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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Aménagement rural : dossiers de contrat rural, communes de LA-FORET-SAINTE-CROIX, décision du 17 juin 1992 (CP) (7 décembre 1989 - 11 juin 1996) ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, dossier programme de modernisation et d'équipement de voirie PME 91-92, décision du 21 mars 1991 dossier prorogé un an à compter du 15/07/1993 (3 juillet 1990 - 22 juin 1993) ; LES MOLIERES, décision du 15 juin 1993 (23 juillet 1992 - 20 décembre 1996).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/6

Date

1989-1996

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

FORET-SAINTE-CROIX (LA), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MOLIERES (LES)

Mots clés matières

aménagement rural, aménagement, réseau routier, équipement collectif, commune, financement, aménagement du territoire, 20e siècle

Mots clés typologiques

contrat