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E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

E/3-7379

Date

1203-1839

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2932 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

La cotation discontinue est celle de l'ancienne Seine-et-Oise. Les analyses ne sont pas exhaustives, du fait de la pratique des archivistes du 19e siècle, qui avaient l'habitude de détailler quelques pièces et de ne pas décrire le reste. Le lecteur ne s'étonnera donc pas de trouver un contenu plus riche que celui indiqué dans l'analyse.

Mode de classement

Répertoire sommaire analytique

Langue des unités documentaires

Latin/Français

Autre instrument de recherche

Inventaire sommaire

Informations sur le traitement

1873

Mots clés lieux

ESSONNE

Titres féodaux et de familles : CHASTRES / ARPAJON.

Cote/Cotes extrêmes

E/2679

Date

1433-1632

Caractéristiques physiques

Papier - Parchemin

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

  • Extrait d'un aveu constatant que le seigneur de CHASTRES, Jean de MONTAIGU, à droit de haute, moyenne et basse justice et droit de tabellionage ;
  • sentences du bailli de CHASTRES : condamnant Jean CALLOU, mercier [...], faisant défenses à Pierre DAIGREMONT, cabaretier à CHASTRES [...] ;
  • condamnant Philippe JOYNEL, Denis LOUVET, procureurs au bailliage, Pierre LEDOURD et Denis CALLOU ;
  • procès-verbal d'emprisonnement de Philippe JOYNEL [...] ;
  • sentence du Châtelet de PARIS maintenant René LECOMTE dans la possession de l'office de bailli de CHASTRES ;
  • saisie de six livres de beurre achetées avant l'ouverture du marché par le nommé GASCON, marchand ;
  • sentence du bailli de CHASTRES faisant défenses à Etienne AUDOUARD, sergent, et à tous autres, de faire aucune saisie, sans avoir jugement ou d'être assisté du procureur fiscal ; 
  • arrêt du Parlement défendant à André BOUVILLE, tabellion en la prévôté de LA NORVILLE, de ne plus passer à l'avenir aucun acte à CHASTRES ;
  • lettres obtenues par madame de SAINT-BONNET contre le prévôt de MONTLHERY.

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

09/01/2003

Mots clés lieux

ARPAJON Commune, MONTLHERY Commune, NORVILLE (LA)

Mots clés matières

seigneurie

Mots clés typologiques

procès-verbal