Contrat Départemental : VILLIERS-LE-BACLE, décision Commission permanente du 15 décembre 1998 (27 mars 1998 - 16 septembre 1999) ; VILLABE, décision Commission Permanente du 29 juin 1998 (9 janvier 1997 - 20 mai 1999) ; VILLABE, éclairage public et réfection du chemin de l'Ormeteau, projet abandonné (20 décembre 1995 - 4 septembre 1997) ; VERT-LE-GRAND, aménagement du terrain de loisirs, projet non recevable peut être subventionné par DICAS (27 mars 1998 - 17 mars 1999) ; VAUHALLAN, réaménagement de la rue des Sablons, travaux réalisés - dossier sans suite (1er octobre 1996 - 25 octobre 1996) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, décision Commission permanente du 19 juillet 1994 (6 janvier 1994 - 10 juillet 1997) ; SACLAS, décision Commission permanente du 5 octobre 1998 (18 février 1998 - 2 juillet 1999) ; RICHARVILLE, décision Commission permanente du 5 octobre 1998 (17 février 1998

Aide à la recherche

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1355W/111

Date

1995-1999

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques