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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Aménagement rural : dossiers de contrat rural, communes de DANNEMOIS, programme de modernisation et d'équipement de voirie PME 91-92, décision du 12 février 1992 (CG) (26 décembre 1991 - 15 octobre 1992) ; SAN ROUGEAU SENART, programme de modernisation et d'équipement de voirie PME 91-92, décision du 26 juin 1991 (22 janvier 1991 - 2 novembre 1995) ; BOUVILLE, programme de modernisation et d'équipement de voirie PME, décision du 18 avril 1988 (CG) (1er février 1996 - Abandon 3 juillet 1997) ; BOURAY-SUR-JUINE, programme de modernisation et d'équipement de voirie PME 95, décision du 5 juillet 1995 (19 décembre 1994 - Abandon 15 novembre 1996) ; BOULAY-LES-TROUX, programme de modernisation et d'équipement de voirie PME 91-92, décision du 16 décembre 1991 (CG) (28 juin 1991 - 13 juillet 1993) ; LEUDEVILLE, Contrat rural décision du 12 octobre 1990 (CG) (10 septembre 1990 - 24 octobre 1995) ; LIMOURS, programme de modernisation et d'équipement de voirie PME 91-92, décision du 26 juin 1991 (5 novembre 1990 - 11 juillet 1996).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/8

Date

1991-1997

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

DANNEMOIS, SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART, BOUVILLE, BOURAY-SUR-JUINE, BOULLAY-LES-TROUX, LEUDEVILLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

Mots clés matières

aménagement rural, équipement collectif, réseau routier, aménagement, commune, SYNDICAT D AGGLOMERATION NOUVELLE, financement, aménagement du territoire, 20e siècle

Mots clés typologiques

contrat