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B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais.

Cote/Cotes extrêmes

B/1877

Date

1562-1774

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL DE LA FERTE-ALAIS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu


Seigneurie de Baulne :

  • mémoire historique sur la justice de Baulne (1675).
  • Copie d'un mémoire sur les officiers du Bailliage de la Ferté Alais contre les seigneurs de Baulne au sujet du droit de justice depuis 1655 (1737).
  • Historique du droit de justice de la seigneurie de Baulne (1646-1737).
  • Dénombrement s.d..
  • Historique et vérification du fief de la Buhounière (paroise de Baulne) (1576-1727).
  • Enregistrement au registre des insinuations des donations des fiefs : de la Porte, de Lavadelle, de Montjopré et Engurant (1569-1656).
  • Procès verbaux de visites au sujet de litiges entre les habitants de Boigny (hameau de Baulne) et les habitants de Baulne au sujet de la voirie (1622-1663).
  • Litiges avec les habitants de Baulne au sujet du marais de Boigny (1610-1686).
  • Droits de censives de Baulne (1629-1680).
  • Droits de censives de Baulne et d'Huison (1602-1707).
  • Sentences concernant la dîme (1562-1658).
  • Procès verbal au sujet de la réparation de l'église (1739).
  • Contribution pour les pauvres de Baulne (1741).
  • Publication de prosnes (1750-1774).

Justice de Boigneville :

  • Pièces concernant le fief des Crêneaux (1618).

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

FERTE-ALAIS (LA) Commune

Mots clés matières

sénéchaussée, fiscalité directe d'Ancien Régime, indigent, 16e siècle, 17e siècle, 18e siècle

Mots clés typologiques

minute juridictionnelle, procès-verbal