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FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (SGAD)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1356W/1-40

Date

1986-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

40 articles 21/48/37

Origine

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

Modalités d'entrées

versement

Présentation du contenu

Bandes d'enregistrement des séances publiques des Assemblées Départementales. Ces bandes ont été transférés en 2007-2008 par la société Anatal Pro. Elles sont donc communicables sous forme de CD : 31 Num/1 - 195.

Langue des unités documentaires

Français

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote/Cotes extrêmes

1356W/3

Date

1988

Importance matérielle

06/25/07

Caractéristiques physiques

produit fini, Bande magnétique, Débat

Origine

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

Présentation du contenu

Enregistrement de la séance publique de l'Assemblée départementale du 19 mai 1988.

19/5/88

Conditions d'accès

NC Numérisé [substitution:31NUM/13;31NUM/14;31NUM/15;31NUM/16;31NUM/17;31NUM/18/]

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

Notice établie conformément à la norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique (2000), et à la DTD-EAD (Encoded Archival Description), informatisation de la description.

Mots clés lieux

CERNY, MILLY-LA-FORET Commune, EVRY Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

Mots clés matières

administration départementale, élu, finances départementales, conseil juridique, prud'homme, transport ferroviaire, forêt, forêt domaniale, transport de matières dangereuses, TRANSPORTEUR DE MARCHANDISES, accident des transports, installation sportive, incendie, jury d'assises, désignation, conseiller général, grâce, dette publique, construction aéronautique, lycée, taxe sur le chiffre d'affaires, fiscalité professionnelle, commune, réseau routier, aide sociale, fiscalité, conseil général, financement, crèche, équipement collectif, aménagement rural, eau potable, traitement des eaux usées, foyer, restauration scolaire, construction scolaire, collège, sécurité routière, opération d'urbanisme, réglementation, signalisation routière, acquisition domaniale, aménagement, aire de stationnement, sport, licenciement, 20e siècle

Mots clés typologiques

AVIS, CONTRAT, PROGRAMME, DOCUMENT AUDIOVISUEL