B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procès verbaux d'assemblée des habitants au sujet de la taille (1591-1693) ; rôles des tailles de la Ferté-Alais (1631, 1632, 1633 1648, 1658) ; élections des collecteurs de la Taille (1638-1663) 

Cote/Cotes extrêmes

B/1870

Date

1591-1693

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL DE LA FERTE-ALAIS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1693

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011