MAISSE (Justice de Saint Eloy dépendant de la justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1515, 1549 procès verbal de l'exécution de l'arrêt pour le rétablissement de la justice de Saint Eloy le 14 février, 1581, 1589, 1592, 1595, 1602, 1603, 1611, 1613, 1615, 1620, 1623, 1624, 1626, 1635, 1644, 1648, 1657, 1678, 1679, 1686)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/2083

Date

1515-1686

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

JUSTICE DE SAINT ELOY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1686

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques