans suite (29 avril 1997 - 22 septembre 1997) ; NAINVILLE-LES-ROCHES, décision Commission Permanente du 5 juillet 1995 (18 janvier 1995 - 14 décembre 1999).

    Date

    1989-2001

    Cote

    1355W/135

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat rural : SERMAISE, abandon du projet (3 juin...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  32. Résultat n°32

    SOISY-SUR-SEINE, remise aux normes des aires de jeux, décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (23 décembre 1998 - 12 octobre 2000) ; BREUX-JOUY, remise aux normes des aires de jeux, décision Commission Permanente du 26 avril 1999 (23 février 1998 - 28 août 2000) ; ECHARCON, remise aux normes des aires de jeux, décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (19 juillet 1999 - 28 août 2000) ; MORSANG-SUR-SEINE, contrat rural, décision Commission Permanente du 12 octobre 1990 (10 septembre 1990 - 14 octobre 1998 - courrier contrat échu) ; SAINT-AUBIN, contrat rural, décision Commission Permanente du 5 juillet 1995 (13 septembre 1993 - 11 septembre 1998); VARENNES-JARCY, contrat rural, décision Commission Permanente du 1er juillet 1996 (4 octobre 1999).

    Date

    1993-1999

    Cote

    1355W/133

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • SOISY-SUR-SEINE, remise aux normes des aires de jeux,...

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    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  33. Résultat n°33

    Contrat rural : BRIERES-LES-SCELLES, décision Commission Permanente du 19 juillet 1994 (17 juin 1993 - 8 juillet 1998) ; VAUGRINEUSE, Commission Permanente du 17 juin 1992 (8 novembre 1991 - 29 juillet 1999) ; SERMAISE, décision Conseil Général du 30 novembre 1988 (19 mai 1988 - 10 juillet 1995) ; AVRAINVILLE, décision Commission Permanente du 19 juillet 1994 (13 juin 1994 - 17 mai 1999).

    Date

    1988-1999

    Cote

    1355W/124

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat rural : BRIERES-LES-SCELLES, décision Commission...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  34. Résultat n°34

    Contrat rural : AUVERS-SAINT-GEORGES, Commission Permanente du 9 septembre 1996 (6 juin 1996 - 18 avril 2000) ; GUILLERVAL, décision Conseil Général du 25 avril 1991 (1er mars 1991 -14 octobre 1998) ; BOURAY-SUR-JUINE, décision Commission Permanente du 5 juillet 1995 (28 juin 1993 - 21 juin 2000).

    Date

    1991-2000

    Cote

    1355W/123

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat rural : AUVERS-SAINT-GEORGES, Commission Permanente...

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  35. Résultat n°35

    Contrat rural : COURANCES, décision Commission Permanente du 9 septembre 1996 (26 juin 1996 - 7 octobre 1999) ; VAUHALLAN, décision Conseil Général (AD) du 15 février 1990 (13 octobre 1989 -26 décembre 1995) ; CHATIGNONVIILLE, décision Commission Permanente du 15 juin 1993 (9 juillet 1992 - 7 décembre 1999).

    Date

    1989-1999

    Cote

    1355W/122

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat rural : COURANCES, décision Commission Permanente...

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  36. Résultat n°36

    Contrat rural : VARENNES-JARCY, décision Commission Permanente du 1er juillet 1996 (19 janvier 1966 - 7 octobre 1999).

    Date

    1995-1999

    Cote

    1355W/121

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat rural : VARENNES-JARCY, décision Commission...

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  37. Résultat n°37

    Contrat rural : MESPUITS, décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (20 août 1996 -28 décembre 1999) ; JANVRY, décision Commission Permanente du 4 mars 1996 (24 février 1996 - 7 décembre 1999) ; ABBEVILLE-RIVIERE, décision Conseil Général (AD) du 27 septembre 1991 (16 juilet 1990 - 8 août 1995) ; SOISY-SUR-ECOLE, décision Commission Permanente du 17 juin 1992 (20 octobre 1992 - 26 octobre 1998).

    Date

    1990-1999

    Cote

    1355W/120

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat rural : MESPUITS, décision Commission Permanente...

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  38. Résultat n°38

    Contrat Départemental : BOISSY-LE-SEC, dossier sans suite (2 mars 1998 - 17 mai 1999) ; BOIGNEVILLE, dossier sans suite (12 juin 1998 - 6 mai 1999) ; BOISSY-LE-CUTTE, décision Commission Permanente du 5 octobre 1998 (27 juin 1996 - 7 octobre 1999) ; BOISSY-LA-RIVIERE, dossier sans suite (18 avril 1997 - 23 septembre 1999) ; BOISSY-LA RIVIERE, décision Commission Permanente du 27 octobre 1997 (18 avril 1997 - 23 septembre 1999) ; ANGERVILLE, dossier sans suite (8 avril 1998 -30 septembre 1998) ; AVRAINVILLE, décision Commission Permanente du 15 décembre 1998 (4 juin 1998 - 25 novembre 1999).

    Date

    1996-1999

    Cote

    1355W/117

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat Départemental : BOISSY-LE-SEC, dossier sans...

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  39. Résultat n°39

    Contrat Départemental : PUSSAY, décision Commission permanente du 23 juin 1997 (12 novembre 1996 - 4 novembre 1998) ; PECQUEUSE, décision Commission permanente du 16 septembre 1996 (8 juin 1996 - 13 avril 1999) ; ORVEAU, décision Commission permanente du 22 janvier 1996 (13 février 1995 - 24 décembre 1998).

    Date

    1996-1999

    Cote

    1355W/112

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat Départemental : PUSSAY, décision Commission...

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  40. Résultat n°40

    Contrat Départemental : VILLIERS-LE-BACLE, décision Commission permanente du 15 décembre 1998 (27 mars 1998 - 16 septembre 1999) ; VILLABE, décision Commission Permanente du 29 juin 1998 (9 janvier 1997 - 20 mai 1999) ; VILLABE, éclairage public et réfection du chemin de l'Ormeteau, projet abandonné (20 décembre 1995 - 4 septembre 1997) ; VERT-LE-GRAND, aménagement du terrain de loisirs, projet non recevable peut être subventionné par DICAS (27 mars 1998 - 17 mars 1999) ; VAUHALLAN, réaménagement de la rue des Sablons, travaux réalisés - dossier sans suite (1er octobre 1996 - 25 octobre 1996) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, décision Commission permanente du 19 juillet 1994 (6 janvier 1994 - 10 juillet 1997) ; SACLAS, décision Commission permanente du 5 octobre 1998 (18 février 1998 - 2 juillet 1999) ; RICHARVILLE, décision Commission permanente du 5 octobre 1998 (17 février 1998 - 9 septembre 1999).

    Date

    1995-1999

    Cote

    1355W/111

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat Départemental : VILLIERS-LE-BACLE, décision...

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  41. Résultat n°41

    Contrat Départemental : MOIGNY-SUR-ECOLE, décision Commission permanente du 24 mars 1997 et du 15 décembre 1998 pour un avenant (30 octobre 1996 - 30 juin 1999).

    Date

    1996-1999

    Cote

    1355W/110

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat Départemental : MOIGNY-SUR-ECOLE, décision...

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  42. Résultat n°42

    Contrat Départemental : CHAMARANDE, Assainissement du hameau de Bel air, commission permanente du 9 septembre 1996 (11 septembre 1996 - 20 janvier 1998).

    Date

    1996-1998

    Cote

    1355W/108

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat Départemental : CHAMARANDE, Assainissement...

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  43. Résultat n°43

    Contrat Départemental : JANVRY, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (21 décembre 1996 - 18 mars 1999) ; JANVRY, dossier annulé (26 janvier 1999 - 24 juin 1999) ; FONTENAY-LES-BRIIS, contrat Départemental, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (31 juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; ECHARCON, décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (1er juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; CHEPTAINVILLE, décision Commission Permanente du 27 octobre 1997 (5 décembre 1996 - 16 mars 1999) ; CHAMPCUEIL, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (7 janvier 1997 - 17 août 1999).

    Date

    1996-1999

    Cote

    1355W/107

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat Départemental : JANVRY, décision Commission...

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  44. Résultat n°44

    Contrat Départemental : MAROLLES-EN-HUREPOIX, décision Commission Permanente du 16 septembre 1996 (26 janvier 1996 - 16 septembre 1999) ; LONGPONT-SUR-ORGE, décision Commission Permanente du 2 mars 1998 (27 février 1997 - 3 mars 1999) ; LINAS, décision Commission Permanente du 1er décembre 1997 (20 mai 1996 - 17 août 1999).

    Date

    1996-1999

    Cote

    1355W/106

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat Départemental : MAROLLES-EN-HUREPOIX, décision...

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  45. Résultat n°45

    Aménagement rural : commune de VIDELLES, création de deux gîtes ruraux, Monsieur Lefèvre, décision (CP) du 6 septembre 1995 (31 mai 1995 - 3 décembre 1996) ; TORFOU, création d'un gîte rural, Madame LESUEUR, décision (CP) du 19 juillet 1994 (19 avril 1994 - 19 mars 1996) ; cheminement piétonnier le long du chemin départemental CD153, VAYRES-SUR-ESSONNE (11 avril 1996 - 29 mai 1996 / Transferé en dossier PME) ; JANVILLE-SUR-JUINE, création d'un gîte rural par M. Morin, décision (CP) du 19 juillet 1994 (18 avril 1994 - 24 septembre 1997) ; ETAMPES, création d'un gîte rural par Monsieur et Madame Arnoult, décision (CP) du 25 avril 1995 (3 février 1995 - 30 mai 1996) ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, création d'un gîte rural, Monsieur Charron, décision (CP) du 19 juillet 1994 (11 janvier 1994 - 4 juin 1996) ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, création d'un gîte rural au hameau de Marchais, Monsieur Chevallier, décision (CP) du 15 décembre 1997 (15 octobre 1997 - 18 juin 1998) ; MONNERVILLE, création d'allées piétonnes (28 avril - 31 octobre 1995 / courrier de rejet).

    Date

    1994-1998

    Cote

    1355W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement rural : commune de VIDELLES, création de...

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  46. Résultat n°46

    Aménagement rural : commune de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, contrat rural décision (CP) du 19 juillet 1994 (21 janvier 1993 - 18 décembre 1995) ; ORMOY, contrat rural, décision (CP) du 17 juin 1992 (25 juillet 1991 - 22 juillet 1994). SOISY-SUR-SEINE, aménagement d'un chemin piéton, rue de la Croix de Gerville décision (CP) du 9 décembre 1996 (30 juillet 1996 - 5 janvier 1998) ; CHALOU-MOULINEUX, création d'un gîte rural, Monsieur Ronceret, décision (CP) du 19 juillet 1994 (29 avril 1994 - 15 novembre 1994) ; CHALOU-MOULINEUX, création d'un gîte rural, Monsieur Ronceret, décision du 17 mars 1993 (13 janvier 1993 - courrier du 12 août 1997 / Abandon du projet).

    Date

    1991-1998

    Cote

    1355W/24

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement rural : commune de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN,...

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  47. Résultat n°47

    Aménagement rural : commune de MEREVILLE, contrat départemental 97, décision du 24 mars 1997 (CP) (14 novembre 1996 - 11 juillet 1997). Programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) : commune de MORIGNY-CHAMPIGNY, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (21 février 1995 - 19 septembre 1996) ; OLLAINVILLE, PME 96, décision du 20 décembre1996 (CP) (8 octobre 1993 - 24 décembre 1997) ; ORSAY, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (25 novembre 1993 - 2 mars 1998) ; PRUNAY-SUR-ESSONNE, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) et 2 septembre 1996 (CP) (30 mars 1995 - 11 décembre 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP) (28 octobre 1995 - 1er septembre 1997) ; PUSSAY, PME 97, décision du 1er septembre 1997 (CP) (9 septembre 1996 - 24 décembre 1997) ; RICHARVILLE, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (23 janvier 1995 - 23 avril 1997) ; VIDELLES, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (16 mars 1995 - 20 octobre 1997).

    Date

    1993-1997

    Cote

    1355W/21

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement rural : commune de MEREVILLE, contrat départemental...

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  48. Résultat n°48

    Aménagement rural : commune de BROUY, contrat départemental 96, décision du 16 septembre 1996 (CP) (11 avril 1996 - 30 juillet 1997) ; BOUVILLE, contrat départemental 93-94, décision du 19 juillet 1994 (CP) (16 juin 1993 - 24 décembre 1997) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, contrat départemental 97, décision du 23 juin 1997 (CP) (24 mars - 8 décembre 1997) ; LONGPONT-SUR-ORGE, contrat départemental 94, décision du 19 juillet 1994 (CP) (21 juin 1993 - 18 décembre 1997) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, contrat départemental 97, décision du 24 mars 1997 (7 mars 1996 - 29 octobre 1997) ; RICHARVILLE, contrat départemental 97, décision du 1er septembre 1997 (CP) (7 mars - 24 décembre 1997).

    Date

    1990-1997

    Cote

    1355W/20

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement rural : commune de BROUY, contrat départemental...

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  49. Résultat n°49

    Aménagement rural : commune de GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, contrat départemental 97, décision du 23 juin 1997 (CP) (21 novembre 1996 - 1er octobre 1997) ; ETIOLLES, contrat départemental 97, décision du 27 octobre 1997 (CP) (14 décembre 1995 - 18 février 1998) ; SAINT-HILAIRE, contrat départemental 94, décision du 19 juillet 1994 (CP) (6 mars 1992 - 24 décembre 1996) ; CERNY, contrat départemental 95, décision du 5 juillet 1995 (CP) (16 juin 1993 - 17 juin 1996).

    Date

    1992-1998

    Cote

    1355W/19

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement rural : commune de GIRONVILLE-SUR-ESSONNE,...

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  50. Résultat n°50

    Rénovation voirie rurale : programme départemental, communes de GUILLERVAL, programme 92, décision du 27 février 1992 (CG) (21 octobre 1991 - 21 juillet 1995) ; BAULNE, programme 91, décision du 28 février 1991 (CP) (19 octobre 1990 - 29 décembre 1993) ; BAULNE, programme 90, décision du 24 octore 1990 (CG) (15 février 1990 - 23 novembre 1993) ; MEROBERT, programme 92, décision du 27 février 1992 (CG) (28 octobre 1991 - 25 mars 1992). Aménagement des voiries communales : programme de signalisation par feux colorés, commune d'ATHIS-MONS, programme 91-92-93, décision du 8 janvier 1992 (CG) (7 juin 1991 - 24 octobre 1994). Aménagement des voiries communales : programme d'éclairage public, commune de GIF-SUR-YVETTE, décision du 21 octobre 1992 (CP) (31 mars 1992 - 24 mars 1997) ; Aménagement rural : contrat rural, dossier définitif, commune LA-FORET-LE-ROI, décision du 26 avril 1990 (CG) (14 novembre 1989 - 11 juin 1993). Aménagement des voiries communales : programme lame de déneigement, commune d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, décision du 19 juin 1986 (CG) (15 octobre 1990 - 24 avril 1991).

    Date

    1989-1997

    Cote

    1355W/10

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Rénovation voirie rurale : programme départemental,...

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  51. Résultat n°51

    Aménagement rural : dossiers de contrat rural, communes de DANNEMOIS, programme de modernisation et d'équipement de voirie PME 91-92, décision du 12 février 1992 (CG) (26 décembre 1991 - 15 octobre 1992) ; SAN ROUGEAU SENART, programme de modernisation et d'équipement de voirie PME 91-92, décision du 26 juin 1991 (22 janvier 1991 - 2 novembre 1995) ; BOUVILLE, programme de modernisation et d'équipement de voirie PME, décision du 18 avril 1988 (CG) (1er février 1996 - Abandon 3 juillet 1997) ; BOURAY-SUR-JUINE, programme de modernisation et d'équipement de voirie PME 95, décision du 5 juillet 1995 (19 décembre 1994 - Abandon 15 novembre 1996) ; BOULAY-LES-TROUX, programme de modernisation et d'équipement de voirie PME 91-92, décision du 16 décembre 1991 (CG) (28 juin 1991 - 13 juillet 1993) ; LEUDEVILLE, Contrat rural décision du 12 octobre 1990 (CG) (10 septembre 1990 - 24 octobre 1995) ; LIMOURS, programme de modernisation et d'équipement de voirie PME 91-92, décision du 26 juin 1991 (5 novembre 1990 - 11 juillet 1996).

    Date

    1991-1997

    Cote

    1355W/8

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement rural : dossiers de contrat rural, communes...

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  52. Résultat n°52

    Aménagement rural : dossiers de contrat rural, VILLECONIN, programme de modernisation et d'équipement de voirie PME 91-92 (10 juillet 1991 - 11 juillet 1996) ; MASSY, programme de modernisation et d'équipement de voirie PME (25 mars 1992 - 9 avril 1996) ; SAN d'EVRY, programme de modernisation et d'équipement de voirie PME (19 mai 1992 - 30 septembre 1997) ; SOISY-SUR-ECOLE, programme de modernisation et d'équipement de voirie (décision du 18 décembre 1995 - 21 décembre 1996) ; LEUDEVILLE, programme de modernisation et d'équipement de voirie PME (10 décembre 1992 - décision du 27 octobre 1994 - 14 mai 1997).

    Date

    1991-1997

    Cote

    1355W/7

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement rural : dossiers de contrat rural, VILLECONIN,...

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  53. Résultat n°53

    Aménagement rural : dossiers de contrat rural, communes de LA-FORET-SAINTE-CROIX, décision du 17 juin 1992 (CP) (7 décembre 1989 - 11 juin 1996) ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, dossier programme de modernisation et d'équipement de voirie PME 91-92, décision du 21 mars 1991 dossier prorogé un an à compter du 15/07/1993 (3 juillet 1990 - 22 juin 1993) ; LES MOLIERES, décision du 15 juin 1993 (23 juillet 1992 - 20 décembre 1996).

    Date

    1989-1996

    Cote

    1355W/6

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement rural : dossiers de contrat rural, communes...

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  54. Résultat n°54

    Aménagement rural : dossiers de contrat rural, communes de JANVILLE-SUR-JUINE, programme de modernisation et d'équipement de voirie PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP) (5 janvier 1994 - 15 janvier 1997) ; SACLAS, dossier rejeté, décision du 29 septembre 1992 (10 juillet - 29 septembre 1992) ; AUVERS-SAINT-GEORGES, décision du 20 octobre 1989 (CG) (19 septembre 1989 - 16 février 1996).

    Date

    1989-1997

    Cote

    1355W/5

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement rural : dossiers de contrat rural, communes...

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  55. Résultat n°55

    Aménagement rural : dossiers de contrat rural, communes de CHEPTAINVILLE, décision du 15 juin 1993 (16 juillet 1992 - 21 novembre 1997) ; CHAMPCUEIL, décision du 15 juin 1993 (CP) (11 mars 1993 - 26 juillet 1996) ; SERMAISE, contrat départemental, décision du 10 septembre 1987 (26 juin 1987 - 11 janvier 1991).

    Date

    1987-1997

    Cote

    1355W/4

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement rural : dossiers de contrat rural, communes...

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  56. Résultat n°56

    Aménagement rural : dossier de contrat rural, communes d'ECHARCON, décision du 21 novembre 1991 (CG) (10 juillet 1990 - 24 juillet 1997).

    Date

    1990-1997

    Cote

    1355W/3

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement rural : dossier de contrat rural, communes...

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  57. Résultat n°57

    Aménagement rural : dossiers de contrat rural, communes d'ORVEAU, décision du 17 juin 1992 (26 juillet 1991 - 18 septembre 1996) ; LEUDEVILLE (12 - 14 septembre 1990).

    Date

    1990-1996

    Cote

    1355W/2

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement rural : dossiers de contrat rural, communes...

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    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  58. Résultat n°58

    Aménagement rural : dossiers de contrat rural, communes de BRIIS-SOUS-FORGES, décision du 12 octobre 1990 (CG) (14 - 30 mai 1990 et 19 juillet - 18 septembre 1996) ; SAINT-YON, contrat régional, dossier technique de demande de subvention (22 mai 1992) ; ORVEAU, décision du 16 avril 1992 (16 avril 1992) ; LONGJUMEAU, dossier rejeté décision du 30 octobre 1996, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) 96, acquisition d'une balayeuse de voirie (du 1er au 18 octobre 1996).

    Date

    1990-1996

    Cote

    1355W/1

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement rural : dossiers de contrat rural, communes...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  59. Résultat n°59

    Site géologique de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Travaux d'aménagement, commission d'appel d'offres du département.

    Date

    1985

    Cote

    1345W/640

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Site géologique de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Travaux d'aménagement,...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  60. Résultat n°60

    Aménagement public de la région parisienne. - Budgets départementaux (1971-1977) ; divers services publics (1974-1976) ; problèmes financiers de la région parisienne (1966) ; plans d'aménagement rural (1970-1981) ; études d'urbanisme (1980-1981).

    Date

    1966-1981

    Cote

    1329W/37

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Aménagement public de la région parisienne. - Budgets...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU). - Instructions (1974-1976) ; découpage (1970-1975). ATHIS-MONS. - Etude d'aménagement (1970-1975). ETAMPES (1976-1977), MILLY-LA-FORET (1976), ORLY (1977). - Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU). Essonne sud-est. - Plan d'aménagement rural.

    Date

    1969-1977

    Cote

    1329W/32

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU)....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Habitat rural.

    Date

    1975

    Cote

    1323W/12

    • Contexte : AMENAGEMENT ET HABITAT RURAL, INDUSTRIES ET STRUCTURES...

    • Habitat rural.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  63. Résultat n°63

    Habitat rural.

    Date

    1975

    Cote

    1323W/11

    • Contexte : AMENAGEMENT ET HABITAT RURAL, INDUSTRIES ET STRUCTURES...

    • Habitat rural.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  64. Résultat n°64

    Habitat rural.

    Date

    1975

    Cote

    1323W/10

    • Contexte : AMENAGEMENT ET HABITAT RURAL, INDUSTRIES ET STRUCTURES...

    • Habitat rural.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  65. Résultat n°65

    Structures agricoles. - Agriculteurs en difficulté, aides financières : prêts du Crédit Agricole.

    Date

    1981-1982

    Cote

    1323W/8

    • Contexte : AMENAGEMENT ET HABITAT RURAL, INDUSTRIES ET STRUCTURES...

    • Structures agricoles. - Agriculteurs en difficulté,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  66. Résultat n°66

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Coopérative agricole : séchage.

    Date

    1973-1975

    Cote

    1323W/7

    • Contexte : AMENAGEMENT ET HABITAT RURAL, INDUSTRIES ET STRUCTURES...

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Coopérative agricole : séchage....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  67. Résultat n°67

    Habitat rural.

    Date

    1969-1977

    Cote

    1323W/6

    • Contexte : AMENAGEMENT ET HABITAT RURAL, INDUSTRIES ET STRUCTURES...

    • Habitat rural.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  68. Résultat n°68

    Habitat rural.

    Date

    1975

    Cote

    1323W/5

    • Contexte : AMENAGEMENT ET HABITAT RURAL, INDUSTRIES ET STRUCTURES...

    • Habitat rural.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  69. Résultat n°69

    Habitat rural.

    Date

    1975

    Cote

    1323W/4

    • Contexte : AMENAGEMENT ET HABITAT RURAL, INDUSTRIES ET STRUCTURES...

    • Habitat rural.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  70. Résultat n°70

    Habitat rural.

    Date

    1974

    Cote

    1323W/3

    • Contexte : AMENAGEMENT ET HABITAT RURAL, INDUSTRIES ET STRUCTURES...

    • Habitat rural.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  71. Résultat n°71

    Habitat rural.

    Date

    1968-1971

    Cote

    1323W/2

    • Contexte : AMENAGEMENT ET HABITAT RURAL, INDUSTRIES ET STRUCTURES...

    • Habitat rural.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  72. Résultat n°72

    Habitat rural.

    Date

    1966-1967

    Cote

    1323W/1

    • Contexte : AMENAGEMENT ET HABITAT RURAL, INDUSTRIES ET STRUCTURES...

    • Habitat rural.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  73. Résultat n°73

    Enquête sur les terres labourables de 1988. - 2ème phase récolte.

    Date

    1988

    Cote

    1190W/50

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE, ENQUETES.

    • Enquête sur les terres labourables de 1988. - 2ème...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  74. Résultat n°74

    Enquête sur les terres labourables de 1988. - 1ère phase.

    Date

    1988

    Cote

    1190W/49

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE, ENQUETES.

    • Enquête sur les terres labourables de 1988. - 1ère...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  75. Résultat n°75

    Enquête sur les terres labourables de 1987. - 2ème phase récolte.

    Date

    1987

    Cote

    1190W/48

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE, ENQUETES.

    • Enquête sur les terres labourables de 1987. - 2ème...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  76. Résultat n°76

    Enquête sur les terres labourables de 1987. - 1ère phase.

    Date

    1987

    Cote

    1190W/47

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE, ENQUETES.

    • Enquête sur les terres labourables de 1987. - 1ère...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  77. Résultat n°77

    Enquête sur les terres labourables de 1986. - Fiches parcelles.

    Date

    1986

    Cote

    1190W/46

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE, ENQUETES.

    • Enquête sur les terres labourables de 1986. - Fiches...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  78. Résultat n°78

    Enquête sur les terres labourables de 1986. - Questionnaires sur le blé, l'orge, le maïs.

    Date

    1986

    Cote

    1190W/45

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE, ENQUETES.

    • Enquête sur les terres labourables de 1986. - Questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  79. Résultat n°79

    Enquête sur les terres labourables de 1986. - Questionnaires par exploitations.

    Date

    1986

    Cote

    1190W/44

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE, ENQUETES.

    • Enquête sur les terres labourables de 1986. - Questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  80. Résultat n°80

    Enquête sur les terres labourables de 1985. - Questionnaires.

    Date

    1985

    Cote

    1190W/43

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE, ENQUETES.

    • Enquête sur les terres labourables de 1985. - Questionnaires....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)