Aménagement rural : dossiers de contrat rural, VILLECONIN, programme de modernisation et d'équipement de voirie PME 91-92 (10 juillet 1991 - 11 juillet 1996) ; MASSY, programme de modernisation et d'équipement de voirie PME (25 mars 1992 - 9 avril 1996) ; SAN d'EVRY, programme de modernisation et d'équipement de voirie PME (19 mai 1992 - 30 septembre 1997) ; SOISY-SUR-ECOLE, programme de modernisation et d'équipement de voirie (décision du 18 décembre 1995 - 21 décembre 1996) ; LEUDEVILLE, programme de modernisation et d'équipement de voirie PME (10 décembre 1992 - décision du 27 octobre 1994

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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1355W/7

Date

1991-1997

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques