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  1. Résultat n°1

    Exercice 1983, déficit de fonctionnement exercice : courriers, notes, compte administratif, budget primitif et supplémentaire.

    Date

    1983

    Cote

    2662W/49

    • Contexte : 2662W Affaires culturelles, sportives, associatives...
    • Programme d'aménagements et d'équipements : construction...
    • Implantation d'équipements sportifs et socio-éducatifs,...
    • Etampes.
    • Exercice 1983, déficit de fonctionnement exercice :...

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service versant)

  2. Résultat n°2

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), contrôle de gestion du budget : études chiffrées, correspondance, pièces annexes, (1978 ; 1984-1986) ; budget : scénario physique (1969-1975 ; 1977) : acquisitions foncières de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le budget : état au 31 décembre 1982, notes, documents chiffrés, (1982-1983) ; rectification du budget 1985 : notes, documents chiffrés, (1985).

    Date

    1969-1986

    Cote

    1523W/601

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  3. Résultat n°3

    Notaires hors Essonne, plaintes et réclamations, offices créés.

    Date

    2006-2011

    Cote

    2744W/8

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Notaires.
    • Notaires hors Essonne, plaintes et réclamations, offices...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  4. Résultat n°4

    SCP FRANCOIS et BOURBONNEUX : comptabilité, plaintes, clercs, dossier administratif.

    Date

    2005-2010

    Cote

    2744W/24

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Huissiers de justice
    • SCP FRANCOIS et BOURBONNEUX : comptabilité, plaintes,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.

    Date

    1908-1965

    Cote

    2497W/11

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...
    • Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Aménagement d'un poney club : courriers.

    Date

    1984

    Cote

    2662W/37

    • Contexte : 2662W Affaires culturelles, sportives, associatives...
    • Programme d'aménagements et d'équipements : construction...
    • Implantation d'équipements sportifs et socio-éducatifs,...
    • Dourdan.
    • Aménagement d'un poney club : courriers.

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service versant)

  7. Résultat n°7

    De Maître LHERMITTE à Maître VINCIGUERRA.

    Date

    1995-2010

    Cote

    2744W/7

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Notaires.
    • De Maître LHERMITTE à Maître VINCIGUERRA.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  8. Résultat n°8

    Généralités.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2990W/1

    • Contexte : 2990W Contrôle des notaires et des huissiers de justice...
    • Notaires.
    • Généralités.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.

    Date

    1944-1964

    Cote

    2497W/13

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...
    • Contrôle des avoués.
    • Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    SCP PAPILLON, PAPILLON et LESUEUR : comptabilité, clercs, plaintes, dossier administratif.

    Date

    1997-2010

    Cote

    2744W/28

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Huissiers de justice
    • SCP PAPILLON, PAPILLON et LESUEUR : comptabilité, clercs,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  11. Résultat n°11

    SCP VESCOVALI-VITIELLO : comptabilité, clercs, dossier administratif.

    Date

    1996-2010

    Cote

    2744W/32

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Huissiers de justice
    • SCP VESCOVALI-VITIELLO : comptabilité, clercs, dossier...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  12. Résultat n°12

    De la SCP GAUD-PLANQUAIS et BIDEPLAN-RENAUT à la SCP KNEPPERT et DUPUY : dossier administratif, comptabilité, plaintes, clercs.

    Date

    2011

    Cote

    2744W/12

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Notaires.
    • De la SCP GAUD-PLANQUAIS et BIDEPLAN-RENAUT à la SCP...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  13. Résultat n°13

    De la SCP CADET, SCHENCK et ARMANGE à Maître FORT, dossier administratif, comptabilité, plaintes, clercs.

    Date

    2011

    Cote

    2744W/11

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Notaires.
    • De la SCP CADET, SCHENCK et ARMANGE à Maître FORT,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  14. Résultat n°14

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), contrôle de gestion de la cour des comptes : correspondance, notes, pièces jointes.

    Date

    1972-1987

    Cote

    1523W/789

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Selarl HDJ 91 (BADUFLE, FAUCHERE, LECOMTE) : comptabilité, plaintes, clercs.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2744W/19

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Huissiers de justice
    • Selarl HDJ 91 (BADUFLE, FAUCHERE, LECOMTE) : comptabilité,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  16. Résultat n°16

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), contrôle de gestion du budget : tableaux de bord (1er, 3ème et 4ème trimestres 1975, 1er et 2ème trimestres 1976).

    Date

    1975-1976

    Cote

    1523W/680

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Exercice 1979, rapport, délibérations du Comité syndical, notes, correspondances, compte administratif et budget primitif, convention.

    Date

    1979-1981

    Cote

    2662W/45

    • Contexte : 2662W Affaires culturelles, sportives, associatives...
    • Programme d'aménagements et d'équipements : construction...
    • Implantation d'équipements sportifs et socio-éducatifs,...
    • Etampes.
    • Exercice 1979, rapport, délibérations du Comité syndical,...

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Maître BOULET André : comptabilité, plaintes, dossier administratif.

    Date

    1984-2010

    Cote

    2744W/21

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Huissiers de justice
    • Maître BOULET André : comptabilité, plaintes, dossier...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  19. Résultat n°19

    Exercice 1982 : délibérations du Comité syndical, notes, correspondances, compte administratif et budget primitif.

    Date

    1982-1983

    Cote

    2662W/48

    • Contexte : 2662W Affaires culturelles, sportives, associatives...
    • Programme d'aménagements et d'équipements : construction...
    • Implantation d'équipements sportifs et socio-éducatifs,...
    • Etampes.
    • Exercice 1982 : délibérations du Comité syndical, notes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER Louis.

    Date

    1910-1968

    Cote

    2497W/10

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...
    • Contrôle des notaires.
    • Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Vallée de l'Orge, aménagement : délibérations, notes, correspondances ; programmation 1985 : relevés de conclusion.

    Date

    1983-1984

    Cote

    2662W/57

    • Contexte : 2662W Affaires culturelles, sportives, associatives...
    • Programme d'aménagements et d'équipements : construction...
    • Implantation d'équipements sportifs et socio-éducatifs,...
    • Vallée de l'Orge, aménagement : délibérations, notes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service versant)

  22. Résultat n°22

    De la SCP COMBLEZ et HEURTEBOUST à Maître DIAS Sandrine (ancienneMaîtrent Maître TIMOUK) : comptabilité, plaintes, clercs, dossier administratif.

    Date

    1975-2010

    Cote

    2744W/22

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Huissiers de justice
    • De la SCP COMBLEZ et HEURTEBOUST à Maître DIAS Sandrine...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  23. Résultat n°23

    Maître BISWANG Philippe : comptabilité, plaintes, clercs, divers, dossier administratif.

    Date

    1995-2010

    Cote

    2744W/20

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Huissiers de justice
    • Maître BISWANG Philippe : comptabilité, plaintes, clercs,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  24. Résultat n°24

    De Maître ALLI à la SCP BRETON et MAILLARD : dossier administratif, comptabilité, plaintes, clercs.

    Date

    2011

    Cote

    2744W/10

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Notaires.
    • De Maître ALLI à la SCP BRETON et MAILLARD : dossier...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  25. Résultat n°25

    Exercice 1986 : délibération, rapport, compte administratif, budget primitif et supplémentaire.

    Date

    1986-1987

    Cote

    2662W/52

    • Contexte : 2662W Affaires culturelles, sportives, associatives...
    • Programme d'aménagements et d'équipements : construction...
    • Implantation d'équipements sportifs et socio-éducatifs,...
    • Etampes.
    • Exercice 1986 : délibération, rapport, compte administratif,...

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Cession d'office par le Parquet à MILLY-LA-FORET de Maitre BOISSY.

    Date

    1909-1966

    Cote

    2497W/5

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...
    • Contrôle des huissiers.
    • Cession d'office par le Parquet à MILLY-LA-FORET de...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  27. Résultat n°27

    SCP GARCIA et BOUTRON à SCP KOREMBAJZER-TIMSIT : comptabilité, plaintes, clercs, dossier administratif.

    Date

    1975-2010

    Cote

    2744W/25

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Huissiers de justice
    • SCP GARCIA et BOUTRON à SCP KOREMBAJZER-TIMSIT : comptabilité,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  28. Résultat n°28

    Participation départementale au déficit de fonctionnement exercice 1985-1986 : compte administratif, note, délibération, rapports, courriers, conventions.

    Date

    1978-1987

    Cote

    2662W/39

    • Contexte : 2662W Affaires culturelles, sportives, associatives...
    • Programme d'aménagements et d'équipements : construction...
    • Implantation d'équipements sportifs et socio-éducatifs,...
    • Dourdan.
    • Participation départementale au déficit de fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Dissolution du syndicat mixte de gestion : arrêté, délibération, rapport du président, courriers, note.

    Date

    1986-1990

    Cote

    2662W/40

    • Contexte : 2662W Affaires culturelles, sportives, associatives...
    • Programme d'aménagements et d'équipements : construction...
    • Implantation d'équipements sportifs et socio-éducatifs,...
    • Dourdan.
    • Dissolution du syndicat mixte de gestion : arrêté,...

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Exercice 1981 : délibérations du Comité syndical, notes, correspondances, compte administratif et budget 1980.

    Date

    1980-1983

    Cote

    2662W/47

    • Contexte : 2662W Affaires culturelles, sportives, associatives...
    • Programme d'aménagements et d'équipements : construction...
    • Implantation d'équipements sportifs et socio-éducatifs,...
    • Etampes.
    • Exercice 1981 : délibérations du Comité syndical, notes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service versant)

  31. Résultat n°31

    De la Selarl DOUCEDA Maître et SALMON à SCP DURAND et GALY : comptabilité, clercs, plaintes, dossier administratif.

    Date

    1999-2010

    Cote

    2744W/23

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Huissiers de justice
    • De la Selarl DOUCEDA Maître et SALMON à SCP DURAND...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  32. Résultat n°32

    De la SCP AGARD, VIGNER et BAENA : comptabilité, plaintes, clercs, dossier administratif.

    Date

    2001-2010

    Cote

    2744W/17

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Huissiers de justice
    • De la SCP AGARD, VIGNER et BAENA : comptabilité, plaintes,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  33. Résultat n°33

    Comptabilité : compte-rendu d'activité (1988-1990), comptes annuels (1988-1990), compte-rendu de réunion, correspondances, note.

    Date

    1988-1991

    Cote

    2662W/43

    • Contexte : 2662W Affaires culturelles, sportives, associatives...
    • Programme d'aménagements et d'équipements : construction...
    • Implantation d'équipements sportifs et socio-éducatifs,...
    • Draveil.
    • Comptabilité : compte-rendu d'activité (1988-1990),...

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Dossiers des Maitres BITOUZET André, COLIGNON Marcel, GIBAULT Jean, GUYOT Joseph.

    Date

    1908-1962

    Cote

    2497W/1

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...
    • Contrôle des huissiers.
    • Dossiers des Maitres BITOUZET André, COLIGNON Marcel,...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Étude de Maître COLOBERT et Maître FONTANA : dossier administratif.

    Date

    1973-2008

    Cote

    2744W/3

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Commissaires priseurs.
    • Étude de Maître COLOBERT et Maître FONTANA : dossier...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  36. Résultat n°36

    SCP LE LAY, FRESNEAU, BENNOIT (Limours) ; SCP LELOUCHE, PETIT-PRUSZEK, DURANT (Epinay-sur-Orge) ; SCP LEVEL, BEAUVALLET, LEMOINE, LEVEL (Evry) ; Maître LHERMITTE (Morsang-sur-Orge) ; SCP MARTIN, CORIC, LEOTY, SAVARY (Montlhéry) ; Maître MARTINEZ (Verrières-le-Buisson) ; Maître NYS (Montgeron) ; Maître PARIS (Dourdan) ; SCP PERINELLI, SAINT-PAUL, ARFEUILLERE (Savigny-sur-Orge) ; SCP PERRIN, FERRE (Athis-Mons) ; Maître POIRIER (Les Ulis) ; Maître RAFIN (Palaiseau) ; SCP RENIER, MALTERRE-AURIACOMBE (Longjumeau) ; SCP ROBBE, SIGOGNEAU (Arpajon) ; SCP ROTH, BARBEY (Sainte-Geneviève-des Bois) ; Maître VINCENT (Draveil) ; Me VINCIGUERRA (Vigneux-sur-Seine).

    Date

    2012

    Cote

    2990W/4

    • Contexte : 2990W Contrôle des notaires et des huissiers de justice...
    • Notaires.
    • Dossiers de gestion.
    • SCP LE LAY, FRESNEAU, BENNOIT (Limours) ; SCP LELOUCHE,...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  37. Résultat n°37

    De la Selarl HDJ 91 (BADUFLE, FAUCHERE, LECOMTE) : plaintes, clercs, dossier administratif.

    Date

    2001-2009

    Cote

    2744W/18

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Huissiers de justice
    • De la Selarl HDJ 91 (BADUFLE, FAUCHERE, LECOMTE) :...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  38. Résultat n°38

    SCP LEVEL, BEAUVALLET, LEMOINE, LEVEL, RODDE (Evry) ; Maître LHERMITTE (Morsang-sur-Orge) ; SCP MARTIN, CORIC, LEOTY, SAVARY (Montlhéry) ; Maître MARTINEZ (Verrières-le-Buisson) ; SCP NYS, HULEUX, anciennement Maître Nys (Montgeron) ; Maître PARIS (Dourdan) ; SCP PERINELLI, SAINT-PAUL, ARFEUILLERE (Savigny-sur-Orge) ; SCP PERRIN, FERRE (Athis-Mons) ; Maître POIRIER (Les Ulis) ; Maître RAFIN (Palaiseau) ; SCP RENIER, MALTERRE-AURIACOMBE (Longjumeau) ; SCP ROBBE, SIGOGNEAU (Arpajon) ; SCP ROTH, ROTH, ROTH-FINOT (Sainte-Geneviève-des-Bois) ; Maître VINCENT (Draveil) ; Maître VINCIGUERRA (Vigneux-sur-Seine).

    Date

    2013

    Cote

    2990W/7

    • Contexte : 2990W Contrôle des notaires et des huissiers de justice...
    • Notaires.
    • Dossiers de gestion.
    • SCP LEVEL, BEAUVALLET, LEMOINE, LEVEL, RODDE (Evry)...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  39. Résultat n°39

    SCP VAISSEYRE-BASTIDE-VINCENT : comptabilité, clercs, plaintes, dossier administratif.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2744W/34

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Huissiers de justice
    • SCP VAISSEYRE-BASTIDE-VINCENT : comptabilité, clercs,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  40. Résultat n°40

    Exercice 1985 : délibération, rapport, notes, compte administratif, budget primitif et supplémentaire.

    Date

    1985-1986

    Cote

    2662W/51

    • Contexte : 2662W Affaires culturelles, sportives, associatives...
    • Programme d'aménagements et d'équipements : construction...
    • Implantation d'équipements sportifs et socio-éducatifs,...
    • Etampes.
    • Exercice 1985 : délibération, rapport, notes, compte...

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service versant)

  41. Résultat n°41

    SCP MARTINEZ-MICALLEF : comptabilité, plaintes, clercs, dossier administratif.

    Date

    2001-2010

    Cote

    2744W/26

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Huissiers de justice
    • SCP MARTINEZ-MICALLEF : comptabilité, plaintes, clercs,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  42. Résultat n°42

    Dossiers de Maitres DUCLOS Abel, GAYFFIER Auguste de, POIREL Robert, RIEUX Maurice.

    Date

    1914-1969

    Cote

    2497W/12

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...
    • Contrôle des avoués.
    • Dossiers de Maitres DUCLOS Abel, GAYFFIER Auguste de,...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Dossiers de Maitre JACQUEMIN Marcel.

    Date

    1894-1962

    Cote

    2497W/3

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...
    • Contrôle des huissiers.
    • Dossiers de Maitre JACQUEMIN Marcel.

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Dossiers de Maitre JACQUEMIN Louis.

    Date

    1927-1962

    Cote

    2497W/4

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...
    • Contrôle des huissiers.
    • Dossiers de Maitre JACQUEMIN Louis.

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  45. Résultat n°45

    De Maître NYS à Maître VINCIGUERRA : comptabilité, plaintes, clercs.

    Date

    2011

    Cote

    2744W/14

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Notaires.
    • De Maître NYS à Maître VINCIGUERRA : comptabilité,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  46. Résultat n°46

    De la SCP AGARD, VIGNER et BAENA à SCP FRANCOIS et BOURBONNEUX : comptabilité, plaintes, clercs, divers.

    Date

    2011

    Cote

    2744W/15

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Huissiers de justice
    • De la SCP AGARD, VIGNER et BAENA à SCP FRANCOIS et...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  47. Résultat n°47

    Étude de Maître MARTIN DU NORD, Maître BOUVET et Maître ASSELIN : dossier administratif.

    Date

    1987-2011

    Cote

    2744W/4

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Commissaires priseurs.
    • Étude de Maître MARTIN DU NORD, Maître BOUVET et Maître...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  48. Résultat n°48

    SCP POURAY, DROGUE et NAM : dossier administratif.

    Date

    1983-2006

    Cote

    2744W/29

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Huissiers de justice
    • SCP POURAY, DROGUE et NAM : dossier administratif.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  49. Résultat n°49

    SCP VAISSEYRE-BASTIDE-VINCENT : dossier administratif.

    Date

    1980-2001

    Cote

    2744W/33

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Huissiers de justice
    • SCP VAISSEYRE-BASTIDE-VINCENT : dossier administratif.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  50. Résultat n°50

    Étude de Maître BONDUEL et Maître LANCRY, dossier administratif.

    Date

    1985-1994

    Cote

    2744W/2

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Commissaires priseurs.
    • Étude de Maître BONDUEL et Maître LANCRY, dossier administratif.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  51. Résultat n°51

    Création : délibération, rapport, plans, courriers.

    Date

    1969-1971

    Cote

    2662W/36

    • Contexte : 2662W Affaires culturelles, sportives, associatives...
    • Programme d'aménagements et d'équipements : construction...
    • Implantation d'équipements sportifs et socio-éducatifs,...
    • Dourdan.
    • Création : délibération, rapport, plans, courriers.

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service versant)

  52. Résultat n°52

    SCP BERTHON, BRULPORT, BAJEUX-QUEMENER (Arpajon) ; SCP BONNAUD-CHOUKROUN, DARNICHE (Corbeil-Essonnes) ; Selarl BOUSSAINGAULT, BOUSSAINGAULT-PEIGNE (Milly-la-Forêt) ; SCP BRETON, MAILLARD (Angerville) ; SCP CADET, SCHENCK, ARMANGE (Brunoy) ; Maître CARRARD (Méréville) ; Maître CHANSON (Dourdan) ; SCP CODRON, CODRON (Saint-Chéron) ; Selarl CORNELLI (Massy) ; Selarl DALLEAU (Bondoufle) ; SCP G.G.C. (WANTZ, CABRE et HAZAN), anciennement SCP Deniau, Loiseau (La Ferté-Alais) ; Maître DE PAEPE (Saint-Michel-sur-Orge) ; Maître de PUISSEGUR Alain (Savigny-sur-Orge) ; Maître DE SOUZA (Yerres) ; Selarl DIEULESAINT (Draveil) ; SCP DUCLOS, VEINAND, CABART, MARTA NUJO (Brétigny-sur-Orge) ; SCP FAURE, VIDECOQ (Viry-Châtillon).

    Date

    2013

    Cote

    2990W/5

    • Contexte : 2990W Contrôle des notaires et des huissiers de justice...
    • Notaires.
    • Dossiers de gestion.
    • SCP BERTHON, BRULPORT, BAJEUX-QUEMENER (Arpajon) ;...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  53. Résultat n°53

    Maître FORSANS (Gif-sur-Yvette) ; Maître FORT (Saclay) ; SCP GAUD-PLANQUAIS, BIDEPLAN-RENAUT (Massy) ; SCP GILLES, ROUCHE, GILLES (Mennecy) ; SCP GODARD, COFFIN, PAUCHET, PETIT (Montlhéry) ; Selarl GROSSO Philippe (Maisse) ; SCP HEUEL, PORTEJOIE, PIQUET, LEDENTU-WILLIAMME (Longjumeau) ; SCP HUBERLAND-CAMPRODON, DE FREITAS BARRETO, VIEIRA, JAUFFRET (Palaiseau) ; Selarl HUDRISIER (Ris-Orangis) ; SCP IMBAULT, LAVAL, DAUDE, LABOUR (Corbeil-Essonnes) ; SCP JESTIN, BOBROW (Evry) ; SCP KNEPPERT, DUPUY, TROTTIER-CAJEAT, FOIRY, PINEL-MANGIN (Etampes) ; SCP LAMBERT, MASSON-LAMBERT (Etampes) ; SCP LAPOTRE, BROCHAY, DEWALD (Orsay) ; SCP LE BRAS, HAYOTTE (Brunoy) ; SCP LE LAY, FRESNEAU, BENNOIT (Limours) ; SCP LELOUCHE, PETIT-PRUSZEK, DURANT (Epinay-sur-Orge).

    Date

    2013

    Cote

    2990W/6

    • Contexte : 2990W Contrôle des notaires et des huissiers de justice...
    • Notaires.
    • Dossiers de gestion.
    • Maître FORSANS (Gif-sur-Yvette) ; Maître FORT (Saclay)...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  54. Résultat n°54

    Compte administratif 1988-1990, budget prévisionnel 1988-1990.

    Date

    1988-1990

    Cote

    2662W/54

    • Contexte : 2662W Affaires culturelles, sportives, associatives...
    • Programme d'aménagements et d'équipements : construction...
    • Implantation d'équipements sportifs et socio-éducatifs,...
    • Etampes.
    • Exercice 1987.
    • Compte administratif 1988-1990, budget prévisionnel...

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service versant)

  55. Résultat n°55

    De la SCP LAMBERT et MASSON-LAMBERT à Maître MARTINEZ : dossier administratif, comptabilité, plaintes, clercs.

    Date

    2011

    Cote

    2744W/13

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Notaires.
    • De la SCP LAMBERT et MASSON-LAMBERT à Maître MARTINEZ...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  56. Résultat n°56

    SCP AGARD, VIGNER, BAENA (Draveil) ; SCP BADUFLE, FAUCHERE, LECOMTE (Longjumeau) ; Maître BISWANG (Savigny-sur-Orge) ; SCP COMBLEZ, HEURTEBOUST (Etampes) ; Selarl DOUCEDAME, SALMON, FRANQUEVILLE (Montlhéry) ; SCP DURANT, GALY (Arpajon) ; SCP FRANCOIS, BOURBONNEUX (Palaiseau) ; SCP GARCIA, BOUTRON (Etampes) ; SCP KORENBAJZER, TIMSIT (Dourdan) ; SCP MARTINEZ, MICALLEF (Epinay-sous-Sénart) ; SCP NICOLAS, SIBENALER, BECK (Juvisy-sur-Orge) ; SCP PAPILLON, PAPILLON, LESUEUR (Evry) ; SCP POURAY, DROGUE, NAM (Evry) ; SCP PUYRIGAUD, EFRANCEY (Pecqueuse) ; Maître TIMOUK (Longjumeau) ; SCP VAISSEYRE, BASTIDE, VINCENT (Corbeil-Essonnes) ; SCP VESCOVALI, VITIELLO (La Ferté Alais).

    Date

    2013

    Cote

    2990W/9

    • Contexte : 2990W Contrôle des notaires et des huissiers de justice...
    • Huissiers de Justice : dossiers de gestion.
    • SCP AGARD, VIGNER, BAENA (Draveil) ; SCP BADUFLE, FAUCHERE,...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  57. Résultat n°57

    Comptabilité des études Maître BONDUEL et Maître LANCRY, Maître COLOBERT et Maître FONTANA, Maître MARTIN DU NORD, Maître BOUVET et Maître ASSELIN.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2744W/1

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Commissaires priseurs.
    • Comptabilité des études Maître BONDUEL et Maître LANCRY,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  58. Résultat n°58

    SCP NICOLAS, SIBENALER et BECK : comptabilité, clercs, plaintes, dossier administratif.

    Date

    1987-2010

    Cote

    2744W/27

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Huissiers de justice
    • SCP NICOLAS, SIBENALER et BECK : comptabilité, clercs,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  59. Résultat n°59

    Participation départementale au déficit de fonctionnement exercice 1986-1988 : délibération, rapport du président, budget primitif 1986-1988, conventions 1978-1986.

    Date

    1983-1988

    Cote

    2662W/41

    • Contexte : 2662W Affaires culturelles, sportives, associatives...
    • Programme d'aménagements et d'équipements : construction...
    • Implantation d'équipements sportifs et socio-éducatifs,...
    • Draveil.
    • Participation départementale au déficit de fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Maître FORSANS (Gif-sur-Yvette) ; Maître FORT (Saclay) ; SCP GAUD-PLANQUAIS, BIDEPLAN-RENAUT (Massy) ; SCP GILLES, ROUCHE, GILLES (Mennecy) ; SCP GODARD, COFFIN, PAUCHET, PETIT (Montlhéry) ; Selarl GROSSO (Maisse) ; SCP GUEGAN-LIEUTER, BROLIQUIER (Marcoussis) ; SCP HEUEL, PORTEJOIE, PIQUET, LEDENTU-WILLIAMME (Longjumeau) ; SCP HUBERLAND-CAMPRODON, DE FREITAS BARRETO, VIEIRA, JAUFFRET (Palaiseau) ; Selarl HUDRIDIER (Ris-Orangis) ; SCP IMBAULT, LAVAL, DAUDE, LABOUR (Corbeil-Essonnes) ; SCP JESTIN, BOBROW (Evry) ; SCP KNEPPERT, DUPUY, TROTTIER-CAJEAT, FOIRY, PINEL-MANGIN (Etampes) ; SCP LAMBERT, MASSON-LAMBERT (Etampes) ; SCP LAPOTRE, BROCHAY, DEWALD (Orsay) ; SCP LE BRAS, HAYOTTE (Brunoy).

    Date

    2012

    Cote

    2990W/3

    • Contexte : 2990W Contrôle des notaires et des huissiers de justice...
    • Notaires.
    • Dossiers de gestion.
    • Maître FORSANS (Gif-sur-Yvette) ; Maître FORT (Saclay)...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  61. Résultat n°61

    Dossiers individuels des huissiers démissionnaires : Maitres BLOUME André, GIBAULT Jean, GUERIN Louis, PAULEAU René, TRAVERS , VAISSETTE Louis.

    Date

    1919-1957

    Cote

    2497W/2

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...
    • Contrôle des huissiers.
    • Dossiers individuels des huissiers démissionnaires...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  62. Résultat n°62

    De la Selarl BOUSSAINGAULT et BOUSSAINGAULT-PEIGNE à la SCP LAMBERT et MASSON-LAMBERT : plaintes, comptabilité, dossier administratif.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2744W/6

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Notaires.
    • De la Selarl BOUSSAINGAULT et BOUSSAINGAULT-PEIGNE...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  63. Résultat n°63

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), budget : premier plan financier (rédigé manuellement) (1974), contrôle de gestion (1983), plan financier (1987), projet de budget 1989 (1988) ; bordereau de saisie des données du budget : études (1976) ; actualisations de bilans pour le budget : notes, comptes rendus de réunions, (1983). EVRY. - Quartier d'Evry-Centre : bilan de zone d'aménagement concerté (ZAC) : notes, documents chiffrés, (1974-1975).

    Date

    1974-1988

    Cote

    1523W/682

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  64. Résultat n°64

    Exercice 1978, budget et déficit de fonctionnement : rapport, délibérations du Comité syndical, notes, correspondances, compte administratif, convention.

    Date

    1978-1981

    Cote

    2662W/44

    • Contexte : 2662W Affaires culturelles, sportives, associatives...
    • Programme d'aménagements et d'équipements : construction...
    • Implantation d'équipements sportifs et socio-éducatifs,...
    • Etampes.
    • Exercice 1978, budget et déficit de fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service versant)

  65. Résultat n°65

    SCP PUYRIGAUD EFRANCEY : comptabilité, plaintes, dossier administratif.

    Date

    1991-2010

    Cote

    2744W/31

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Huissiers de justice
    • SCP PUYRIGAUD EFRANCEY : comptabilité, plaintes, dossier...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  66. Résultat n°66

    De Maître ALLI à la SCP BERTRAND et LETELLIER : plaintes, comptabilité, dossier administratif.

    Date

    1988-2010

    Cote

    2744W/5

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Notaires.
    • De Maître ALLI à la SCP BERTRAND et LETELLIER : plaintes,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  67. Résultat n°67

    De la SCP GARCIA et BOUTRON à SCP VESCOVALI et VITIELLO : comptabilité, plaintes, clercs, divers.

    Date

    2011

    Cote

    2744W/16

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Huissiers de justice
    • De la SCP GARCIA et BOUTRON à SCP VESCOVALI et VITIELLO...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  68. Résultat n°68

    Dossiers de Maitres GASTEAU Léon, Maitre GENEST.

    Date

    1914-1953

    Cote

    2497W/7

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...
    • Contrôle des notaires.
    • Dossiers de Maitres GASTEAU Léon, Maitre GENEST.

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Dossiers de Maitres IMBAULT Jean-Léopold, JULIEN-LAFERRIERE Jacques, LAME Marius, LE NESTOUR, MAGNAC Paul, DE BESOMBES Henri.

    Date

    1922-1967

    Cote

    2497W/8

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...
    • Contrôle des notaires.
    • Dossiers de Maitres IMBAULT Jean-Léopold, JULIEN-LAFERRIERE...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Dossiers de Maitres LEFEVRE Jean, FERRAND Georges, LEFLON Charles, POULHAZAN, ROMANCER Léopold, ROUSSEAU Jean.

    Date

    1899-1958

    Cote

    2497W/9

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...
    • Contrôle des notaires.
    • Dossiers de Maitres LEFEVRE Jean, FERRAND Georges,...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Budget primitif 1988-1990, compte administratif 1988-1990, budget supplémentaire 1989-1990.

    Date

    1988-1990

    Cote

    2662W/42

    • Contexte : 2662W Affaires culturelles, sportives, associatives...
    • Programme d'aménagements et d'équipements : construction...
    • Implantation d'équipements sportifs et socio-éducatifs,...
    • Draveil.
    • Budget primitif 1988-1990, compte administratif 1988-1990,...

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Dossiers de Maitres BELLARD, BERGERON, BESSONNEAU Maurice, CASSAIGNES Charles, DAUCHEZ Charles, DUPONT Gabriel, JABINET Fernand.

    Date

    1907-1959

    Cote

    2497W/6

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...
    • Contrôle des notaires.
    • Dossiers de Maitres BELLARD, BERGERON, BESSONNEAU Maurice,...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Exercice 1980, déficit de fonctionnement : rapport, délibérations du Comité syndical, notes, correspondances, compte administratif et budget supplémentaire.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2662W/46

    • Contexte : 2662W Affaires culturelles, sportives, associatives...
    • Programme d'aménagements et d'équipements : construction...
    • Implantation d'équipements sportifs et socio-éducatifs,...
    • Etampes.
    • Exercice 1980, déficit de fonctionnement : rapport,...

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Budget 1979-1986 et déficit de fonctionnement : examens des comptes administratifs, rapport du président, courrier, note, délibération.

    Date

    1979-1986

    Cote

    2662W/38

    • Contexte : 2662W Affaires culturelles, sportives, associatives...
    • Programme d'aménagements et d'équipements : construction...
    • Implantation d'équipements sportifs et socio-éducatifs,...
    • Dourdan.
    • Budget 1979-1986 et déficit de fonctionnement : examens...

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service versant)

  75. Résultat n°75

    SCP AGARD, VIGNER, BAENA (Draveil) ; SCP BADUFLE, FAUCHERE, LECOMTE (Longjumeau) ; Maître BISWANG (Savigny-sur-Orge) ; SCP COMBLEZ, HEURTEBOUST (Etampes) ; Selarl DOUCEDAME, SALMON, FRANQUEVILLE (Montlhéry) ; SCP DURANT, GALY (Arpajon) ; SCP FRANCOIS, BOURBONNEUX (Palaiseau) ; SCP GARCIA, BOUTRON (Etampes) ; SCP KORENBAJZER, TIMSIT (Dourdan) ; SCP MARTINEZ, MICALLEF (Epinay-sous-Sénart) ; SCP NICOLAS, SIBENALER, BECK (Juvisy-sur-Orge) ; SCP PAPILLON, PAPILLON, LESUEUR (Evry) ; SCP POURAY, DROGUE, NAM (Evry) ; SCP PUYRIGAUD, EFRANCEY (Pecqueuse) ; Maître TIMOUK (Longjumeau) ; SCP VAISSEYRE, BASTIDE, VINCENT (Corbeil-Essonnes) ; SCP VESCOVALI, VITIELLO (La Ferté Alais).

    Date

    2012

    Cote

    2990W/8

    • Contexte : 2990W Contrôle des notaires et des huissiers de justice...
    • Huissiers de Justice : dossiers de gestion.
    • SCP AGARD, VIGNER, BAENA (Draveil) ; SCP BADUFLE, FAUCHERE,...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  76. Résultat n°76

    Dourdan, Draveil et Etampes, participation départementale au déficit de fonctionnement exercice 1983-1986 ; 1988 : délibération, note, rapport du président, budget primitif ; examen des budgets prévisionnels avant renouvellement des conventions.

    Date

    1984-1989

    Cote

    2662W/56

    • Contexte : 2662W Affaires culturelles, sportives, associatives...
    • Programme d'aménagements et d'équipements : construction...
    • Implantation d'équipements sportifs et socio-éducatifs,...
    • Dourdan, Draveil et Etampes, participation départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service versant)

  77. Résultat n°77

    SCP POURAY, DROGUE et NAM : comptabilité, clercs, plaintes.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2744W/30

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Huissiers de justice
    • SCP POURAY, DROGUE et NAM : comptabilité, clercs, plaintes.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  78. Résultat n°78

    Compte administratif et budget primitif.

    Date

    1987

    Cote

    2662W/53

    • Contexte : 2662W Affaires culturelles, sportives, associatives...
    • Programme d'aménagements et d'équipements : construction...
    • Implantation d'équipements sportifs et socio-éducatifs,...
    • Etampes.
    • Exercice 1987.
    • Compte administratif et budget primitif.

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Maître ALLI (Morangis) ; SCP BERTHON, BRULPORT, BAJEUX-QUEMENER (Arpajon) ; SCP BONNAUD-CHOUKROUN, DARNICHE (Corbeil-Essonnes) ; Selarl BOUSSAINGAULT, BOUSSAINGAULT-PEIGNE (Milly-la-Forêt) ; SCP BRETON, MAILLARD (Angerville) ; SCP CADET, SCHENCK, ARMANGE (Brunoy) ; Maître CARRARD (Méréville) ; Maître CHANSON (Dourdan) ; SCP CODRON, CODRON (Saint-Chéron) ; Selarl CORNELLI (Massy) ; Selarl DALLEAU (Bondoufle) ; SCP DENIAU, LOISEAU (La Ferté-Alais) ; Maître DE PAEPE (Saint-Michel-sur-Orge) ; Maître de PUISSEGUR (Savigny-sur-Orge) ; Maître DE SOUZA (Yerres) ; Selarl DIEULESAINT (Draveil) ; SCP DUCLOS, VEINAND, CABART (Brétigny-sur-Orge) ; SCP FAURE, VIDECOQ (Viry-Châtillon).

    Date

    2012

    Cote

    2990W/2

    • Contexte : 2990W Contrôle des notaires et des huissiers de justice...
    • Notaires.
    • Dossiers de gestion.
    • Maître ALLI (Morangis) ; SCP BERTHON, BRULPORT, BAJEUX-QUEMENER...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  80. Résultat n°80

    Participation départementale au déficit de fonctionnement : courrier, délibération, rapport du président, budget prévisionnel, conventions (1978-1986).

    Date

    1978-1989

    Cote

    2662W/55

    • Contexte : 2662W Affaires culturelles, sportives, associatives...
    • Programme d'aménagements et d'équipements : construction...
    • Implantation d'équipements sportifs et socio-éducatifs,...
    • Participation départementale au déficit de fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service versant)