G/234-1131
Cote/Cotes extrêmes
Date
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Description physique
Origine
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Présentation du contenu
Inventaire sommaire des archives ecclésiastiques antérieures à 1790. Archives ecclésiastiques de l'ancienne SEINE-ET-OISE concernant le département de l'ESSONNE. En 1991, les archives départementales de L'ESSONNE recevaient en dévolution la partie essonnienne de la prestigieuse série G (clergé séculier d'ancien régime) issue des séquestres de la révolution française. Le parti adopté pour toutes les archives antérieures à 1800 fut le suivant : respecter le système de cotation d'origine, contenu dans les inventaires sommaires réalisés au XIXe siècle. Cette décision a conduit à l'élaboration de cet extrait, composé directement à partir de l'inventaire publié, pour la SEINE-ET-OISE, en 1895. Désormais, le lecteur pourra se reporter directement à cet extrait, en consultant le sommaire par groupes de cotes que nous y avons aménagé, puis l'inventaire. Sommaire des groupes de cotes concernant le département de l'ESSONNE. - COLLEGIALES : 1 - fonds de la collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL et dépendances : documents généraux, G 234-243 ; dépendances, G 244-261 (se reporter à l'index en fin de volume) ; 2 - fonds de la collégiale SAINTE-CROIX d'ETAMPES, G 262 ; 3 - fonds de la collégiale SAINT-MERRY de LINAS : inventaire des titres, cartulaire et documents généraux, G 263-266 ; acquisitions et droits, G 267-269 ; fiefs, G 270-273 ; autres actes de gestion, G 274-284 ; cueilloir du chapitre de LINAS, G 285-286. EGLISES PAROISSIALES : 99 églises paroissiales sont concernées et contenues dans l'index de l'inventaire sommaire de la série G de SEINE-ET-OISE, rédigé en 1895 et représentées par les groupes de cotes suivants : G 431-1068 ; G 1076 ; G 1077 ; G 1111-1131 mais aussi par les documents cotés en fin de volume, en G supplément. Pour la recherche d'une paroisse précise, on se reportera à l'index établi par Olivier GORSE en fin de volume. JURIDICTIONS ECCLESIASTIQUES : 1 - Officialité de DOURDAN, G 1079-1081 ; 2 - Juridiction de la collégiale SAINT-SPIRE et de NOTRE-DAME de CORBEIL, G 1085-1100 ; 3 - Juridiction de la collégiale SAINTE-CROIX d'ETAMPES, G 1101 ; 4 - Juridiction de la collégiale SAINT-MERRY de LINAS, G 1102."
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Inventaire sommaire
Informations sur le traitement
1895
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Caractéristiques physiques
Origine
Conditions d'accès
sans délais
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
21/11/2002
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Conditions d'accès
sans délais
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
21/11/2002
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Conditions d'accès
sans délais
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
21/11/2002
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Dont : - Copies : d'un arrêt du Conseil d'Etat, portant la date du 9 août 1601, sur la requête présentée par les habitants de CORBEIL, du 13 juillet 1594, concernant les églises NOTRE-DAME et SAINT-NICOLAS ;
- d'un procès-verbal, portant la date du 15 septembre 1601, constatant que par-devant le sieur de BEAUREPAIRE et en présence de Frère Jean HEURTAULT, prieur de SAINT-VICTOR de PARIS et grand vicaire de PARIS, il a été procédé à la susdite réunion et à la mise en possession de l'église NOTRE-DAME entre les mains des échevins et habitants de CORBEIL ;
- de lettres royaux, 30 juin 1602.
- Copie collationnée de lettres royaux approuvant et confirmant un accord intervenu, en avril-mai 1647, et destiné à mettre fin à un procès, qui durait depuis cinq ans, entre les abbé, chanoines et chapitre de SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL, d'une part, et Messire Laurent NARDOUIN, prêtre, d'autre part, au sujet des droits et privilèges réclamés par le chapitre en vertu des lettres royaux ayant autorisé l'incorporation.
- Procédures relatives à des réclamations élevées par les membres du chapitre de SAINT-SPIRE, concernant les processions en l'église NOTRE-DAME les jour et fête de l'Assomption de la Vierge, 1733-1736.
- Nouvelle contestation en 1753.
- Procès-verbal dressé à la date du dimanche 3 juin 1753, à l'effet de constater que le curé de NOTRE-DAME ne s'était pas conformé à la transaction intervenue en 1647.
Conditions d'accès
sans délais
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
21/11/2002
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques