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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Aménagement rural : dossiers de contrat rural, communes de JANVILLE-SUR-JUINE, programme de modernisation et d'équipement de voirie PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP) (5 janvier 1994 - 15 janvier 1997) ; SACLAS, dossier rejeté, décision du 29 septembre 1992 (10 juillet - 29 septembre 1992) ; AUVERS-SAINT-GEORGES, décision du 20 octobre 1989 (CG) (19 septembre 1989 - 16 février 1996).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/5

Date

1989-1997

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

JANVILLE-SUR-JUINE, SACLAS, AUVERS-SAINT-GEORGES

Mots clés matières

aménagement rural, équipement collectif, réseau routier, commune, financement, aménagement du territoire, 20e siècle

Mots clés typologiques

contrat