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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.
Langue des unités documentaires
Aménagement rural : dossiers de contrat rural, communes de LA-FORET-SAINTE-CROIX, décision du 17 juin 1992 (CP) (7 décembre 1989 - 11 juin 1996) ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, dossier programme de modernisation et d'équipement de voirie PME 91-92, décision du 21 mars 1991 dossier prorogé un an à compter du 15/07/1993 (3 juillet 1990 - 22 juin 1993) ; LES MOLIERES, décision du 15 juin 1993 (23 juillet 1992 - 20 décembre 1996).
Caractéristiques physiques
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
AMENAGEMENT RURAL AGRICULTURE,économie rurale, AMENAGEMENT ACTION, RESEAU ROUTIER EQUIPEMENT,voie de communication, EQUIPEMENT COLLECTIF EQUIPEMENT,urbanisme, COMMUNE ADMINISTRATION,administration générale, COMMISSION PERMANENTE ADMINISTRATION,administration générale, FINANCEMENT ACTION, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ECONOMIE,action économique, 20è siècle
