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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Contrat rural : BRIERES-LES-SCELLES, décision Commission Permanente du 19 juillet 1994 (17 juin 1993 - 8 juillet 1998) ; VAUGRINEUSE, Commission Permanente du 17 juin 1992 (8 novembre 1991 - 29 juillet 1999) ; SERMAISE, décision Conseil Général du 30 novembre 1988 (19 mai 1988 - 10 juillet 1995) ; AVRAINVILLE, décision Commission Permanente du 19 juillet 1994 (13 juin 1994 - 17 mai 1999).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/124

Date

1988-1999

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

BRIERES-LES-SCELLES, VAUGRIGNEUSE, SERMAISE, AVRAINVILLE

Mots clés matières

aménagement rural, commune, financement, aménagement du territoire, 20e siècle

Mots clés typologiques

contrat