Aménagement rural : commune de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, contrat rural décision (CP) du 19 juillet 1994 (21 janvier 1993 - 18 décembre 1995) ; ORMOY, contrat rural, décision (CP) du 17 juin 1992 (25 juillet 1991 - 22 juillet 1994). SOISY-SUR-SEINE, aménagement d'un chemin piéton, rue de la Croix de Gerville décision (CP) du 9 décembre 1996 (30 juillet 1996 - 5 janvier 1998) ; CHALOU-MOULINEUX, création d'un gîte rural, Monsieur Ronceret, décision (CP) du 19 juillet 1994 (29 avril 1994 - 15 novembre 1994) ; CHALOU-MOULINEUX, création d'un gîte rural, Monsieur Ronceret, décision du 17 mars 1993 (13 janvier 1993 - courrier du 12 août 1997 / Abandon du projet).

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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1355W/24

Date

1991-1998

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques