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E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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Cote/Cotes extrêmes

E/3-7379

Date

1203-1839

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2932 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

La cotation discontinue est celle de l'ancienne Seine-et-Oise. Les analyses ne sont pas exhaustives, du fait de la pratique des archivistes du 19e siècle, qui avaient l'habitude de détailler quelques pièces et de ne pas décrire le reste. Le lecteur ne s'étonnera donc pas de trouver un contenu plus riche que celui indiqué dans l'analyse.

Mode de classement

Répertoire sommaire analytique

Langue des unités documentaires

Latin/Français

Autre instrument de recherche

Inventaire sommaire

Informations sur le traitement

1873

Mots clés lieux

ESSONNE

Titres féodaux et de familles. - Seigneurie du Plessis-Pâté. Inventaire des titres de la baronnie de PLESSIS-SEBBEVILLE [PLESSIS-PATE], tome II.

Cote/Cotes extrêmes

E/2931

Date

s.d

Caractéristiques physiques

Papier - Parchemin

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

  • Analyse : des contrats d'acquisitions des droits dus lors des mutations par échange d'héritages ;
  • des titres translatifs de la propriété de la baronnie du PLESSIS, fiefs, domaines et droits en dépendant ;
  • des titres translatifs de la propriété du fief des BORDES-PIED-DE-FER ou BORDES-HACHEES ;
  • des titres translatifs de la propriété de la seigneurie de BONDOUFLE ;
  • des baux à ferme des domaines dépendant desdites seigneuries ;
  • des actes relatifs aux charges réelles dont la baronnie était grevée ;
  • des arrêts, sentences et jugements intéressant les droits des seigneurs ;
  • des transactions ;
  • des procès-verbaux de bornages et arpentages ;
  • des baux à rentes et à cens ;
  • des déclarations de censives ;
  • table des matières.

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Autres données descriptives

La table des matières est à la fin du tome II et renvoie à des informations qui peuvent se trouver sur le tome I.

Informations sur le traitement

13/01/2003

Mots clés lieux

PLESSIS-PATE (LE), BONDOUFLE

Mots clés matières

seigneurie, exploitation agricole

Mots clés typologiques

procès-verbal