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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Contrat rural : MESPUITS, décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (20 août 1996 -28 décembre 1999) ; JANVRY, décision Commission Permanente du 4 mars 1996 (24 février 1996 - 7 décembre 1999) ; ABBEVILLE-RIVIERE, décision Conseil Général (AD) du 27 septembre 1991 (16 juilet 1990 - 8 août 1995) ; SOISY-SUR-ECOLE, décision Commission Permanente du 17 juin 1992 (20 octobre 1992 - 26 octobre 1998).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/120

Date

1990-1999

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

MESPUITS, JANVRY, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, SOISY-SUR-ECOLE

Mots clés matières

aménagement rural, commune, financement, aménagement du territoire, 20e siècle

Mots clés typologiques

contrat