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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Aménagement rural : commune de VIDELLES, création de deux gîtes ruraux, Monsieur Lefèvre, décision (CP) du 6 septembre 1995 (31 mai 1995 - 3 décembre 1996) ; TORFOU, création d'un gîte rural, Madame LESUEUR, décision (CP) du 19 juillet 1994 (19 avril 1994 - 19 mars 1996) ; cheminement piétonnier le long du chemin départemental CD153, VAYRES-SUR-ESSONNE (11 avril 1996 - 29 mai 1996 / Transferé en dossier PME) ; JANVILLE-SUR-JUINE, création d'un gîte rural par M. Morin, décision (CP) du 19 juillet 1994 (18 avril 1994 - 24 septembre 1997) ; ETAMPES, création d'un gîte rural par Monsieur et Madame Arnoult, décision (CP) du 25 avril 1995 (3 février 1995 - 30 mai 1996) ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, création d'un gîte rural, Monsieur Charron, décision (CP) du 19 juillet 1994 (11 janvier 1994 - 4 juin 1996) ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, création d'un gîte rural au hameau de Marchais, Monsieur Chevallier, décision (CP) du 15 décembre 1997 (15 octobre 1997 - 18 juin 1998) ; MONNERVILLE, création d'allées piétonnes (28 avril - 31 octobre 1995 / courrier de rejet).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/25

Date

1994-1998

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

Communicable

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

VIDELLES, TORFOU, VAYRES-SUR-ESSONNE, JANVILLE-SUR-JUINE, ETAMPES Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, MONNERVILLE

Mots clés matières

aménagement rural, commune, financement, aménagement du territoire, gîte rural, route départementale, aménagement, réseau routier, 20e siècle

Mots clés personnes

ROUTE DEPARTEMENTALE 153

Mots clés typologiques

contrat