CLERGE SECULIER.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

G/234-1131

Date

1071-1830

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

230 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Inventaire sommaire des archives ecclésiastiques antérieures à 1790. Archives ecclésiastiques de l'ancienne SEINE-ET-OISE concernant le département de l'ESSONNE. En 1991, les archives départementales de L'ESSONNE recevaient en dévolution la partie essonnienne de la prestigieuse série G (clergé séculier d'ancien régime) issue des séquestres de la révolution française. Le parti adopté pour toutes les archives antérieures à 1800 fut le suivant : respecter le système de cotation d'origine, contenu dans les inventaires sommaires réalisés au XIXe siècle. Cette décision a conduit à l'élaboration de cet extrait, composé directement à partir de l'inventaire publié, pour la SEINE-ET-OISE, en 1895. Désormais, le lecteur pourra se reporter directement à cet extrait, en consultant le sommaire par groupes de cotes que nous y avons aménagé, puis l'inventaire. Sommaire des groupes de cotes concernant le département de l'ESSONNE. - COLLEGIALES : 1 - fonds de la collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL et dépendances : documents généraux, G 234-243 ; dépendances, G 244-261 (se reporter à l'index en fin de volume) ; 2 - fonds de la collégiale SAINTE-CROIX d'ETAMPES, G 262 ; 3 - fonds de la collégiale SAINT-MERRY de LINAS : inventaire des titres, cartulaire et documents généraux, G 263-266 ; acquisitions et droits, G 267-269 ; fiefs, G 270-273 ; autres actes de gestion, G 274-284 ; cueilloir du chapitre de LINAS, G 285-286. EGLISES PAROISSIALES : 99 églises paroissiales sont concernées et contenues dans l'index de l'inventaire sommaire de la série G de SEINE-ET-OISE, rédigé en 1895 et représentées par les groupes de cotes suivants : G 431-1068 ; G 1076 ; G 1077 ; G 1111-1131 mais aussi par les documents cotés en fin de volume, en G supplément. Pour la recherche d'une paroisse précise, on se reportera à l'index établi par Olivier GORSE en fin de volume. JURIDICTIONS ECCLESIASTIQUES : 1 - Officialité de DOURDAN, G 1079-1081 ; 2 - Juridiction de la collégiale SAINT-SPIRE et de NOTRE-DAME de CORBEIL, G 1085-1100 ; 3 - Juridiction de la collégiale SAINTE-CROIX d'ETAMPES, G 1101 ; 4 - Juridiction de la collégiale SAINT-MERRY de LINAS, G 1102."

Langue des unités documentaires

Latin/Français

Autre instrument de recherche

Inventaire sommaire

Informations sur le traitement

1895

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

G/234-261

Caractéristiques physiques

Papier - Parchemin

Origine

COLLEGIALE SAINT-SPIRE DE CORBEIL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

21/11/2002

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

G/234-243

Date

1071-1260

Caractéristiques physiques

Papier - Parchemin

Origine

COLLEGIALE SAINT-SPIRE DE CORBEIL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

21/11/2002

Cote/Cotes extrêmes

G/238-240

Date

1601-1753

Caractéristiques physiques

Papier - Parchemin

Origine

COLLEGIALE SAINT-SPIRE DE CORBEIL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

21/11/2002

Procédures et litiges

Cote/Cotes extrêmes

G/238

Date

1601-1753

Caractéristiques physiques

Papier - Parchemin

Origine

COLLEGIALE SAINT-SPIRE DE CORBEIL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Dont : - Copies : d'un arrêt du Conseil d'Etat, portant la date du 9 août 1601, sur la requête présentée par les habitants de CORBEIL, du 13 juillet 1594, concernant les églises NOTRE-DAME et SAINT-NICOLAS ;

- d'un procès-verbal, portant la date du 15 septembre 1601, constatant que par-devant le sieur de BEAUREPAIRE et en présence de Frère Jean HEURTAULT, prieur de SAINT-VICTOR de PARIS et grand vicaire de PARIS, il a été procédé à la susdite réunion et à la mise en possession de l'église NOTRE-DAME entre les mains des échevins et habitants de CORBEIL ;

- de lettres royaux, 30 juin 1602.

- Copie collationnée de lettres royaux approuvant et confirmant un accord intervenu, en avril-mai 1647, et destiné à mettre fin à un procès, qui durait depuis cinq ans, entre les abbé, chanoines et chapitre de SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL, d'une part, et Messire Laurent NARDOUIN, prêtre, d'autre part, au sujet des droits et privilèges réclamés par le chapitre en vertu des lettres royaux ayant autorisé l'incorporation.

- Procédures relatives à des réclamations élevées par les membres du chapitre de SAINT-SPIRE, concernant les processions en l'église NOTRE-DAME les jour et fête de l'Assomption de la Vierge, 1733-1736.

- Nouvelle contestation en 1753.

- Procès-verbal dressé à la date du dimanche 3 juin 1753, à l'effet de constater que le curé de NOTRE-DAME ne s'était pas conformé à la transaction intervenue en 1647.

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

21/11/2002