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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Contrat départemental : PUISELET-LE-MARAIS, contrat départemental, dossier sans suite (11 septembre 1997 - 13 novembre 1997) ; LES-GRANGES-LE-ROI, contrat départemental, dossier sans suite (2 mai 1997 - 19 août 1999) ; VAUHALLAN, dossier sans suite (29 septembre 1998 - 6 mai 1999) ; GUILLERVAL, décision Commission Permanente du 15 décembre 1998 (11 juin 1998 - 20 décembre 2000) ; SAINT-CHERON, contrat départemental annulé (18 août 1998 - 5 octobre 1999) ; SAINT-ESCOBILLE, contrat départemental, décision Commission Permanente du 2 mars 1998 (25 octobre 1997 - 13 mars 2000) ; MAUCHAMPS, contrat départemental, décision Commission Permanente du 24 mars 1997 (12 juillet 1994 - 15 décembre 2000).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/165

Date

1994-2000

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

PUISELET-LE-MARAIS, GRANGES-LE-ROI (LES), VAUHALLAN, GUILLERVAL, SAINT-CHERON Commune, SAINT-ESCOBILLE, MAUCHAMPS

Mots clés matières

aménagement rural, commune, financement, aménagement du territoire, 20e siècle

Mots clés typologiques

contrat