Aménagement rural : dossiers de contrat rural, communes de BRIIS-SOUS-FORGES, décision du 12 octobre 1990 (CG) (14 - 30 mai 1990 et 19 juillet - 18 septembre 1996) ; SAINT-YON, contrat régional, dossier technique de demande de subvention (22 mai 1992) ; ORVEAU, décision du 16 avril 1992 (16 avril 1992) ; LONGJUMEAU, dossier rejeté décision du 30 octobre 1996, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) 96, acquisition d'une balayeuse de voirie (du 1er au 18 octobre 1996).

Aide à la recherche

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1355W/1

Date

1990-1996

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques