B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Deux registres d'affirmation de voyage (15 juin 1757-1er mars 1784), (26 juillet 1765-27 août 1765) ; quatre registres de clôture d'inventaires (9 mai 1585-27 avril 1596), (1er juillet 1606-juin 1615), (21 juillet 1615-mai 1618), (8 novembre 1627-11 septembre 1628) ; un registre des produits de procès (29 janvier 1688-2 juin 1704) ; deux registres des procès verbaux (7 mars 1624-3 octobre 1625), (13 novembre 1625-23 avril 1626) 

Cote/Cotes extrêmes

B/2555

Date

1585-1765

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE ET CHATELLENIE ROYALE DE MONTLHERY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1765

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011