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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Aménagement rural : dossiers de contrat rural, communes de CHEPTAINVILLE, décision du 15 juin 1993 (16 juillet 1992 - 21 novembre 1997) ; CHAMPCUEIL, décision du 15 juin 1993 (CP) (11 mars 1993 - 26 juillet 1996) ; SERMAISE, contrat départemental, décision du 10 septembre 1987 (26 juin 1987 - 11 janvier 1991).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/4

Date

1987-1997

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

CHEPTAINVILLE, CHAMPCUEIL, SERMAISE

Mots clés matières

aménagement rural, commune, financement, aménagement du territoire, 20e siècle

Mots clés typologiques

contrat