FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Villiers le Chastel (Cerny).- Les religieuses de l'abbaye contre monsieur de Selve, censives de l'abbaye de Villiers (1633-1735) ; procès verbal au sujet de la fondation de l'abbaye de Villiers (1604) ; procès verbaux de titres de l'abbaye de Villiers produits au procès que les religieuses ont avec monsieur de Selve en 1683 jugé par arrêt du parlement le 28 mai 1718 ; état des censives de l'abbaye (1765). Fief de Villiers le Châtel.- aveux et dénombrement de la terre de Villiers le Châtel (1633) ; pièces de procédure (1526-1686)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/1881

Date

1604-1765

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL DE LA FERTE-ALAIS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques