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FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (SGAD)
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Bandes d'enregistrement des séances publiques des Assemblées Départementales. Ces bandes ont été transférés en 2007-2008 par la société Anatal Pro. Elles sont donc communicables sous forme de CD : 31 Num/1 - 195.
Langue des unités documentaires
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE
Caractéristiques physiques
produit fini, Bande magnétique, Débat
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Enregistrement de la séance publique de l'Assemblée départementale du 19 mai 1988.
NC Numérisé [substitution:31NUM/13;31NUM/14;31NUM/15;31NUM/16;31NUM/17;31NUM/18/]
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
Notice établie conformément à la norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique (2000), et à la DTD-EAD (Encoded Archival Description), informatisation de la description.
administration départementale, élu, finances départementales, conseil juridique, prud'homme, transport ferroviaire, forêt, forêt domaniale, transport de matières dangereuses, TRANSPORTEUR DE MARCHANDISES, accident des transports, installation sportive, incendie, jury d'assises, désignation, conseiller général, grâce, dette publique, construction aéronautique, lycée, taxe sur le chiffre d'affaires, fiscalité professionnelle, commune, réseau routier, aide sociale, fiscalité, conseil général, financement, crèche, équipement collectif, aménagement rural, eau potable, traitement des eaux usées, foyer, restauration scolaire, construction scolaire, collège, sécurité routière, opération d'urbanisme, réglementation, signalisation routière, acquisition domaniale, aménagement, aire de stationnement, sport, licenciement, 20e siècle