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  1. Résultat n°1

    Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : contestations, procès, arrêts du conseil [suite], procès-verbaux, échanges entre le Roi et le Maréchal de Mouchy [1787] : 600 vues.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/311/21

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives seigneuriales privées et archives privées....
    • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
    • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Titres féodaux et de familles. - Seigneurie du Plessis-Pâté. Inventaire des titres de la baronnie de PLESSIS-SEBBEVILLE [PLESSIS-PATE], tome II.

    Date

    s.d

    Cote

    E/2931

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Seigneurie du Plessis-Pâté....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Titres féodaux et de familles. - Marquisat d'ARPAJON.

    Date

    1203-1672

    Cote

    E/2677

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Marquisat d'ARPAJON.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Terres de Bouray. - Contentieux.

    Date

    1213-1823

    Cote

    27J/114

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Bouray. - Contentieux.

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  5. Résultat n°5

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Date

    1316-1704

    Cote

    A/1159

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Famille d'ESCLIGNAC. - Délimitation de territoire.

    Date

    1378-1781

    Cote

    13J/34

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille d'ESCLIGNAC. - Délimitation de territoire.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  7. Résultat n°7
    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    1 media

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Date

    1380-1746

    Cote

    A/934

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Célestins de Marcoussis.

    Date

    1404-1791

    Cote

    13J/40

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Célestins de Marcoussis.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  9. Résultat n°9

    Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick ; gestion des bois et documentation sur les célestins (1410-1865).

    Date

    1410-1865

    Cote

    13J/41

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  10. Résultat n°10

    YERRES, familles. - Abbaye d'Yerres, famille Budé, château de La Grange-du-Milieu.

    Date

    1412-1891

    Cote

    79J75/7

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • YERRES
    • YERRES, familles. - Abbaye d'Yerres, famille Budé,...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  11. Résultat n°11

    Titres féodaux et de familles : CHASTRES / ARPAJON.

    Date

    1433-1632

    Cote

    E/2679

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles : CHASTRES / ARPAJON.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Mandres [Val-de-Marne].

    Date

    1446-1483

    Cote

    A/1228

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Mandres [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1456-1777

    Cote

    A/1122

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    ETIOLLES : Seigneurie.

    Date

    1478-1841

    Cote

    1J/56

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ETIOLLES : Seigneurie.
  15. Résultat n°15

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Date

    1482-1747

    Cote

    A/1196

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1482

    Cote

    A/1075

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : Plumitif tenu par Desmoulins, greffier de la justice de BRUNOY.

    Date

    1483-1490

    Cote

    A/789

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : Plumitif...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal d'information dressé à l'occasion du meurtre de Guillaume ARTHAULT, laboureur à CERSAY, par le greffier DESMOULINS.

    Date

    1485

    Cote

    A/790

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal d'information...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, moulin de CHANTELOUP : vente, baux, travaux, prisées, contentieux.

    Date

    1487-1834

    Cote

    30J/87

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, moulin de CHANTELOUP...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  20. Résultat n°20

    Famille THIBEUF contre le chapitre de SAINT SPIRE. - Procédure pour Eustache THIBEUF à propos de la possession d'un hôtel ayant pour enseigne La Cloche : procès verbal de collation, extraits du papier terrier, sentences, procès verbal compulsoire, transactions, papier et parchemin (1497-1610)

    Date

    1497-1610

    Cote

    77J/58

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille THIBEUF contre le chapitre de SAINT SPIRE....

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  21. Résultat n°21

    Pièces relatives à la GRAND-COUR d'ABBEVILLE et de JAVERSY, dépendantes de la seigneurie de COTTAINVILLE [ou COTTINVILLE].

    Date

    1499-1802

    Cote

    30J/62

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Pièces relatives à la GRAND-COUR d'ABBEVILLE et de...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  22. Résultat n°22

    Famille RICHER. - Procédures.

    Date

    1500-1595

    Cote

    77J/18

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille RICHER. - Procédures.

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  23. Résultat n°23

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Date

    1510-1714

    Cote

    A/799

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Date

    1513-1758

    Cote

    A/802

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    MAISSE (Justice de Saint Eloy dépendant de la justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1515, 1549 procès verbal de l'exécution de l'arrêt pour le rétablissement de la justice de Saint Eloy le 14 février, 1581, 1589, 1592, 1595, 1602, 1603, 1611, 1613, 1615, 1620, 1623, 1624, 1626, 1635, 1644, 1648, 1657, 1678, 1679, 1686)

    Date

    1515-1686

    Cote

    B/2083

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MAISSE (Justice de Saint Eloy dépendant de la justice...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Titres féodaux et de familles. - Seigneurie d'Orsay.

    Date

    1521-1777

    Cote

    E/1175

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Seigneurie d'Orsay.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Titres féodaux et de familles. - BOURGNEUF (le). Procès-verbal de visite de la seigneurie du BOURGNEUF et des MOULINS-NEUF au faubourg SAINT-PERE d'ETAMPES, fait par Noël BIJON, juge et garde de la prévôté de LA FERTE ALEPS, à la requête de François ROIGIER, seigneur de ladite seigneurie (11 avril 1532) [la visite inclut des moulins ; suivent la délimitation de la censive du chantier appelé la censive de COURTE, puis les délimitations des dépendances et appartenances de la seigneurie de BOURGNEUF].

    Date

    1532

    Cote

    E/3776

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - BOURGNEUF (le). Procès-verbal...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par parties : contre Pierre DELAFOLIE : procès-verbal de Pierre DELAFOLIE, administrateur d'ATHIS contre plusieurs à propos de la confection du papier censier de la terre d'ATHIS, 1533 [1 pièce parch., 112 p.].

    Date

    1533

    Cote

    26J/26

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions diverses : baux, titres nouvels : titre nouvel à François PIGNON de MOIGNY, 6 mars 1666 ; bail à André MERCIER et ses hoirs, 2 juillet 1694 ; titre nouvel de la famille CHARON à Germain et à Jacques MARCHAND, 5 mai 1699 et 16 novembre 1702 ; titre nouvel à Germain FESSOU, 20 juillet 1715 ; bail à loyer à François MERCIER et Salomon MALHERBE, 26 février et 12 mars 1724 ; assignation à comparaître à Etienne MERCIER par Jeanne MOREAU, procès-verbal entre Jeanne MOREAU veuve COLLESSE et ses enfants et Etienne MERCIER à propos d'un bail, 21 et 23 novembre 1726 ; bail à loyer du 'moulin à huile et à filasse' à Claude PIGOUT, 21 décembre 1737. Bail à Jean LUCAS et Cantien DANDIVEAU, 5 avril 1553, du MOULIN NEUF à André NAUDET et Denis ROUSSEAU, 7 octobre 1541 et 14 octobre 1554 ; à Jean FORTAILLE de la sixième partie du MOULIN DE L'ETANG, 7 novembre 1555 ; à Jehan HARDILLIER d'une maison sise au lieudit LA FOLIE, 1er janvier 1588 ; à Etienne CHARLOT du grand moulin, 14 novembre 1609 ; prisée et bail du grand moulin, décembre 1641, 18 mai 1660 et 23 avril 1665 ; bail du grand moulin à Françoise BAREAU veuve BERTHELOT, 12 novembre 1678 ; à Jacques BAILLY, chirurgien, 11 janvier 1682 ; échange entre François GALLARD et Claude RAPILLAU, 19 juin 1694. Titre nouvel à Pasquier CORNEE, 20 janvier 1626 ; à Eloy BRUSLEAUX, 4 septembre 1660 ; à Girard CORNEE, mars 1698 ; sentence entre madame GALLARD et Eloy CAYOT, 24 février 1723 ; et Gervais MARCHAND, 16 mars 1734 ; et Pierre BESNARD, 21 novembre 1753. Titre nouvel par Pierre BAUDRY au lieu 'les Rentiers', 26 mars 1654 ; du même pour deux granges, 14 juin 1659 ; sentence ordonnant distraction au profit de madame GALLARD de deux granges et dépendances suite à la succession BAUDRY, 4 juillet 1708 ; nomination d'expert pour estimer les bâtiments, 7 novembre 1708. [26 pièces parch., 57 p.- 15 pièces papier, 38 p.].

    Date

    1541-1753

    Cote

    12J/69

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  30. Résultat n°30

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal de mesurage, d'estimation et d'arpentage des terres et héritages composant les fiefs de LA TOUR-TIGERY, des COMBEAUX et de LA TOUR-GRIVEAU, et appartenant aux héritiers de Jean BUREAU du TREMBLEAY ; bornage du bois de VE.

    Date

    1543

    Cote

    A/861

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal de mesurage,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31
    Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par parties : contre les habitants de JUVISY : - pour prouver que des terres de JUVISY relèvent de la seigneurie d'ATHIS : requêtes, procès-verbaux, correspondance, un plan cavalier avec commentaires et arguments du procès, 1556-1625 - au sujet du marais de JUVISY situé à la limite des deux seigneuries : requêtes, inventaire des pièces, renseignements à limites, 1546-1637. [13 pièces parch., 14 p. - 43 pièces papier, 292 p.].

    2 medias

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par parties : contre les habitants de JUVISY : - pour prouver que des terres de JUVISY relèvent de la seigneurie d'ATHIS : requêtes, procès-verbaux, correspondance, un plan cavalier avec commentaires et arguments du procès, 1556-1625 - au sujet du marais de JUVISY situé à la limite des deux seigneuries : requêtes, inventaire des pièces, renseignements à limites, 1546-1637. [13 pièces parch., 14 p. - 43 pièces papier, 292 p.].

    Date

    1546-1637

    Cote

    26J/29

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Duché-pairie de BRUNOY.

    Date

    1548-1715

    Cote

    A/812

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Titres féodaux et de familles. - Reconnaissance censuelle passée au profit du Roi, à cause de son château de MONTLHERY, par Jeanne DELAMARCHE, veuve de Jean ROUSSEAU ; requête de François OLIVIER, chancelier de France, seigneur de MONTLHERY ; sentence de la chambre du Trésor faisant défenses de démolir ni enlever aucune pierre du château de MONTLHERY ; procès-verbal de visite des fossés de la ville de MONTLHERY ; bail emphytéotique des fossés de la ville de MONTLHERY, fait par le comte de NOAILLES à l'abbé Gilbert-Charlemagne GAUDET, prêtre, chapelain de SAINT-LOUIS en la chapelle royale de l'Assomption de MONTLHERY, et professeur au collège de MONTAIGU ; baux des terres labourables et friches autour de la tour de MONTLHERY, faits par le comte de NOAILLES : à Jacques PETITPAS, vigneron ; à Benoît-François BERNIER, commissaire des guerres ; à Marie-Jeanne PAYEN, veuve de Marin LEROY.

    Date

    1549-1789

    Cote

    E/2731

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Reconnaissance censuelle...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Famille CLAUSSE DE MARCHAUMONT, 1545-1622.

    Date

    1551-1554

    Cote

    12J/16

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille CLAUSSE DE MARCHAUMONT, 1545-1622.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  35. Résultat n°35

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.

    Date

    1553-1693

    Cote

    12J/61

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  36. Résultat n°36

    CORBEIL.

    Date

    1553-1970

    Cote

    1J/8

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • CORBEIL.
  37. Résultat n°37

    ETAMPES. - Château, procès-verbal de réparations.

    Date

    1553

    Cote

    1J/647

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ETAMPES. - Château, procès-verbal de réparations.
  38. Résultat n°38

    Titres féodaux et de familles. - BEAULIEU.

    Date

    1554-1662

    Cote

    E/2537

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - BEAULIEU.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice d'Huison-Longueville.- informations, arrêts qui prouvent que la justice seigneuriale d'Huison est du ressort du Bailliage de La Ferté (1558-1662) ; papier terrier de la seigneurie d'Huison dans lequel il n'est pas fait mention de droit de banalité du moulin (1600-1602) ; pièces concernant la seigneurie d'Huison (1608-1622) ; pièces justificatives du droit de juridiction du Bailliage de la Ferté sur d'Huison. Inventaire des titres du domaine de la Ferté à D'Huison (1611-1646) ; censives : droit de péage de la Ferté à d'Huison (1559-1587) ; procès verbaux entre le curé d'Huison et le fermier de la Grange au sujet de la dîme ; titres du droit de dîme (1660-1678) ; procédure des habitants d'Huison au sujet des cloches de l'église (1605-1635)

    Date

    1558-1678

    Cote

    B/1885

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Succession de MAYENNE. - Famille de SAVOIE- VILLARS (MONTPEZAT, SAUX, TAVANNES, SUZE). - Comptes des sommes payées à Claude CAPELLE par les familles de VILLARS et de SAVOIE, en français et en italien (1576-1580). Succession d'Honorat de SAVOIE duc de VILLARS, père de Henrye de SAVOIE, suite au premier mariage de Henrye de SAVOIE avec Melchior DESPREZ seigneur de MONTPEZAT : requêtes, correspondance (1560-1710). Quittance de Philippe Le JAY à François FAUVEL représentant de Honorat de SAVOIE comte de TENDE marquis de VILLARS (1624). Procédure de Jacques COLAS syndic des créanciers de la succession de MAYENNE contre le marquis de VILLARS et consorts : procès verbal, arrêt d'homologation de la sentence arbitrale entre les soeurs consanguines du marquis, arrêt du parlement pour justifier que les revenus de la succession de VILLARS ont servis à payer les dettes, requêtes, parchemin et papier (1630-1701). 30 pièces papier, 1 parchemin

    Date

    1560-1710

    Cote

    77J/340

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Famille de SAVOIE- VILLARS...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  41. Résultat n°41

    DOURDAN. - Hôtel-Dieu.

    Date

    1560-1794

    Cote

    1MI/322

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives communales
    • Dourdan
    • DOURDAN. - Hôtel-Dieu.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  42. Résultat n°42

    Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Succession de Simon Claude GRASSIN : scellés après décès (1776) ; succession de François PICHONNIER, domestique au service de la veuve de Sumon Claude GRASSIN [seconde épouse] : état portant compte de jouissance (1793) ; pièces personnelles de l'époque révolutionnaire, appartenant à Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG : registre des délibérations, certificats de civisme, certificat de non-émigré, déclaration des armes, procès-verbal de municipalité, exposé au sujet de vin du curé de SAINT-CYR (1723) ; exposé aux citoyens administrateurs composant le directoire de district, notes (1790-an X) [1790-1801/1802] ; correspondance (1762-1821) ; aveu rendu par Jean du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, à la terre de MEREVILLE, rachat de quint denier et cheval de service [copie d'acte de 1498] (1791) ; aveu de Guy de ROCHECHOUARD pour la terre et seigneurie de SAINT-CYR [copie d'acte de 1627] (1792) ; aveu et dénombrement de François du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, de la terre et seigneurie (1792) ; vente de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à François DUGUET et Jacques BEAUFRERE, d'arbres dans le parc de SAINT-CYR (1809) ; vente de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à Michel GENTIL, d'arbres à SAINT-CYR (1809) ; adjudication et vente au comte d'ASTORG, de terre labourable (1824) ; acquisitions et échanges des seigneurs de SAINT-CYR, d'héritages et maisons situés audit SAINT-CYR, depuis 1400 jusqu'en 1718 (1481-1687) ; acquisition de Guillaume de MEREVILLE, seigneur de SAINT-CYR, d'un verger, à François du MONCEAU (1522) ; acquisitions de François du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, d'un quartier et demi de verger audit lieu (1522), d'une maison (1524), d'un demi arpent d'aulnaies audit lieu (1524), d'un demi arpent de vigne audit lieu (1528), d'une moitié de maison située audit lieu (1529), d'un quart de terre moins une perche, sis à SAINT-CYR (1539), d'un sixième de quartier de pré situé au chemin de BIERVILLE à SACLAS, aux CELESTINS (1549) ; acquisition d'Antoinette de COURTENAY, dame de SAINT-CYR [épouse de François de MONCEAU] d'une portion de la masure de la LINARCHERIE, située à MARRANCOURT (1560) ; acquisition de Guillaume de MEREVILLE, seigneur de SAINT-CYR et de MESMILLOY [époux de Yolande du MONCEAU] d'une maison et dépendances attenant au presbytère dudit lieu (1563) ; acquisition de François de ROCHECHOUARD, seigneur de SAINT-CYR, d'un quartier et demi de pré et aulnette de SAINT-CYR, lieu-dit LE SABLON (1621) ; acquisition par le seigneur de SAINT-CYR d'une maison située au carrefour dudit lieu (1575) ; échange par lequel est cédé au seigneur de SAINT-CYR un demi arpent de vigne au terroir de SAINT-CYR, chantier de BEAULUE (1562) ; échange entre Guy de SENE de ROCHECHOUARD et Abel PETIT, laboureur (1669) ; arpentage des bois de SAINT-CYR et vente de la coupe de bois de SAINT-CYR : 101 arpents (1561-1668) ; plan des remises appartenant à Simon Claude GRASSIN à SAINT-CYR, ABBEVILLE et ARRANCOURT, dim. 44,5 cm x 82,3 cm, coul. [s. d.] ; plan du chapiteau et socle faisant partie de la colonne grecque, dim. 108 cm x 34,3 cm [s. d.] ; plan de la charpente de la grange de la ferme de la basse-cour du château de SAINT-CYR, dim. 60,5 cm x 26,2 cm (1823) ; plan de profil du chapiteau de la colonne, dim. 29 cm x 37,5 cm et 29,8 cm x 25,6 cm [s. d.] ; comptabilité générale : convention avec le curé de SAINT-CYR sur les réparations du presbytère de SAINT-CYR (1775-1790) ; convention entre Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG et Vincent BATAILLE, jardinier à SAINT-CYR (an XI) [1802/1803] ; cession faite par Prenelle d'ANGREVILLE au sieur de THIGNONVILLE (1403) ; cession d'Etienne BEAUPERE à la marquise de GRASSIN, de trente et une perches un quart de terre à SAINT-CYR (1778) ; baux relatifs à une pièce de pré à JUBERT, paroisse de SAINT-CYR : assignation à la requête du sieur de POILLOUE, en maintenue de possession (1639), de François de ROCHECHOUARD à François HARDY, laboureur (1640), de François de ROCHECHOUARD à Guillaume JOUANET et Nicolas BAUDOIN, marchands (1642), du seigneur de SAINT-CYR à Nicolas BAUDOIN, vigneron (1647) ; bail à rente de Marie Louise JOUANNEAU, veuve de Charles BABAULT, à Clément MARCHAUDON (1813) ; reconnaissance des habitants de SAINT-CYR au seigneur de SAINT-CYR (1792) ; reconnaissance du maçon (1811) ; transaction entre François du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, le curé, et les habitants de SAINT-CYR (1792) ; état du troupeau de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG (an X) [1801/1802] ; tableau comparatif de la dépense et du revenu d'un troupeau de progression [s. d.] ; état de la vente de bois, notes, factures, mémoires, reçus, notes d'ouvriers (1829-1833) ; comptes de la dame GRASSIN relatifs à la cure de la paroisse (1790) ; registre du denier des pauvres pour la charité de SAINT-CYR (1784) ; livre de compte des recettes mobilières de la comtesse d'ASTORG (1817-1828) ; comptabilité domestique : dépenses de pain du comte d'ASTORG (1825) ; comptabilité de travaux : mémoires et toisées, mémoires et états de journées, extraits de mémoire, ouvrages et travaux du pont de SAINT-CYR, notes de réparations, devis estimatif et de réparations, marchés et devis de travaux pour la charpente et écurie, quittances et correspondance, pièces relatives au caveau de SAINT-CYR-LA-RIVIÈRE : inauguration, notes, devis d'une grille en fer avec croquis (1773-1840) [450 pièces dont quatre liées ; à noter quelques pièces relevant du fief de GRANDVILLIERS].

    Date

    1561-1832

    Cote

    30J/72

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Succession de...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  43. Résultat n°43

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Gillevoisin.- trois registres d'audiences (1618), (janvier 1621-31 octobre 1622), (janvier 1633-février 1637) ; pièces de procédure (26 mars 1562-3 mars 1648 ; 1707-1708) ; procès verbal d'estimation de la ferme de Gillevoisin (1727)

    Date

    1562-1727

    Cote

    B/1888

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais.

    Date

    1562-1774

    Cote

    B/1877

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Titres féodaux et de familles.

    Date

    1565-1657

    Cote

    E/2452

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Justice : plaintes, procès-verbaux, rapports d'expertise, correspondance (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT7 3I/1

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Justice : plaintes, procès-verbaux,...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1567-1585

    Cote

    A/940

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Famille THIBEUF. - Titres de propriétés. - Acquisition du VAL COQUATRIX par Pierre Richer et Nicolas THIBEUF : procès verbal de saisie de la terre du VAL COQUATRIX et autres biens appartenant à Pierre RICHER à la requête de Nicolas REGNAULT faute de paiements de certaines sommes dues, trois originaux avec transcription (1570) ; adjudication du jardin Cosson, parchemin, ordre et distribution du prix de l'adjudication (1586-1588) ; saisie réelle de la terre du VAL COQUATRIX à la requête de Claude RICHARD, Nicolas THIBEUF et leurs épouses, héritiers POYVILLAIN sur Pierre RICHER, faute de paiement de 604 et 1232 écus, original et transcription (1596) ; sentence et adjudication de la terre et seigneurie du VAL moyennant la somme de 1356 écus et autres charges, 4 pièces (1602) ; criées de la saisie réelle, de la terre du VAL, 3 pièces (1603) ; enchère de la terre du VAL (1605) ; vente par Claude RICHARD et Marie POYVILLAIN, sa femme de leurs prétentions au fief du VAL COQUATRIX et autres à Nicolas THIBEUF, acquisition par Nicolas THIBEUF du VAL COQUATRIX et d'un tiers du jardin Cosson (1605) ; ratification par Claude RICHARD au profit de Nicolas THIBEUF, 5 copies (1606) ; décret de la terre du Val Coquatrix à la requête de Claude RICHARD et Nicolas THIBEUF sur Pierre RICHER (1608) ; vente d'une maison, du jardin Cosson et d'une rente par Nicolas POYVILLAIN à Nicolas THIBEUF, parchemin (1614) ; deux actes qui prouvent la propriété du jardin Cosson, parchemins (1643 et 1649) ; arpentage de la seigneurie de SAINT GERMAIN par Jean Jacques PINON (1691) ; différent entre M THIBEUF et M SOUCHON seigneur de ROCHEFORT à propos d'une pièce de terres (1714, 1718) ; requête au Chatelet par Nicolas THIBEUF pour faire saisir ce qui peut être du à Pierre RICHER pour raison des droits de censive sur la terre du PERRAY, original et transcription (1601)

    Date

    1570-1718

    Cote

    77J/33

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille THIBEUF. - Titres de propriétés. - Acquisition...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  49. Résultat n°49

    Titres féodaux et de familles. - FOULLON (Joseph-François), comte de MORANGIS.

    Date

    1574-1734

    Cote

    E/941

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - FOULLON (Joseph-François),...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Famille THIBEUF et famille POYVILLAIN.

    Date

    1577-1633

    Cote

    77J/51

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille THIBEUF et famille POYVILLAIN.

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  51. Résultat n°51

    Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS.

    Date

    1580-1730

    Cote

    13J/63

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  52. Résultat n°52

    VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy).- Le Fief de la Mothe : par lettres patentes de janvier 1668 enregistrées le 14 de ce mois le fief de la Mothe fut uni au duché-pairie de Villeroy (A.N.).Un registre d'audiences (1580-1620) ; Copie des statuts et ordonnances de 1551 et de 1555 concernant le règlement pour la pêche, des transports sur la Seine et sur la rivière « Ecole », des bois coupés longeant la Seine ; procès verbaux de réception de maîtres pêcheurs, de découvertes de noyés, de délits de pêche (1636-1768) ; procès verbaux d'assise et réceptions de maîtres pêcheurs, dépendant de la maîtrise des eaux de Corbeil concernant le fief de la Mothe (1720-1767, 1778-1789) ; états des poursuites faites pour le compte du duc de Villeroy contre les pêcheurs du fief de la Mothe (s.d.) et pièces de procédure concernant les amendes à payer (1772-1779)

    Date

    1580-1789

    Cote

    B/2917

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Marolles-en-Hurepoix.

    Date

    1581-1750

    Cote

    E/2510

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Marolles-en-Hurepoix.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Maréchaussée et police : cinq registres d'audiences (17 mai 1694-12 août 1697), (7 octobre 1697-6 avril 1699), (5 juillet 1709-5 octobre 1711), (28 février 1757-10 mars 1760), (2 juin 1760-28 janvier 1765) ; deux registres des amendes (17 août 1582-18 juillet 1595), (12 janvier 1629-11 septembre 1634) ; cinq registres des règlements et sentences (3 mars 1738-16 août 1751), (23 août 1751-7 octobre 1754), (22 juillet 1763-17 août 1772), (17 avril 1772-9 juillet 1781), (6 août 1781-27 septembre 1790) ; procès verbaux de police concernant les marchés , les cabarets ( 1783-1789) ; adjudication concernant les boucheries pendant le carême (1784-1787) 

    Date

    1582-1790

    Cote

    B/2560

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1585, 1586) ; procès verbal de perquisition dans l'étendue du ressort de la Prévôté par monsieur le prévôt contre les religionnaires (1585)

    Date

    1585-1586

    Cote

    B/2292

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Deux registres d'affirmation de voyage (15 juin 1757-1er mars 1784), (26 juillet 1765-27 août 1765) ; quatre registres de clôture d'inventaires (9 mai 1585-27 avril 1596), (1er juillet 1606-juin 1615), (21 juillet 1615-mai 1618), (8 novembre 1627-11 septembre 1628) ; un registre des produits de procès (29 janvier 1688-2 juin 1704) ; deux registres des procès verbaux (7 mars 1624-3 octobre 1625), (13 novembre 1625-23 avril 1626) 

    Date

    1585-1765

    Cote

    B/2555

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Terre d' Itteville. - Droits seigneuriaux : Moulin Palleau : copie du bail du moulin passé en 1590 entre Michel Bouquet er le chapitre de l'église Saint Spire de Corbeil (1670) ; enquête et examen à l'encontre des membres du chapitre (1602) ; transaction entre Jacques Leconte seigneur d'Itteville et le chapitre (1602) ; procuration (1603) ; titre nouvel pour M de Moucy seigneur d'Itteville (1670) ; titres nouvels pour Joseph Maillefer et sa famille (1734, 1757, 1788) ; copie de la déclaration passée au terrier d'Itteville par Charles Bouquet (1670) ; exploit pour le marquis de Broglie contre la veuve Brière au sujet de la pêcherie construite sur le terrain de la seigneurie d'Itteville (1755-1756).Titres de propriétés de la maison occupée par le garde d'Itteville. Echanges de terres situées sur le territoire d'Itteville entre le chancelier Voysin et Etienne Bauquier, Charles Hapeau et Liénart de Launet (1714) ; Claude Ronsin sieur de Saclas, Gilles Duchêne (1715) ; entre le marquis de Broglie et Alexandre Claude Lefranc (1733). Actes entre particuliers : acquisition d'une maison et propriété sise à Itteville par la veuve de François Boyvin à Simone Chalumeau veuve de Jehan de Beauregard (1638) ; contrat d'acquisition par la veuve de François Boyvin aux héritiers Rolbin (1638) ; constittution de rente à Jacques Langevin par Jean Drouet (1643) ; acquisition par Noël Thorin de Robert Ragot (1668) ; cession de 3 quartiers de vignes par Jean Robillard à Pierre Rivière (1644) ; acquisition par Pierre Sainsard des chanoines de Paris (1612) ; par Mathieu Mouchon de Jean Fouet (1603) ; par Martin Roger à René Rat (1634) ; vente, titres nouvels pour la famille Nepveu (1611-1651) ; déclaration des terres appartenant aux héritiers de Jean Nepveu laboureur à Itteville [XVIIe siècle]. Preuves et estimation des droits : Arpentage des bois d'Itteville, contestation entre Madame de Lignerac et ses fermiers, plans (1791-1797). Procès verbal d'arrachement de bornes, dressé par le juge d'Itteville (1620). Plan de la vente de la Fosse aux Loups au terroir d'Itteville [s.d.

    Date

    1590-1797

    Cote

    27J/86

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terre d' Itteville. - Droits seigneuriaux : Moulin...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  58. Résultat n°58

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Registre de délibérations des habitants de la Ferté-Alais (1676-1691) ; taxes à payer sur les marais communs, droits de franc-fief ; vente par les habitants d'une partie des marais au seigneur de Guigneville (1591-1640) ; procès-verbaux au sujet des emprunts faits au seigneur de Guigneville par les habitants de la Ferté-Alais pour la subsistance des gens de guerre en garnison à La Ferté-Alais (1638-1656) ; sentences qui obligent les habitants de la Ferté-Alais de fournir un presbytère au curé : ventes, transactions (1632-1724) ; extrait des registres du conseil d'Etat, arrêts, édits du roi portant sur la création d'examinateurs des comtes de la communauté des arts et métiers ; paiement des gages des examinateurs des comptes (1694-1713) ; précautions prises par ordonnance de police sur la contagion de peste qu'il pourrait y avoir (1668) ; taxes des aisés (1646-1647)

    Date

    1591-1713

    Cote

    B/1872

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procès verbaux d'assemblée des habitants au sujet de la taille (1591-1693) ; rôles des tailles de la Ferté-Alais (1631, 1632, 1633 1648, 1658) ; élections des collecteurs de la Taille (1638-1663) 

    Date

    1591-1693

    Cote

    B/1870

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS : pièces diverses. Bail par Honoré TRATTIN et Jehan de LA NOUE, marguilliers de l'oeuvre et fabrique de l'église (1594) ; bail (1686). Quittance donnée par Claude ANGOULLIAN, receveur et admodiateur de la terre et seigneurie de WISSOUS, à André CARRE, marguillier de la paroisse (1627). Maintenue en possession d'un quartier de terre en la jouissance duquel l'église de WISSOUS avait été troublée par Mathieu AUBOIN, receveur de VILMILAN (1702-1739). Mémoires divers : mémoire de frais, salaires et deniers déboursés, fait par Nicolas-François DELALEU en la prévôté de WISSOUS pour l'église et fabrique de WISSOUS contre différents particuliers (1703-1704). Procès-verbal dressé à l'effet de constater que, le 4 juin 1721, Jacques ANGOUILLAN, prévôt de WISSOUS, s'est rendu à la maison du vicaire perpétuel, où il a sommé celui-ci de présenter les minutes du greffe et notariat dudit WISSOUS, qui ont été mises dans sa maison ; description des minutes transportées par ordre du prévôt dans une armoire. Adjudication de bois vendus au profit de l'église (1743-1745). Procédures relatives à l'exécution et au paiement de travaux de maçonnerie, couverture et autres ; correspondance [jusqu'en 1746]. Tailles de l'exercice 1788 : quittance de 17710 livres que le receveur des tailles de l'Election de PARIS reconnaît avoir reçues des habitants de la paroisse de WISSOUS (1790).

    Date

    1594-1790

    Cote

    G/1066

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Louans [Morangis].

    Date

    1597-1770

    Cote

    E/948

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Louans...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Documents. - Autres documents : papiers d'affaires, de justice, titres de famille, ayant été conservés ou établis par des membres des familles PONCETTON, REYMOND, CLAVEL et DURPIN : actes d'avoués, adjudications, baux, commandements, contrats de mariage, créances, décharges, échanges, emprunts, jugements civils, obligation, procès-verbaux, procurations, quittances, reconnaissances, reçus, requêtes, testaments, transactions, ventes.

    Date

    1599-1925

    Cote

    16J/444

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Documents. - Autres documents : papiers d'affaires,...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  63. Résultat n°63

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Date

    1601-1810

    Cote

    72J/10

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  64. Résultat n°64

    Procédures et litiges

    Date

    1601-1753

    Cote

    G/238

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Vie, gestion et temporel du chapitre
    • Réunion des chapitres SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Procédures et litiges

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - BERNARD [12 pièces liées] : contrat de mariage entre Laurent GRASSIN et Julienne BERNARD (14 novembre 1601) ; avis de procuration de tutelle de la veuve de Christophe GRASSIN en faveur de ses enfants mineurs (1680) ; pièces personnelles maintenant la famille GRASSIN dans la noblesse (1715, 1718) ; ordonnance portant décharge en faveur de la veuve de Louis de ROGRES, sur production des titres de la maison GRASSIN (1694) ; nomination d'Elisabeth Luce LE BACLE à une prébende, par dame chanoinesse Catherine LE BACLE, comtesse d'ARGENTEUIL, doyenne de ce chapitre (1722) ; contrat de fondation au profit des Cordeliers par Laurent GRASSIN, Claude GRASSIN, François GRASSIN, Louis François GRASSIN, et Louis de ROGRES et feu Antoine GRASSIN (1659) ; bail de la veuve de Laurent GRASSIN à Jacques HUERTEAU, laboureur, pour des quartiers de terres (1643) ; arpentage demandé par la veuve de Laurent GRASSIN pour trois arpents paternels (1620) ; divers : procès-verbal de commissions (1720) [à noter quelques pièces attachées à ces papiers familiaux, relevant de la fondation des Cordeliers].

    Date

    1601-1722

    Cote

    30J/29

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - BERNARD [12 pièces...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  66. Résultat n°66

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maîtrise particulière des Eaux et Forêts : plaintes contre des pêcheurs à la ligne, procès-verbaux de visites de rivières, fauchage, entretien de portereaux (1608, 1611-1612, 1619, 1621-1622, 1630-1632, 1637, 1650-1651, 1658, 1660, 1663, 1680, 1697, 1745, 1762) ; projet, mémoires, visites de moulins pour servir à rendre la rivière d'Essonne navigable depuis Malesherbes jusqu'à Corbeil (1750) ; procès-verbaux de prisée de moulins du Bailliage (1601, 1604, 1606-1607, 1610, 1630, 1636, 1648, 1653-1654, 1658, 1661, 1667, 1671, 1676, 1678, 1685, 1709, 1715-1716, 1762)

    Date

    1601-1762

    Cote

    B/1866

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  67. Résultat n°67

    LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Censives (1712) ; un registre de la gruerie du comté de Limours (20 octobre 1768-18 aout 1776) ; Maîtrise des eaux et forêts : deux pièces de 1689-1690) ; un registre des procès verbaux des gardes chasse (8 mars 1787-23 juin 1790) ; Mercuriale : un registre des appréciations des grains du marché de Limours (3 octobre 1737-4 juillet 1743) , taxe du pain de Limours (1763-1755) ; Assemblées des habitants : élections de collecteurs (1697-1698) ; rôles et impositions pour la subsistance, l'habillement et armements des soldats de milice de Limours (1679-1695) ; Comptes du marguillier en charge en 1783 de l'église Saint Pierre de Limours ; état des fondations faites à l'église (testaments) (1602-1710) .

    Date

    1602-1790

    Cote

    B/2032

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...

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  68. Résultat n°68

    Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille de GUENEGAUD. - Copie d'un transport fait à Gabriel de GUENEGAUD par Charles de LORRAINE (1601) ; procuration par Henri de LORRAINE à Gabriel de GUENEGAUD (1602) ;inventaire de production pour Charles de LORRAINE contre Gabriel de GUENEGAUD (1603) ; convention d'accords entre Charles de LORRAINE et Gabriel de GUENEGAUD concernant les comptes de liquidation (1604) ; procès verbal pour Charles de LORRAINE contre Gabriel de GUENEGAUD (1604) ; quittance d'une somme de 6 550 livres à Gabriel de GUENEGAUD par Henri de LORRAINE (1607) ; amortissement pour Charles de LORRAINe contre Gabriel de GUENEGAUD. Comparution de Henri, héritier de Charles de LORRAINE et d'Henrye de SAVOIE ses père et mère et de Gabriel de GUENEGAUD pour mettre fin au procès qui oppose leurs familles (1614). Etat des sommes dues à Gabriel de GUENEGAUD sur la seigneurie de GASCOGNE, état des sommes reçues des différentes généralités (1613-1615) ; quittances de paiements pour Gabriel de GUENEGAUD (1615-1616) ; reçus et quittances signés de GUENEGAUD, notes (1607-1622). 34 pièces papier, 2 parchemins

    Date

    1602-1622

    Cote

    77J/371

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  69. Résultat n°69

    Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE - de NEUVILLE [8 pièces] : contrat de mariage entre François ASTORGUE et Amable de NEUVILLE (15 octobre 1612) ; testament d'Henri , leur fils (1652) ; testament d'Amable de NEUVILLE [époux François ASTORGUE] (1653) ; succession de Michel ASTORGUE : partage (1612) ; requête pour la nomination d'un curateur pour François ASTORGUE par Antoinette de JARRIE dite de CLAIRVAUX, sa mère (1603) ; procès-verbal contenant la nomination d'un curateur pour Gasparde ASTORGUE (1653) ; vente de François ASTORGUE (1612).

    Date

    1603-1653

    Cote

    30J/16

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE...

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    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  70. Résultat n°70

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (mars 1603).

    Date

    1603

    Cote

    E/4490

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  71. Résultat n°71

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (avril 1603).

    Date

    1603

    Cote

    E/4491

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Titres féodaux et de familles. - FORESTA ou de LONGCHAMP (fief de). Ordonnance de Jean CAMUS, bailli d'ETAMPES, pour l'exécution des lettres du Terrier données par le roi de France aux religieuses de LONGCHAMP, le 4 mars 1604. Procès-verbal de criées et affiches à cet effet. Lettres de Terrier accordées aux mêmes religieuses par le roi de France, le 2 juin 1753. Sentence d'entérinement des dites lettres au bailliage d'ETAMPES. Ordonnance de publication et commission de bailli à cet effet.

    Date

    1604-1753

    Cote

    E/3919

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - FORESTA ou de LONGCHAMP...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Villiers le Chastel (Cerny).- Les religieuses de l'abbaye contre monsieur de Selve, censives de l'abbaye de Villiers (1633-1735) ; procès verbal au sujet de la fondation de l'abbaye de Villiers (1604) ; procès verbaux de titres de l'abbaye de Villiers produits au procès que les religieuses ont avec monsieur de Selve en 1683 jugé par arrêt du parlement le 28 mai 1718 ; état des censives de l'abbaye (1765). Fief de Villiers le Châtel.- aveux et dénombrement de la terre de Villiers le Châtel (1633) ; pièces de procédure (1526-1686)

    Date

    1604-1765

    Cote

    B/1881

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Date

    1605-1738

    Cote

    A/795

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Famille THIBEUF. - Succession et vente des biens de Charles Le BERGIER, sergent royal à CORBEIL : sentences entre les héritiers GUIBERT et les héritiers Le BERGIER, commandement, parchemin et papier (1605-1606) ; décret d'adjudication de plusieurs terres saisies sur Charles Le BERGIER, parchemin (1607) ; saisies féodales de Le BERGIER au profit de Nicolas THIBEUF concernant des maisons sises à CORBEIL (1607-1609) ; sentence (1608) ; créances de Nicolas THIBEUF sur Charles Le BERGIER : saisies, ventes, procédures (1576-1611) ; procès verbal de vente des effets de Charles Le BERGIER à la requête de Nicolas THIBEUF (1610) ; sentence qui condamne le curateur de la succession à payer Nicolas THIBEUF, créancier, parchemin (1611) ; criée, saisie, transaction avec le chapitre SAINT SPIRE (1611) ; sentence qui fixe le prix de la vente, sentence qui décharge les gardiens des effets saisis, papier et parchemin (1612) ; commandement à Nicolas THIBEUF de payer les sommes adjugées, quittance sur les héritages saisis sur Charles MERLIER à la requête de Nicolas THIBEUF (1612) ; mémoires ; sentence du Châtelet pour Nicolas THIBEUF, original et transcription (1620) ; partage entre Nicolas THIBEUF et Pierre GARNIER de terres provenant de la succession, parchemin (1633).

    Date

    1605-1633

    Cote

    77J/80

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille THIBEUF. - Succession et vente des biens de...

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    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  76. Résultat n°76

    BRICHE (La). - Seigneurie : procès-verbal de criée pour la vente de la seigneurie saisie sur Jean de CHARTRES à la requête d'Hercule de CHARTRES, son frère.

    Date

    1605-1606

    Cote

    57J/32

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE, SEIGNEURIE DE LA BRICHE

    • BRICHE (La). - Seigneurie : procès-verbal de criée...

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    SEIGNEURIE DE LA BRICHE (service producteur), SEIGNEURIE DE LA BRICHE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques COLAS. - Procédures de Jacques COLAS contre Jacques BLANCHET seigneur de BEAULIEU et Anne Le PRIEUR sa femme : avertissement pour Jacques COLAS contre Jacques BLANCHET et consorts (1606) mauvais état ; requêtes, assignations, parchemin et papier (1646-1655) ; une pièce concernant la succession de Pierre BLANCHET et de Robert MARTIN (1728). Procédure entre Jacques COLAS et Louise de PERICARD veuve du comte de POILLE : griefs et moyens, requêtes, procès verbal, inventaire de production (1646-1659) ; sentence pour Jeanne Louise PERICARD marquise douairière de MOLAC, créancière de la succession de MAYENNE (1668) ; requête de Jacques COLAS syndic des créanciers (1671) ; contredits de production par Jacques COLAS contre Antoine de Marc ayant droit de Jean PERICARD donataire de la succession de sa mère Marie COQUIN. Procédure de Jacques COLAS contre Antoine PETITJEAN, pourvoyeur d'Henri de LORRAINE : requêtes, mémoires, parchemin et papier (1646-1652) ; sentence qui commet Antoine PETITJEAN comme créancier privilégié contre les intérêts de la famille de NEUFBOURG (1652) ; quelques pièces concernant les intérêts et arrérages, requête, parchemin et papier (1644) ; inventaire de production par Antoine PETITJEAN contre Jacques COLAS ; requête, contredits de production contre Antoine PETITJEAN. 60 pièces papier, 8 parchemins

    Date

    1606-1728

    Cote

    77J/377

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques...

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    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  78. Résultat n°78

    Famille THIBEUF contre Charles Le PREVOST. - Procédure entre Nicolas THIBEUF seigneur du VAL COQUATRIX et Charles Le PREVOST seigneur de SAINT CYR, OMAINVILLE, VALESCOURT, CHAMPLATREUX et VAL COQUATRIX en partie et propriétaire de la ferme du FRESNE : trois copies du dénombrement des terres de Chales LE PREVOST, 2 pachemins, 1 papier (1609) ; réponses par lesquelles Nicolas THIBEUF soutient que Charles Le PREVOST doit lui payer les droits de lots et ventes, défense de Charles Le PREVOST qui soutient qu'il a payé ces droits au seigneur de SAINTRY, au prieur de L'HERMITAGE, à l'HOTEL DIEU et à l'abbé de SAINT SPIRE, copies d'extraits d'aveux et de terriers, sentence, offre de paiement par Charles Le PREVOST, procès verbal de compulsoire des lieux pour Nicolas THIBEUF, sentence obtenue par Charles Le PREVOST qui casse la requête de Nicolas THIBEUF et fait main levée de la saisie féodale à Charles Le PREVOST (1607) ; inventaire de production, mémoire des terres tenues par Charles Le PREVOST , mémoire des héritages saisis sur Charles Le PREVOST et tenus en fief et roture de la terre du VAL COQUATRIX [s.d.] ; requêtes, sentences arbitrales, significations, interrogatoire, pouvoir, compromis, sentences, compulsoire, oppositions, ensaisinement, dénonciations, sommations, originaux et transcriptions (1606-1608) ; sentence d'homologation de la sentence arbitrale entre Nicolas THIBEUF et Charles le PREVOT pour la ferme de FRESNE, transcription et copie parchemin ; quatre lettres adressées à Nicolas THIBEUF (1611-1630) ; échange entre Charles le PREVOST seigneur du VAL COQUATRIX en partie et Nicolas FARRE (1611) ; poursuites contre Sanson Du LAC (1626)

    Date

    1606-1630

    Cote

    77J/61

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille THIBEUF contre Charles Le PREVOST. - Procédure...

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  79. Résultat n°79

    Famille de BRETIGNIERES. - Succession DOUBLET (concerne Eustache THIBEUF et Jacques de BRETIGNIERES) : vente par Pierre LANGLOIS à Yon DOUBLET, de biens tenus en la censive de l'évêque de PARIS à cause de la seigneurie de SAINT MAUR DES FOSSES, original et copie (1607), extrait du partage de l'héritage de Yon DOUBLET entre Joseph DOUBLET et consorts (1650), extrait des déclarations de terres fournies par Eustache THIBEUF original et copie (1664), requête d'Eustache THBEUF qui réclame la saisie arrêt contre les locataires pour défaut de paiement de cens, parchemin et papier (1689), sommations, saisies et sentence contre la famille DOUBLET, parchemin et papier (1690), sentence contradictoire contre le curateur de la succession DOUBLET, saisie réelle (1692), procès verbal d'appositions d'affiches, de criées (1693), extrait imprimé des registres des requêtes du palais qui procède à l'adjudication des biens de Etienne DOUBLET et Catherine DURAND sa femme (1694) ; extrait du partage et des saisies réelles des biens et héritages des nommés DOUBLET adjugés au profit de Jacques de BRETIGNIERES (1695) ; quittance du prix de l'adjudication des héritages des DOUBLET au profit de Jacques de BRETIGNIERES (1695), sentence qui ordonne que la saisine qui sera prise par de BRETIGNIERES sur l'un des seigneurs concerné par les héritages de l'adjudication, vaudra pour tous ceux mentionnés, quittance de consignation, frais ordinaires des criées requis par Eustache THIBEUF contre Jacques de BRETIGNIERES (1695) ; sentence exécutoire contre la succession DOUBLET (1697) ; procédure pour Jacques de BRETIGNIERES appelant d'une sentence rendue en l'élection de PARIS en 1695 contre les collecteurs des tailles du faubourg SAINT JACQUES à CORBEIL et contre Pierre MOYNET sergent et sa femme (1696-1698) ; liasse concernant des héritages près de la GRANGE FEU LOUIS : mémoire, sentence entre Jacques de BRETIGNIERES et BOILLET possesseur de plusieurs maisons et héritages saisis sur le curateur de la succession vacante de Etienne DOUBLET et consorts Jacques de BRETIGNIERES étant adjudicataire, demande contre Olivier DEJEAN écuyer de la duchesse d'ORLEANS qui a acquis le fief et la seigneurie de la GRANGE FEU LOUIS de Daniel BOILLET (1706), désistement et quittance de la veuve MOYNET héritière de Françoise DOUBLET fille d'Yon (1716), bail à rente par Marie Anne REMY veuve RICHARD à Eloy BEZARD (1752)

    Date

    1607-1752

    Cote

    77J/131

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille de BRETIGNIERES. - Succession DOUBLET (concerne...

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  80. Résultat n°80

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maîtrise particulière des Eaux et Forêts : bornages des bois et forêts, procès-verbaux de recollements, de délivrances (1607, 1609, 1610, 1613, 1614, 1623, 1634-1637, 1639, 1644, 1649, 1653, 1655, 1657, 1659-1660, 1665, 1667-1668, 1670-1672, 1674-1676, 1678-1683, 1685-1686, 1688, 1690, 1692, 1696, 1698-1701, 1703-1714, 1716-1733, 1735-1737, 1739-1741, 1744-1756, 1758-1769)

    Date

    1607-1769

    Cote

    B/1864

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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