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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Contrat Départemental : MAROLLES-EN-HUREPOIX, décision Commission Permanente du 16 septembre 1996 (26 janvier 1996 - 16 septembre 1999) ; LONGPONT-SUR-ORGE, décision Commission Permanente du 2 mars 1998 (27 février 1997 - 3 mars 1999) ; LINAS, décision Commission Permanente du 1er décembre 1997 (20 mai 1996 - 17 août 1999).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/106

Date

1996-1999

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

MAROLLES-EN-HUREPOIX, LONGPONT-SUR-ORGE, LINAS

Mots clés matières

aménagement rural, commune, financement, aménagement du territoire, 20e siècle

Mots clés typologiques

contrat