Contrat Départemental : BOISSY-LE-SEC, dossier sans suite (2 mars 1998 - 17 mai 1999) ; BOIGNEVILLE, dossier sans suite (12 juin 1998 - 6 mai 1999) ; BOISSY-LE-CUTTE, décision Commission Permanente du 5 octobre 1998 (27 juin 1996 - 7 octobre 1999) ; BOISSY-LA-RIVIERE, dossier sans suite (18 avril 1997 - 23 septembre 1999) ; BOISSY-LA RIVIERE, décision Commission Permanente du 27 octobre 1997 (18 avril 1997 - 23 septembre 1999) ; ANGERVILLE, dossier sans suite (8 avril 1998 -30 septembre 1998) ; AVRAINVILLE, décision Commission Permanente du 15 décembre 1998 (4 juin 1998

Aide à la recherche

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1355W/117

Date

1996-1999

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques