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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.
Langue des unités documentaires
Aménagement rural : commune de MEREVILLE, contrat départemental 97, décision du 24 mars 1997 (CP) (14 novembre 1996 - 11 juillet 1997). Programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) : commune de MORIGNY-CHAMPIGNY, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (21 février 1995 - 19 septembre 1996) ; OLLAINVILLE, PME 96, décision du 20 décembre1996 (CP) (8 octobre 1993 - 24 décembre 1997) ; ORSAY, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (25 novembre 1993 - 2 mars 1998) ; PRUNAY-SUR-ESSONNE, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) et 2 septembre 1996 (CP) (30 mars 1995 - 11 décembre 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP) (28 octobre 1995 - 1er septembre 1997) ; PUSSAY, PME 97, décision du 1er septembre 1997 (CP) (9 septembre 1996 - 24 décembre 1997) ; RICHARVILLE, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (23 janvier 1995 - 23 avril 1997) ; VIDELLES, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (16 mars 1995 - 20 octobre 1997).
Caractéristiques physiques
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
