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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.
Langue des unités documentaires
Rénovation voirie rurale : programme départemental, communes de GUILLERVAL, programme 92, décision du 27 février 1992 (CG) (21 octobre 1991 - 21 juillet 1995) ; BAULNE, programme 91, décision du 28 février 1991 (CP) (19 octobre 1990 - 29 décembre 1993) ; BAULNE, programme 90, décision du 24 octore 1990 (CG) (15 février 1990 - 23 novembre 1993) ; MEROBERT, programme 92, décision du 27 février 1992 (CG) (28 octobre 1991 - 25 mars 1992). Aménagement des voiries communales : programme de signalisation par feux colorés, commune d'ATHIS-MONS, programme 91-92-93, décision du 8 janvier 1992 (CG) (7 juin 1991 - 24 octobre 1994). Aménagement des voiries communales : programme d'éclairage public, commune de GIF-SUR-YVETTE, décision du 21 octobre 1992 (CP) (31 mars 1992 - 24 mars 1997) ; Aménagement rural : contrat rural, dossier définitif, commune LA-FORET-LE-ROI, décision du 26 avril 1990 (CG) (14 novembre 1989 - 11 juin 1993). Aménagement des voiries communales : programme lame de déneigement, commune d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, décision du 19 juin 1986 (CG) (15 octobre 1990 - 24 avril 1991).
Caractéristiques physiques
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
commune, financement, aménagement du territoire, signalisation routière, réseau routier, entretien, aménagement, sécurité routière, éclairage public, aménagement rural, 20e siècle
