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  1. Résultat n°1

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), contrôle de gestion du budget : études chiffrées, correspondance, pièces annexes, (1978 ; 1984-1986) ; budget : scénario physique (1969-1975 ; 1977) : acquisitions foncières de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le budget : état au 31 décembre 1982, notes, documents chiffrés, (1982-1983) ; rectification du budget 1985 : notes, documents chiffrés, (1985).

    Date

    1969-1986

    Cote

    1523W/601

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  2. Résultat n°2

    Notaires hors Essonne, plaintes et réclamations, offices créés.

    Date

    2006-2011

    Cote

    2744W/8

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

    • Notaires.
    • Notaires hors Essonne, plaintes et réclamations, offices...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  3. Résultat n°3

    SCP FRANCOIS et BOURBONNEUX : comptabilité, plaintes, clercs, dossier administratif.

    Date

    2005-2010

    Cote

    2744W/24

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

    • Huissiers de justice
    • SCP FRANCOIS et BOURBONNEUX : comptabilité, plaintes,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  4. Résultat n°4

    Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.

    Date

    1908-1965

    Cote

    2497W/11

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    De Maître LHERMITTE à Maître VINCIGUERRA.

    Date

    1995-2010

    Cote

    2744W/7

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

    • Notaires.
    • De Maître LHERMITTE à Maître VINCIGUERRA.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  6. Résultat n°6

    Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.

    Date

    1944-1964

    Cote

    2497W/13

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des avoués.
    • Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    SCP PAPILLON, PAPILLON et LESUEUR : comptabilité, clercs, plaintes, dossier administratif.

    Date

    1997-2010

    Cote

    2744W/28

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

    • Huissiers de justice
    • SCP PAPILLON, PAPILLON et LESUEUR : comptabilité, clercs,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  8. Résultat n°8

    SCP VESCOVALI-VITIELLO : comptabilité, clercs, dossier administratif.

    Date

    1996-2010

    Cote

    2744W/32

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

    • Huissiers de justice
    • SCP VESCOVALI-VITIELLO : comptabilité, clercs, dossier...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  9. Résultat n°9

    De la SCP GAUD-PLANQUAIS et BIDEPLAN-RENAUT à la SCP KNEPPERT et DUPUY : dossier administratif, comptabilité, plaintes, clercs.

    Date

    2011

    Cote

    2744W/12

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

    • Notaires.
    • De la SCP GAUD-PLANQUAIS et BIDEPLAN-RENAUT à la SCP...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  10. Résultat n°10

    De la SCP CADET, SCHENCK et ARMANGE à Maître FORT, dossier administratif, comptabilité, plaintes, clercs.

    Date

    2011

    Cote

    2744W/11

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

    • Notaires.
    • De la SCP CADET, SCHENCK et ARMANGE à Maître FORT,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  11. Résultat n°11

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), contrôle de gestion de la cour des comptes : correspondance, notes, pièces jointes.

    Date

    1972-1987

    Cote

    1523W/789

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    Selarl HDJ 91 (BADUFLE, FAUCHERE, LECOMTE) : comptabilité, plaintes, clercs.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2744W/19

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

    • Huissiers de justice
    • Selarl HDJ 91 (BADUFLE, FAUCHERE, LECOMTE) : comptabilité,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  13. Résultat n°13

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), contrôle de gestion du budget : tableaux de bord (1er, 3ème et 4ème trimestres 1975, 1er et 2ème trimestres 1976).

    Date

    1975-1976

    Cote

    1523W/680

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    Maître BOULET André : comptabilité, plaintes, dossier administratif.

    Date

    1984-2010

    Cote

    2744W/21

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

    • Huissiers de justice
    • Maître BOULET André : comptabilité, plaintes, dossier...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  15. Résultat n°15

    Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER Louis.

    Date

    1910-1968

    Cote

    2497W/10

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des notaires.
    • Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    De la SCP COMBLEZ et HEURTEBOUST à Maître DIAS Sandrine (ancienneMaîtrent Maître TIMOUK) : comptabilité, plaintes, clercs, dossier administratif.

    Date

    1975-2010

    Cote

    2744W/22

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

    • Huissiers de justice
    • De la SCP COMBLEZ et HEURTEBOUST à Maître DIAS Sandrine...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  17. Résultat n°17

    Maître BISWANG Philippe : comptabilité, plaintes, clercs, divers, dossier administratif.

    Date

    1995-2010

    Cote

    2744W/20

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

    • Huissiers de justice
    • Maître BISWANG Philippe : comptabilité, plaintes, clercs,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  18. Résultat n°18

    De Maître ALLI à la SCP BRETON et MAILLARD : dossier administratif, comptabilité, plaintes, clercs.

    Date

    2011

    Cote

    2744W/10

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

    • Notaires.
    • De Maître ALLI à la SCP BRETON et MAILLARD : dossier...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  19. Résultat n°19

    Cession d'office par le Parquet à MILLY-LA-FORET de Maitre BOISSY.

    Date

    1909-1966

    Cote

    2497W/5

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des huissiers.
    • Cession d'office par le Parquet à MILLY-LA-FORET de...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    SCP GARCIA et BOUTRON à SCP KOREMBAJZER-TIMSIT : comptabilité, plaintes, clercs, dossier administratif.

    Date

    1975-2010

    Cote

    2744W/25

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

    • Huissiers de justice
    • SCP GARCIA et BOUTRON à SCP KOREMBAJZER-TIMSIT : comptabilité,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  21. Résultat n°21

    De la Selarl DOUCEDA Maître et SALMON à SCP DURAND et GALY : comptabilité, clercs, plaintes, dossier administratif.

    Date

    1999-2010

    Cote

    2744W/23

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

    • Huissiers de justice
    • De la Selarl DOUCEDA Maître et SALMON à SCP DURAND...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  22. Résultat n°22

    De la SCP AGARD, VIGNER et BAENA : comptabilité, plaintes, clercs, dossier administratif.

    Date

    2001-2010

    Cote

    2744W/17

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

    • Huissiers de justice
    • De la SCP AGARD, VIGNER et BAENA : comptabilité, plaintes,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  23. Résultat n°23

    Dossiers des Maitres BITOUZET André, COLIGNON Marcel, GIBAULT Jean, GUYOT Joseph.

    Date

    1908-1962

    Cote

    2497W/1

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des huissiers.
    • Dossiers des Maitres BITOUZET André, COLIGNON Marcel,...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Étude de Maître COLOBERT et Maître FONTANA : dossier administratif.

    Date

    1973-2008

    Cote

    2744W/3

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

    • Commissaires priseurs.
    • Étude de Maître COLOBERT et Maître FONTANA : dossier...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  25. Résultat n°25

    De la Selarl HDJ 91 (BADUFLE, FAUCHERE, LECOMTE) : plaintes, clercs, dossier administratif.

    Date

    2001-2009

    Cote

    2744W/18

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

    • Huissiers de justice
    • De la Selarl HDJ 91 (BADUFLE, FAUCHERE, LECOMTE) :...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  26. Résultat n°26

    SCP VAISSEYRE-BASTIDE-VINCENT : comptabilité, clercs, plaintes, dossier administratif.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2744W/34

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

    • Huissiers de justice
    • SCP VAISSEYRE-BASTIDE-VINCENT : comptabilité, clercs,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  27. Résultat n°27

    SCP MARTINEZ-MICALLEF : comptabilité, plaintes, clercs, dossier administratif.

    Date

    2001-2010

    Cote

    2744W/26

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

    • Huissiers de justice
    • SCP MARTINEZ-MICALLEF : comptabilité, plaintes, clercs,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  28. Résultat n°28

    Dossiers de Maitres DUCLOS Abel, GAYFFIER Auguste de, POIREL Robert, RIEUX Maurice.

    Date

    1914-1969

    Cote

    2497W/12

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des avoués.
    • Dossiers de Maitres DUCLOS Abel, GAYFFIER Auguste de,...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Dossiers de Maitre JACQUEMIN Marcel.

    Date

    1894-1962

    Cote

    2497W/3

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des huissiers.
    • Dossiers de Maitre JACQUEMIN Marcel.

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Dossiers de Maitre JACQUEMIN Louis.

    Date

    1927-1962

    Cote

    2497W/4

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des huissiers.
    • Dossiers de Maitre JACQUEMIN Louis.

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  31. Résultat n°31

    De Maître NYS à Maître VINCIGUERRA : comptabilité, plaintes, clercs.

    Date

    2011

    Cote

    2744W/14

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

    • Notaires.
    • De Maître NYS à Maître VINCIGUERRA : comptabilité,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  32. Résultat n°32

    De la SCP AGARD, VIGNER et BAENA à SCP FRANCOIS et BOURBONNEUX : comptabilité, plaintes, clercs, divers.

    Date

    2011

    Cote

    2744W/15

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

    • Huissiers de justice
    • De la SCP AGARD, VIGNER et BAENA à SCP FRANCOIS et...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  33. Résultat n°33

    Étude de Maître MARTIN DU NORD, Maître BOUVET et Maître ASSELIN : dossier administratif.

    Date

    1987-2011

    Cote

    2744W/4

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

    • Commissaires priseurs.
    • Étude de Maître MARTIN DU NORD, Maître BOUVET et Maître...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  34. Résultat n°34

    SCP POURAY, DROGUE et NAM : dossier administratif.

    Date

    1983-2006

    Cote

    2744W/29

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

    • Huissiers de justice
    • SCP POURAY, DROGUE et NAM : dossier administratif.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  35. Résultat n°35

    SCP VAISSEYRE-BASTIDE-VINCENT : dossier administratif.

    Date

    1980-2001

    Cote

    2744W/33

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

    • Huissiers de justice
    • SCP VAISSEYRE-BASTIDE-VINCENT : dossier administratif.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  36. Résultat n°36

    Étude de Maître BONDUEL et Maître LANCRY, dossier administratif.

    Date

    1985-1994

    Cote

    2744W/2

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

    • Commissaires priseurs.
    • Étude de Maître BONDUEL et Maître LANCRY, dossier administratif.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  37. Résultat n°37

    De la SCP LAMBERT et MASSON-LAMBERT à Maître MARTINEZ : dossier administratif, comptabilité, plaintes, clercs.

    Date

    2011

    Cote

    2744W/13

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

    • Notaires.
    • De la SCP LAMBERT et MASSON-LAMBERT à Maître MARTINEZ...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  38. Résultat n°38

    Comptabilité des études Maître BONDUEL et Maître LANCRY, Maître COLOBERT et Maître FONTANA, Maître MARTIN DU NORD, Maître BOUVET et Maître ASSELIN.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2744W/1

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

    • Commissaires priseurs.
    • Comptabilité des études Maître BONDUEL et Maître LANCRY,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  39. Résultat n°39

    SCP NICOLAS, SIBENALER et BECK : comptabilité, clercs, plaintes, dossier administratif.

    Date

    1987-2010

    Cote

    2744W/27

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

    • Huissiers de justice
    • SCP NICOLAS, SIBENALER et BECK : comptabilité, clercs,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  40. Résultat n°40

    Dossiers individuels des huissiers démissionnaires : Maitres BLOUME André, GIBAULT Jean, GUERIN Louis, PAULEAU René, TRAVERS , VAISSETTE Louis.

    Date

    1919-1957

    Cote

    2497W/2

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des huissiers.
    • Dossiers individuels des huissiers démissionnaires...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  41. Résultat n°41

    De la Selarl BOUSSAINGAULT et BOUSSAINGAULT-PEIGNE à la SCP LAMBERT et MASSON-LAMBERT : plaintes, comptabilité, dossier administratif.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2744W/6

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

    • Notaires.
    • De la Selarl BOUSSAINGAULT et BOUSSAINGAULT-PEIGNE...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  42. Résultat n°42

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), budget : premier plan financier (rédigé manuellement) (1974), contrôle de gestion (1983), plan financier (1987), projet de budget 1989 (1988) ; bordereau de saisie des données du budget : études (1976) ; actualisations de bilans pour le budget : notes, comptes rendus de réunions, (1983). EVRY. - Quartier d'Evry-Centre : bilan de zone d'aménagement concerté (ZAC) : notes, documents chiffrés, (1974-1975).

    Date

    1974-1988

    Cote

    1523W/682

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  43. Résultat n°43

    SCP PUYRIGAUD EFRANCEY : comptabilité, plaintes, dossier administratif.

    Date

    1991-2010

    Cote

    2744W/31

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

    • Huissiers de justice
    • SCP PUYRIGAUD EFRANCEY : comptabilité, plaintes, dossier...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  44. Résultat n°44

    De Maître ALLI à la SCP BERTRAND et LETELLIER : plaintes, comptabilité, dossier administratif.

    Date

    1988-2010

    Cote

    2744W/5

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

    • Notaires.
    • De Maître ALLI à la SCP BERTRAND et LETELLIER : plaintes,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  45. Résultat n°45

    De la SCP GARCIA et BOUTRON à SCP VESCOVALI et VITIELLO : comptabilité, plaintes, clercs, divers.

    Date

    2011

    Cote

    2744W/16

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

    • Huissiers de justice
    • De la SCP GARCIA et BOUTRON à SCP VESCOVALI et VITIELLO...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  46. Résultat n°46

    Dossiers de Maitres GASTEAU Léon, Maitre GENEST.

    Date

    1914-1953

    Cote

    2497W/7

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des notaires.
    • Dossiers de Maitres GASTEAU Léon, Maitre GENEST.

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Dossiers de Maitres IMBAULT Jean-Léopold, JULIEN-LAFERRIERE Jacques, LAME Marius, LE NESTOUR, MAGNAC Paul, DE BESOMBES Henri.

    Date

    1922-1967

    Cote

    2497W/8

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des notaires.
    • Dossiers de Maitres IMBAULT Jean-Léopold, JULIEN-LAFERRIERE...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Dossiers de Maitres LEFEVRE Jean, FERRAND Georges, LEFLON Charles, POULHAZAN, ROMANCER Léopold, ROUSSEAU Jean.

    Date

    1899-1958

    Cote

    2497W/9

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des notaires.
    • Dossiers de Maitres LEFEVRE Jean, FERRAND Georges,...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Dossiers de Maitres BELLARD, BERGERON, BESSONNEAU Maurice, CASSAIGNES Charles, DAUCHEZ Charles, DUPONT Gabriel, JABINET Fernand.

    Date

    1907-1959

    Cote

    2497W/6

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des notaires.
    • Dossiers de Maitres BELLARD, BERGERON, BESSONNEAU Maurice,...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  50. Résultat n°50

    SCP POURAY, DROGUE et NAM : comptabilité, clercs, plaintes.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2744W/30

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

    • Huissiers de justice
    • SCP POURAY, DROGUE et NAM : comptabilité, clercs, plaintes.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  51. Résultat n°51

    Honorariat : état des ventes et liquidations judiciaires, état des prêts, état des actes des études de notaires de l'Essonne.

    Date

    2008-2011

    Cote

    2744W/9

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

    • Notaires.
    • Honorariat : état des ventes et liquidations judiciaires,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  52. Résultat n°52

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), contrôle de gestion de la cour des comptes : correspondance, notes, pièces jointes, rapport.

    Date

    1973-1987

    Cote

    1523W/788

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  53. Résultat n°53

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), contrôle de gestion du budget : tableaux de bord (2ème et 4ème trimestres 1974) ; budget : planning général pour le centre ville (1974-1977), bilan du centre urbain (29 février 1976) ; division habitat : budget, compte de gestion, (1987), révision du budget (1988).

    Date

    1974-1988

    Cote

    1523W/681

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  54. Résultat n°54

    COURCOURONNES. - Parc du Lac, construction et aménagement de l'environnement de la sculpture la Dame du Lac : arrêté de la préfecture de l'Essonne, comptes rendus de réunions, correspondance, notes, pièces jointes, (1973-1976). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, politique en faveur des personnes âgées dépendantes : préétude faite par le Groupe d'études et de recherches pour les solutions aux problèmes des personnes âgées (GERSPPA) (1977-1986) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), 10ème plan : bilan et interrogations propectives (1987-1988) ; contrôle de gestion du budget : suivi financier, correspondance, notes, pièces jointes, (1980-1981) ; journée de travail inter-villes nouvelles sur le contrôle de gestion : dossier de présentation de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), compte-rendu, (1979).

    Date

    1973-1988

    Cote

    1523W/776

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES. - Parc du Lac, construction et aménagement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)