AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

SOISY-SUR-SEINE, remise aux normes des aires de jeux, décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (23 décembre 1998 - 12 octobre 2000) ; BREUX-JOUY, remise aux normes des aires de jeux, décision Commission Permanente du 26 avril 1999 (23 février 1998 - 28 août 2000) ; ECHARCON, remise aux normes des aires de jeux, décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (19 juillet 1999 - 28 août 2000) ; MORSANG-SUR-SEINE, contrat rural, décision Commission Permanente du 12 octobre 1990 (10 septembre 1990 - 14 octobre 1998 - courrier contrat échu) ; SAINT-AUBIN, contrat rural, décision Commission Permanente du 5 juillet 1995 (13 septembre 1993 - 11 septembre 1998); VARENNES-JARCY, contrat rural, décision Commission Permanente du 1er juillet 1996 (4 octobre 1999).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/133

Date

1993-1999

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015