Aménagement rural : commune de BROUY, contrat départemental 96, décision du 16 septembre 1996 (CP) (11 avril 1996 - 30 juillet 1997) ; BOUVILLE, contrat départemental 93-94, décision du 19 juillet 1994 (CP) (16 juin 1993 - 24 décembre 1997) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, contrat départemental 97, décision du 23 juin 1997 (CP) (24 mars - 8 décembre 1997) ; LONGPONT-SUR-ORGE, contrat départemental 94, décision du 19 juillet 1994 (CP) (21 juin 1993 - 18 décembre 1997) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, contrat départemental 97, décision du 24 mars 1997 (7 mars 1996 - 29 octobre 1997) ; RICHARVILLE, contrat départemental 97, décision du 1er septembre 1997 (CP) (7 mars

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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1355W/20

Date

1990-1997

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques