AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Contrat rural : SERMAISE, abandon du projet (3 juin 1997 - 27 juillet 2000 - courrier) ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE, dossier sans suite (19 août 1997 - 30 octobre 1998 - courrier) ; GOMETZ-LE-CHATEL, dossier sans suite (8 juillet 1992 - 12 novembre 1998) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, dossier sans suite (14 août 1993 - 30 août 1993 - courrier) ; TIGERY, dossier sans suite (31 mars 1998 - courrier) ; CHAMARANDE, dossier sans suite (23 novembre 1995) ; Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple GIRONVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVEAUX, BOIGNEVILLE, dossier sans suite (29 avril 1997 - 22 septembre 1997) ; NAINVILLE-LES-ROCHES, décision Commission Permanente du 5 juillet 1995 (18 janvier 1995 - 14 décembre 1999).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/135

Date

1989-2001

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015