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  1. Résultat n°1

    Registres des actes d'appel pénaux.

    Date

    1970-1993

    Cote

    3117W/3

    • Contexte : 3117W Registres des renonciations à succession ; registres...

    • Registres des actes d'appel pénaux.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service producteur)

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D EVRY (service producteur)

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / GREFFE DU TRIBUNAL DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  2. Résultat n°2

    1962-1991.

    Date

    1962-1991

    Cote

    3117W/2

    • Contexte : 3117W Registres des renonciations à succession ; registres...

    • Registres des renonciations à succession.
    • 1962-1991.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service producteur)

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D EVRY (service producteur)

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / GREFFE DU TRIBUNAL DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  3. Résultat n°3

    1941-1960.

    Date

    1941-1960

    Cote

    3117W/1

    • Contexte : 3117W Registres des renonciations à succession ; registres...

    • Registres des renonciations à succession.
    • 1941-1960.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service producteur)

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D EVRY (service producteur)

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / GREFFE DU TRIBUNAL DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Chemins vicinaux ordinaires : tableau d'état des travaux d'entretien (1946-1949, 1956) ; correspondances (1946-1957).

    Date

    1946

    Cote

    2742W/129

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Travaux, aménagement et entretien des routes.
    • Travaux et entretien des routes.
    • Chemins vicinaux ordinaires : tableau d'état des travaux...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Signalisation des routes nationales et départementales : schéma de panneaux de signalisation posé, plan de signalisation, comptes rendus de service comptes, rendus de pose, état des panneaux existants, progrmme de signalisation routière, d'implantation de panneaux, arrêtés, courriers, notes, anomalies constatées (1942-1971) ; prévention routière : courriers, enquête de circulation, notes, suggestions pour l'amélioration de l'infrastructure (1954-1968). [1 plan].

    Date

    1942-1971

    Cote

    2742W/127

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Travaux, aménagement et entretien des routes.
    • Aménagement des bordures de routes.
    • Signalisation des routes nationales et départementales...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  6. Résultat n°6

    Bornage des routes nationales et départementales : fiches de recensement des bornes kilométriques et récapitulation (1963-1966) ; signalisation des limites du département : notes, courriers (1968-1971) ; inscription des bornes kilométriques pour les routes nationales 20 et 838, et les chemins départementaux 21 et 113 (1960) ; plan de bornage pour les routes nationales 446, 449, 721, 836, 837, 838 (s.d.)

    Date

    1960-1971

    Cote

    2742W/125

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Travaux, aménagement et entretien des routes.
    • Aménagement des bordures de routes.
    • Bornage des routes nationales et départementales :...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  7. Résultat n°7

    Chemin départemental n°18, plantation de platanes : courrier de l'ingénieur, notes (1942-1944).

    Date

    1942-1944

    Cote

    2742W/123/4

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Travaux, aménagement et entretien des routes.
    • Aménagement des bordures de routes.
    • Routes nationales et chemin départemental, état des...
    • Chemin départemental n°18, plantation de platanes :...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  8. Résultat n°8

    Route nationale 191 : adjudication vente d'arbres abbatus, état des arbres abbatus encombrant les accotements (1961).

    Date

    1961

    Cote

    2742W/123/2

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Travaux, aménagement et entretien des routes.
    • Aménagement des bordures de routes.
    • Routes nationales et chemin départemental, état des...
    • Route nationale 191 : adjudication vente d'arbres abbatus,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  9. Résultat n°9

    Canalisations empruntant les voies publiques : notes aux ingénieurs.

    Date

    1949

    Cote

    2742W/120

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Travaux, aménagement et entretien des routes.
    • Voiries et canalisations.
    • Canalisations empruntant les voies publiques : notes...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  10. Résultat n°10

    Vories nationales, départementales et communales en Seine-et-Oise et Eure-et-Loir : rapport commun des ingénieurs en chef, délibération, arrêtés ministériels.

    Date

    1961-1962

    Cote

    2742W/27

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Classement, déclassement, reclassement des routes.
    • Vories nationales, départementales et communales en...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  11. Résultat n°11

    Projets de révision et d'extension : notice explicative, tableau des largeurs d'emprise (1947) ; listes des communes comprises dans la région parisienne et classées par arrondissement de Corbeil, Pontoise, Rambouillet, Versailles (s.d.).

    Date

    1947

    Cote

    2742W/24

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Aménagement de la région parisienne.
    • Projets de révision et d'extension : notice explicative,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  12. Résultat n°12

    Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.

    Date

    1944-1964

    Cote

    2497W/13

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des avoués.
    • Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossiers de Maitres DUCLOS Abel, GAYFFIER Auguste de, POIREL Robert, RIEUX Maurice.

    Date

    1914-1969

    Cote

    2497W/12

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des avoués.
    • Dossiers de Maitres DUCLOS Abel, GAYFFIER Auguste de,...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.

    Date

    1908-1965

    Cote

    2497W/11

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER Louis.

    Date

    1910-1968

    Cote

    2497W/10

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des notaires.
    • Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossiers de Maitres LEFEVRE Jean, FERRAND Georges, LEFLON Charles, POULHAZAN, ROMANCER Léopold, ROUSSEAU Jean.

    Date

    1899-1958

    Cote

    2497W/9

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des notaires.
    • Dossiers de Maitres LEFEVRE Jean, FERRAND Georges,...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Dossiers de Maitres IMBAULT Jean-Léopold, JULIEN-LAFERRIERE Jacques, LAME Marius, LE NESTOUR, MAGNAC Paul, DE BESOMBES Henri.

    Date

    1922-1967

    Cote

    2497W/8

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des notaires.
    • Dossiers de Maitres IMBAULT Jean-Léopold, JULIEN-LAFERRIERE...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossiers de Maitres GASTEAU Léon, Maitre GENEST.

    Date

    1914-1953

    Cote

    2497W/7

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des notaires.
    • Dossiers de Maitres GASTEAU Léon, Maitre GENEST.

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossiers de Maitres BELLARD, BERGERON, BESSONNEAU Maurice, CASSAIGNES Charles, DAUCHEZ Charles, DUPONT Gabriel, JABINET Fernand.

    Date

    1907-1959

    Cote

    2497W/6

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des notaires.
    • Dossiers de Maitres BELLARD, BERGERON, BESSONNEAU Maurice,...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Cession d'office par le Parquet à MILLY-LA-FORET de Maitre BOISSY.

    Date

    1909-1966

    Cote

    2497W/5

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des huissiers.
    • Cession d'office par le Parquet à MILLY-LA-FORET de...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Dossiers de Maitre JACQUEMIN Louis.

    Date

    1927-1962

    Cote

    2497W/4

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des huissiers.
    • Dossiers de Maitre JACQUEMIN Louis.

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Dossiers de Maitre JACQUEMIN Marcel.

    Date

    1894-1962

    Cote

    2497W/3

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des huissiers.
    • Dossiers de Maitre JACQUEMIN Marcel.

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Dossiers individuels des huissiers démissionnaires : Maitres BLOUME André, GIBAULT Jean, GUERIN Louis, PAULEAU René, TRAVERS , VAISSETTE Louis.

    Date

    1919-1957

    Cote

    2497W/2

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des huissiers.
    • Dossiers individuels des huissiers démissionnaires...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Dossiers des Maitres BITOUZET André, COLIGNON Marcel, GIBAULT Jean, GUYOT Joseph.

    Date

    1908-1962

    Cote

    2497W/1

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des huissiers.
    • Dossiers des Maitres BITOUZET André, COLIGNON Marcel,...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  25. Résultat n°25

    CHILLY-MAZARIN, ATHIS-MONS, WISSOUS, MORANGIS, acquisition de terrains nécessaires à l'extension de l'aéroport d'ORLY, déviation CD167, déviation CD118, déviation CD167 ; droit administratif : 4 - WISSOUS - Sections : Q, R, S, T, 1 - Chilly-Mazarin - Section AC ; acquisitions amiables : Plans 99, 139 - CARON Simon, Plan 132 - DELECOLLE Jean, Plan 140 - CHAVANON Maurice ; procédure administrative, publication du Décret (24/10/46) de Déclaration d'Utilité Publique : acquisition de terrains nécessaires à l'extension d'Orly, décret (31/05/54) de Déclaration d'Utilité Publique : urgence des travaux d'extension, d'aménagement et d'équipement d'Orly, décision du Ministère des Travaux Publics et des Transports : approbation de l'invention des biens immobiliers remis par l'Etat à Orly, arrêté préfectoral (Seine et Oise) de Déclaration d'Utilité Publique : déviation CD25 - ATHIS-MONS et VILLENEUVE-LE-ROI, ordonnance d'expropriation pour CD 25 entre les PK 12,615 et 15,272 (Athis-Mons et Villeneuve-le-Roi), décret (06/12/63) de Déclaration d'Utilité Publique : Travaux d'extension d'Orly - Wissous et Chilly-Mazarin, arrêté de Déclaration d'Utilité Publique du Ministère des Travaux Publics et des Transports : déviation CD167 WISSOUS et MORANGIS, ordonnance d'expropriation pour CD167 (Wissous et Chilly-Mazarin), délibération du Conseil Général : déclassement/classement RD167 dans voirie communale, délibération du Conseil Général : régularisation domaniale de l'assiette des CD118 et RD167, avis des Domaines (1946-1989).

    Date

    1946-1989

    Cote

    2359W/58

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • CHILLY-MAZARIN, ATHIS-MONS, WISSOUS, MORANGIS, acquisition...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  26. Résultat n°26

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ORSAY : syndicat agricole d'ORSAY et environs (1929-1945), association professionnelle des petits transporteurs collectifs de Seine-et-Oise et région (1937), syndicat agricole local (1945), syndicat national des personnels contractuels de l'Éducation Nationale (FEN) (1957-1978), association autonome du lycée d'ORSAY (AALO) (1968-1969), syndicat autonome du groupe PFIZER FRANCE (1977-1978), syndicat des commerçants non-sédentaires des ULIS (1981), union fédérale des médecins, cadres, infirmiers et techniciens CGT (1980-1982), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1974-1981), union locale de la Confédération Générale du Travail (CGT) (1968-19990), fédération nationale Force Ouvrière des Personnels Civils de la Défense Nationale (1982-1984), syndicat CGT des personnels de l'enseignement supérieur de l'université PARIS XI (1987-1993), syndicat Force Ouvrière PFIZER ORSAY (1995), syndicat Force Ouvrière du personnel du centre hospitalier (1997), syndicat CGT des salariés des entreprises de nettoyage sur le site d'ORSAY, centre universitaire (1998) ; PALAISEAU : société Saint Fiacre (1921-1937), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux assimilés (1946-1947), syndicat agricole local (1927-1953), syndicat autonome de la société des fabricants d'instruments de mesure (1953-1961), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité (1965), syndicat départemental des médecins généralistes de SEINE-ET-OISE (1963-1966), chambre syndicale des médecins de l'Essonne (1966-1982), syndicat autonome de l'industrie chimique (1967-1968), union locale des syndicats FO et CGT de MASSY et PALAISEAU (1966), syndicat national des industries de la piscine (1970), syndicat CFDT des travailleurs du Sud-Est parisien du commerce et des services (1975), syndicat national des masseurs kinésithérapeutes de l'Essonne (1974-1976), syndicat CGT des personnels civils de l'École Nationale Supérieure de Technique Avancée du centre de l'Yvette (1979), union locale CFDT de PALAISEAU (1976-1977), union locale CGT de PALAISEAU et sa région (1976-1978), union locale CGC de MASSY-PALAISEAU (1977-1987), syndicat CGT de la Société Chambourcy-Roche-aux-Fées (1986-1987), syndicat des enseignants de l'École Polytechnique (1993-1994), syndicat FO La Parisienne de Routage (1998).

    Date

    1921-1998

    Cote

    2119W/38

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Syndicats professionnels : Statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat.

    Date

    1900-1997

    Cote

    2119W/36

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : Statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de LONGJUMEAU : section syndicale départementale de la Fédération Nationale des Maîtres Nageurs Sauveteurs de l'Essonne (FNMNS) (1973-1989), syndicat des cuirs et peaux (1935-1954), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1926-1930), syndicats des agents généraux du département de Seine-et-Oise et départements voisins (1938-1953), syndicat patronal de la boulangerie et boulangerie pâtisserie (1956), syndicat des cheminots (1937), syndicat agricole local (1945), syndicat des personnels de la Société Triplex (1964), syndicat général CGT NATVELLE , industries pharmaceutiques (1979), syndicat Force Ouvrière du personnel du centre hospitalier (1978), syndicat des magasins CODEC (1966-1989), syndicat du personnel actif et retraité de la commune (1970-1972), syndicat CGT de la laiterie parisienne (1970), section syndicale CGT des travailleurs du verre (1970-1976) ; LONGPONT-SUR-ORGE : syndicat agricole et horticole (1914), syndicat des cultivateurs, primeuristes, maraîchers et horticulteurs de LONGPONT et des environs (1920), syndicat agricole (1945), syndicat du groupement des franchises MOBIS (1992-1994).

    Date

    1914-1994

    Cote

    2119W/32

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de JUVISY-SUR-ORGE : syndicat des patrons blanchisseurs de la banlieue SUD (1936), syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements MERCIER et fils (1936), de l'entreprise Emile RIVALLER (1936), syndicat de défense des entrepreneurs de transport en commun (1933-1950), union locale Force Ouvrière des syndicats de Juvisy (1950), syndicat du Bâtiment, des matériaux de construction et travaux publics (1954), syndicat autonome Filotex (1957), syndicat des ingénieurs, cadres et agents de maîtrise du centre Ile-de-France-Sud (1960), syndicat du personnel ouvrier et employé du centre Ile-de-France-Sud (1961), union locale Force Ouvrière des syndicats (1973), syndicat indépendant des patrons coiffeurs du district de PARIS (1970-1971), syndicat CGT-FO de l'entreprise SANDERS (1975), syndicat des médecins électroradiologistes qualifiés du département (1968), union syndicale du Bâtiment, des travaux Publics et des matériaux de construction de Seine-et-Oise (1955-1965), syndicat des ouvriers métallurgistes (1927-1954), syndicat des cheminots (1937-1981), syndicat CFDT des cheminots et travailleurs ferroviaires Juvisy-Rungis (1968-1992), syndicat maîtrise et cadres des cheminots (1972-1982), syndicat CFDT des cheminots et travailleurs des activités ferroviaires Essonne Sud-ouest STAFE CFDT (1993-1996), syndicat national des écoles SNE (1985-1988), syndicat général CGT des personnels de l'Éducation Nationale (1970-1990), syndicat CGT du personnel communal de la ville (1979-1980), syndicat construction bois CFDT (1980), syndicat local de la construction CGT (1981), association syndicale des agents communaux (1989-1996), groupement des artisans et commerçants non sédentaires des marchés (1996).

    Date

    1933-1996

    Cote

    2119W/30

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

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  30. Résultat n°30

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de FERTE-ALAIS (LA) : syndicat professionnel des exploitants de carrières, de bordures et pavés de grès des départements de Seine-et-Oise, Seine-et-Marne et Eure-et-Loir (1936-1938), syndicat ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires de La Ferté-Alais (1946-1947), syndicat intercommunal d'exploitants agricoles de La Ferté Alais (1959-1970), syndicat Force Ouvrière de la Métallurgie de la Compagnie IBM de France à CORBEIL-ESSONNES (1960-1971), syndicat CFT de la société SAFAA (1974). FLEURY-MEROGIS : union syndicale des personnels pénitentiaires Liberté Solidarité (1979-1990), syndicat du personnel du centre hospitalier F. Henri Manhès (1992), syndicat pénitentiaire CGT des maisons d'arrêt de Fleury-Mérogis (1994), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des hommes (1995-1997), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des femmes (1996), syndicat local du centre de jeunes détenus (1996). FONTENAY-LES-BRIIS : syndicat du personnel du sanatorium de Bligny (1936), syndicat agricole local (1945-1947). FONTENAY-LE-VICOMTE : syndicat agricole local (1945). FORET-LE-ROI (LA) : syndicat agricole local (1945-1955). FORET-SAINTE-CROIX (LA) : syndicat agricole intercommunal de La Forêt-Sainte-Croix et Bois-Herpin (1929-1945). FORGES-LES-BAINS: syndicat agricole local (1944-1947). GIF-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1947), syndicat des travailleurs du nettoyage STN/LNG/CGT SACLAY (1999-2000), syndicat professionnel autonome des agents de l'énergie nucléaire (1973-1993), syndicat CGT des personnels du centre national d'études et de formation (1991), confédération nationale du travail des Postes, Télécommunications, Espace de l'Essonne (1991), syndicat CGT/FO de l'entreprise STMI (1986), syndicat des personnels d'entreprises extérieures (1982) ; GIRONVILLE : syndicat agricole local (1947) ; GOMETZ-LE-CHATEL : syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1947), syndicat agricole local ; GOMETZ-LA-VILLE : syndicat des producteurs de fleurs coupées SPFC (1983-1985). GRANGES-LE-ROI (LES) : syndicat agricole local (1947) ; GRIGNY: syndicat agricole local (1947), syndicat départemental des ingénieurs, cadres et techniciens actifs et retraités des services communaux CGT du département de l'Essonne (1978), syndicat national des centres d'Éducation et de Sécurité Routière SNCESR (1980-1984), syndicat Force Ouvrière du bâtiment, travaux publics et industrie routière de l'entreprise Jean Lefèbvre (1992), syndicat Force Ouvrière du personnel des établissements Chomette Favor (1998). GUILLERVAL : syndicat agricole (1926-1945), syndicat CGT de l'entreprise VICTORIA (1973-1974) ; GUIGNEVILLE : syndicat agricole (1947), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937).

    Date

    1926-2000

    Cote

    2119W/28

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

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  31. Résultat n°31

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat de la commune de CORBEIL-ESSONNES : syndicat des techniciens, dessinateurs et employés de la région (1936-1937), syndicat des ouvriers auxiliaires du service des Ponts et Chaussées, parc de Corbeil (1936-1937), syndicat des ouvriers papetiers et parties similaires (1936-1944), syndicat ouvrier général des industries chimiques et parties similaires (1936-1944), syndicat des travailleurs du bâtiment et des travaux publics (1936-1945), syndicat des ouvriers agricoles de la région de Corbeil, section Lisses (1936-1945), syndicat du personnel de la meunerie de la région parisienne (1936-1951), groupement des installateurs d'équipement électrique de Seine-et-Oise (1936-1959), syndicat des cheminots (1936-1979), syndicat des ouvriers tabletiers (1937), syndicat national des ouvriers permanents des ponts et chaussées et du service vicinal (1938), union des syndicats des bouchers-charcutiers de Seine-et-Oise (1938-1960), syndicat des maîtres-imprimeurs de la région sud de Seine-et-Oise (1939-1967), syndicat agricole local (1945), syndicat des cheminots (1946-1947), syndicat du personnel de l'hôpital (1947), syndicat du personnel des services communaux (1947), syndicat de la charcuterie des régions de CORBEIL-ETAMPES (1947-1952), fédération des syndicats agricoles du secteur 5 (1947-1961), syndicat de Force Ouvrière des produits chimiques de l'usine SOPURA à Chantemerle (1948), syndicat des cheminots, 2 rue Victor Hugo (1948-1967), syndicat de défense des intérêts agricoles des exploitants de la région du camp de BRETIGNY (1949-1950), syndicat permanent des travailleurs de chemin de fer (1951), union locale des syndicats indépendants (1951), syndicat CGT-FO du papier-carton des papeteries Darblay (1952-1970), syndicat de l'habillement et de la chapellenie (1953), syndicat du livre-papier-carton (1954-1955), syndicat des commerçants non sédentaires (1958), syndicat départemental de la boucherie et de la boucherie-charcuterie de Seine-et-Oise (1960-1961), syndicat CGT de la Compagnie IBM France (1964-1974), syndicat chrétien du personnel hospitalier privé de l'Essonne CFTC (1967-1980), chambre syndicale des maîtres-coiffeurs et des professions connexes de l'Ile-de-France (1967-1986), syndicat des médecins de centres de Santé de l'Essonne (1969), cercle d'agriculteurs de la région de Corbeil (1969-1973), syndicat autonome professionnel CFT Doittau Sopura (1969-1973), syndicat Force Ouvrière de la SNECMA (1969-1978).

    Date

    1936-1986

    Cote

    2119W/20

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

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  32. Résultat n°32

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat de la commune de CORBEIL-ESSONNES : chambre syndicale des bouchers et charcutiers de l'arrondissement de Corbeil (1881-1898 ; 1930-1960), syndicat de la boulangerie des cantons sud de Seine et Oise (1910-1937), syndicat unitaire des cheminots (1917-1934), syndicat des ouvriers métallurgistes (1918-1949), union syndicale des ouvriers coiffeurs de la région de Corbeil-Essonnes (1919-1937), union syndicale des ouvriers papetiers et parties similaires de l'arrondissement (1919-1957), syndicat régional agricole (1920-1932), union syndicale des charrons, maréchaux et constructeurs de l'arrondissement et de ses environs (1927-1930), syndicat du livre (1930-1968), syndicat des maîtres imprimeurs de la région (1936), syndicat des ouvriers de l'agriculture de Corbeil, section de Saint-Germain-lès-Corbeil (1936).

    Date

    1881-1968

    Cote

    2119W/19

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

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  33. Résultat n°33

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'AUTHON-LA-PLAINE : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1931), syndicat des travailleurs de l'agriculture (1946-1947) ; AVRAINVILLE : syndicat agricole local (1945-1947) ; BALLANCOURT : syndicat des ouvrières et ouvriers et parties similaires des papeteries de Ballancourt (1939-1947) ; syndicat des fournitures dentaires (1945-1946), syndicat agricole local (1945-1947), union départementale des enseignements de la conduite de l'Essonne (1982-1983) ; BALLAINVILLIERS : syndicat agricole local (1936-1955), syndicat de défense des propriétaires et des exploitants des terres de Ballainvilliers, Villiers-sur-Orge et Epinay-sur-Orge (1960), syndicat agricole intercommunal affilié à la fédération des syndicats de l'Ile-de-France (1976-1977) ; BAULNE et LA-FERTE-ALAIS : syndicat intercommunal (1947) ; BIEVRES : association amicale La Fraise (1938) ; union confédérale des retraités CGT section de Bièvres (1979), section de l'Essonne du syndicat national des masseurs kinésithérapeutes (1981-1983) ; BLANDY : syndicat agricole (1930-1945) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON : syndicat des ouvriers agricoles (1936-1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; BOIGNEVILLE : syndicat agricole local (1945-1947) ; BOISSY-LA-RIVIERE : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du moulin des Cleres (1947) ; BONDOUFLE : syndicat indépendant des travailleurs de la société Sanelis (1977-1992) ; BOISSY-LE-SEC : syndicat agricole local (1945-1947) ; syndicat FO de la société Harrys (1995) ; BOUTERVILLIERS : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1926-1930), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat Cidunati des taxis de l'Essonne (1976), syndicat Cidunati des foires et des marchés de l'Essonne (1977-1979) ; BOUTIGNY : chambre syndicale des exploitants de carrières de grès de Seine et Oise et régions limitrophes (1932), syndicat des ouvriers des carrières à grès et meuliers du département (1936-1955), chambre syndicale des maîtres artisans carriers à grès de Seine et Oise (1939), syndicat des ouvriers agricoles bûcherons et travaux similaires (1944-1945) ; BOUVILLE : syndicat de défense de l'agriculture (1936-1937).

    Date

    1926-1995

    Cote

    2119W/15

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Administration des contributions directes, contribution mobilière, patentes, taxes : matrice générale (1948) - Impôt sur les sociétés : matrice individuelle (1955-1961) ; Contribution foncière des propriétés bâties : matrice supplémentaire ; Contribution des patentes : matrice supplémentaire (1959) - Administration des contributions indirectes : marchands d'alcools, relevés (1909-1949).

    Date

    1909-1961

    Cote

    2056W/38

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Administration des contributions directes, contribution...

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  35. Résultat n°35

    Administration des contributions directes, communes de l'ESSONNE : déclaration de revenus des entreprises (impôt général sur les revenus, impôt sur les bénéfices).

    Date

    1938-1945

    Cote

    2056W/34

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Administration des contributions directes, communes...

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  36. Résultat n°36

    Centre de règlement des dommages de guerre de SEINE-ET-OISE : transfert de dommages de guerre, reconstruction de maisons individuelles dans les communes de BAULNE, CHILLY-MAZARIN, DRAVEIL, PLESSIS-PATE, VARENNES-JARCY.

    Date

    1944-1964

    Cote

    2056W/20

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Centre de règlement des dommages de guerre de SEINE-ET-OISE...

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  37. Résultat n°37

    Associations syndicales de reconstruction de SEINE-ET-OISE : bordereau de mandats, bordereau des titres de recettes.

    Date

    1950-1954

    Cote

    2056W/18

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Associations syndicales de reconstruction de SEINE-ET-OISE...

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  38. Résultat n°38

    Associations syndicales de reconstruction de SEINE-ET-OISE : achat de dommages de guerres (1953-1957), actes notariés de cession, correspondance avec les propriétaires ; Association syndicale de la Région Est : acquisitions d'ouvrages (1950-1955) ; Association syndicale de reconstruction de l'ISLE-ADAM : gestion des associations de MASSY et PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, VALENTON Val Pompadour (1949-1953), budget, comptabilité, ressources humaines.

    Date

    1949-1955

    Cote

    2056W/17

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Associations syndicales de reconstruction de SEINE-ET-OISE...

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  39. Résultat n°39

    Associations syndicales de reconstruction de SEINE-ET-OISE- Communes de MASSY, PALAISEAU, JUVISY, PARAY-VIEILLE-POSTE, ETAMPES, Val d'ATHIS : bordereaux de mandats et de recettes, dossiers des nantis.

    Date

    1950-1962

    Cote

    2056W/16

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Associations syndicales de reconstruction de SEINE-ET-OISE-...

    Producteur :

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  40. Résultat n°40

    Dommages de guerre : correspondance (1922). Centre National de règlementation des dommages de guerre. - Associations syndicales de reconstruction de SEINE-ET-OISE comprenant la Région Ouest : MANTES, Ouest Val d'ATHIS, ETAMPES - la Région Est : MASSY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, VALENTON Val Pompadour, la Région Sud : ATHIS Prairie : cotisations sociales des agents, accidents du travail, impôt cédulaire (1948-1957).

    Date

    1922-1957

    Cote

    2056W/15

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Dommages de guerre : correspondance (1922). Centre...

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  41. Résultat n°41

    Contributions directes : taxe des prestations, matrice annexe à la matrice n°2020, perception d'ORSAY : villes de BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE et ORSAY (1957-1959) ; perception de PALAISEAU : villes de PALAISEAU et de VILLEBON-SUR-YVETTE (1956).

    Date

    1956-1959

    Cote

    1800W/2

    • Contexte : IMPOT DES PROFESSIONS NON-COMMERCIALES.

    • Contributions directes : taxe des prestations, matrice...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant)

  42. Résultat n°42

    Contributions directes : matrices des impositions des professions non-commerciales, perceptions d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BIEVRES, DOURDAN, ETAMPES, GOMETZ-LE-CHATEL, LIMOURS, MEREVILLE, ORSAY, PALAISEAU et SAINT-CHERON (1953-1955). Taxe des prestations, matrice annexe à la matrice n°2020, perception de BIEVRES : villes d'IGNY et de VERRIERES-LE-BUISSON (1956-1959) ; perception de DOURDAN : ville de DOURDAN (1956-1959) ; perception d'ETAMPES : ville d'ETAMPES (1956-1959).

    Date

    1953-1959

    Cote

    1800W/1

    • Contexte : IMPOT DES PROFESSIONS NON-COMMERCIALES.

    • Contributions directes : matrices des impositions des...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant)

  43. Résultat n°43

    Contrats types : alimentation en eau potable, terrassement, voierie, assainissement, espaces verts, éléctricité, éclairage public (1966-1976).

    Date

    1966-1976

    Cote

    1786W/3

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • Contrats types : alimentation en eau potable, terrassement,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Bulletin de documentation : janvier 1973, mars 1973, avril 1973, mai 1973, juin 1973, juillet-août 1973, septembre 1973, octobre 1973, décembre 1973, janvier 1974, février-mars 1974, mars 1974 (1973-1974).

    Date

    1973-1974

    Cote

    1786W/2

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • Bulletin de documentation : janvier 1973, mars 1973,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Département de Seine-et-Oise. - Assainissement à ORSAY, opérations antérieures à 1968 ; affaires générales.

    Date

    1948-1968

    Cote

    1502W/1053

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Département de Seine-et-Oise. - Assainissement à ORSAY,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  46. Résultat n°46

    Département de Seine-et-Oise. - Assainissement à YERRES, opérations antérieures à 1968 ; affaires générales.

    Date

    1953-1968

    Cote

    1502W/1033

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Département de Seine-et-Oise. - Assainissement à YERRES,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  47. Résultat n°47

    Voirie urbaine. - Travaux sur plusieurs communes de Seine-et-Oise : rapports, correspondance.

    Date

    1955-1960

    Cote

    1502W/255

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Voirie urbaine. - Travaux sur plusieurs communes de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  48. Résultat n°48

    Voirie urbaine. - Travaux sur plusieurs communes de Seine-et-Oise : rapports, correspondance.

    Date

    1940-1948

    Cote

    1502W/254

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Voirie urbaine. - Travaux sur plusieurs communes de...

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  49. Résultat n°49

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT JEAN VAUJOUR - REFORMES ADMINISTRATIVES DE LA REGION PARISIENNNE.

    Date

    1995

    Cote

    1422W/28, 27 - Num - 30 - Copie de sécurité 1422W28, 2ème partie. - 2006 - 2006 - 27Num/30 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT JEAN VAUJOUR - REFORMES...

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  50. Résultat n°50

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT RENE L'HELGUEN ATHIS-MONS.

    Date

    1995

    Cote

    1422W/17, 27 - Num - 18 - Copie de sécurité 1422W17 - 2001 - 2001 - 27Num/18 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT RENE L'HELGUEN ATHIS-MONS....

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    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Transport routier. - Plan départemental sur les transports routiers occasionnels ; plan de transport concernant les cartes vertes ; droits existants au titre de l'ancien département de Seine-et-Oise.

    Date

    1959-1977

    Cote

    1397W/65

    • Contexte : TRANSPORTS ROUTIERS ET FERROVIAIRES, TRANSPORTS EN...

    • Transport routier. - Plan départemental sur les transports...

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  52. Résultat n°52

    Département de Seine-et-Oise. - Immeuble pris à bail à loyer et donné en location par le département (1967). MILLY-LA-FORET. - Nouveau bail pris pour 30 ans, affectation centre de placement familial (1966). Centre d'élevage, remise en état des couvertures (1932). Projet de construction d'une salle de gymnastique et exécution des travaux divers.

    Date

    1932-1967

    Cote

    1345W/618

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Département de Seine-et-Oise. - Immeuble pris à bail...

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  53. Résultat n°53

    CORBEIL-ESSONNES. - Cession de terrains situés sur la commune appartenant à l'ex Seine-et-Oise, transfert au département de l'Essonne (1968). Centre hospitalier : demande d'autorisation de passage de canalisation sous l'emprise de l'ancienne ligne du chemin de fer de grande banlieue (1969).

    Date

    1968-1969

    Cote

    1345W/610

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • CORBEIL-ESSONNES. - Cession de terrains situés sur...

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  54. Résultat n°54

    MASSY. - Cession d'un terrain au profit de la société Cofimeg (1975) : correspondance, dossier de la direction départementale de l'équipement. CORBEIL-ESSONNES. - Ancienne caserne vendu à la commune (1972). CHILLY-MAZARIN. - Cession de terrain à l'ancien département de Seine-et-Oise (1969). Cession de terrains aux laboratoires Delagrange (1957).

    Date

    1957-1976

    Cote

    1345W/601

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • MASSY. - Cession d'un terrain au profit de la société...

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    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  55. Résultat n°55

    Legs Meunier, liquidation et succession. - Création d'un orphelinat (1926). Transfert du bénéfice du legs sur un établissement d'assistance (1930). Immeuble Meunier à PALAISEAU, cession d'une parcelle à la commune en vue de la création d'une voie publique (1939). Vente d'un immeuble provenant de la succession et transfert du bénéfice sur l'asile départemental de l'enfance : bail d'un immeuble au profit de l'état (1933).

    Date

    1926-1939

    Cote

    1345W/563

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Legs Meunier, liquidation et succession. - Création...

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  56. Résultat n°56

    Legs Meunier, liquidation et succession. - Demande de madame Meunier pour obtenir une majoration de la rente viagère lui étant allouée par le département (1931-1932). Transfert du bénéfice du legs à un établissement départemental d'assistance. Vente des immeubles : approbation du cahier des charges et fixation de la date de l'adjudication. Paiement de l'impôt général sur le revenu dû par monsieur Victor Meunier au titre de l'année 1924 et location de diverses parcelles de terre provenant de la succession. Projet d'acte de partage.

    Date

    1929-1938

    Cote

    1345W/562

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Legs Meunier, liquidation et succession. - Demande...

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  57. Résultat n°57

    Legs Meunier, liquidation et succession. - Réalisation de la promesse de vente. Exécution des dispositions testamentaires. Cession du bail. Mise en location des terres : désignation des parcelles. Situation financière. Recouvrement des loyers. Recettes et dépenses. Créance d'autorisation de soutenir l'action intentée par monsieur Aubry contre le débiteur du département. Remboursement de travaux à monsieur Meunier.

    Date

    1929-1937

    Cote

    1345W/561

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Legs Meunier, liquidation et succession. - Réalisation...

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    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  58. Résultat n°58

    Liquidation du partage de la communauté d'acquets entre monsieur et madame Meunier et l'ancien département de Seine-et-Oise.

    Date

    1928

    Cote

    1345W/560

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Liquidation du partage de la communauté d'acquets entre...

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    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  59. Résultat n°59

    LES PIONNIERS LA SEINE-ET-OISE

    Date

    s.d

    Cote

    1320W/102

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • LES PIONNIERS LA SEINE-ET-OISE

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    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  60. Résultat n°60

    LA VIE QUOTIDIENNE

    Date

    s.d

    Cote

    1320W/101

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • LA VIE QUOTIDIENNE

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  61. Résultat n°61

    DOURDAN, autres cantons de la Seine-et-Oise. - Aménagement du territoire, enquête de la société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de la Seine-et-Oise (SEMEASO) ; données chiffrées des communes de Seine-et-Oise.

    Date

    1961

    Cote

    1302W/33

    • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

    • DOURDAN, autres cantons de la Seine-et-Oise. - Aménagement...

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    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  62. Résultat n°62

    ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), LIMOURS-EN-HUREPOIX, CORBEIL-ESSONNES, MEREVILLE, autres cantons de la Seine-et-Oise. - Aménagement du territoire, enquête de la société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de la Seine-et-Oise (SEMEASO).

    Date

    1961

    Cote

    1302W/32

    • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

    • ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), LIMOURS-EN-HUREPOIX, CORBEIL-ESSONNES,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  63. Résultat n°63

    LONGJUMEAU, PALAISEAU, ARPAJON, DOURDAN, MILLY-LA-FORET, autres cantons de la Seine-et-Oise. - Aménagement du territoire, enquête de la société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de la Seine-et-Oise (SEMEASO).

    Date

    1961

    Cote

    1302W/31

    • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

    • LONGJUMEAU, PALAISEAU, ARPAJON, DOURDAN, MILLY-LA-FORET,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  64. Résultat n°64

    Compagnie des greffiers de Seine-et-Oise (1955-1956), ordre des avocats de Versailles (1957-1963), compagnie des avoués de Seine-et-Oise (1958-1962). - Tableaux.

    Date

    1955-1963

    Cote

    1224W/220

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Compagnie des greffiers de Seine-et-Oise (1955-1956),...

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    JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  65. Résultat n°65

    Voyages officiels, 1967 : président de la République en Allemagne, arrivée du vice-président des Etats-Unis, président de la République à CHERBOURG et en Seine-et-Oise, roi et reine du Laos, président de la République en Essonne, président de la République en Turquie, président de la République à Varsovie, général de Gaulle à ROME, premier ministre au Canada, Ecole des hautes études militaires espagnoles, ministre de l'Agriculture d'U.R.S.S.

    Date

    1967

    Cote

    1223W/78

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Voyages officiels, 1967 : président de la République...

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    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Transmissions : télégrammes, 1967. Circulaires du ministère de l'Intérieur, 1965. Budget supplémentaire du département de Seine-et-Oise, 1965.

    Date

    1965-1967

    Cote

    1223W/66

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Transmissions : télégrammes, 1967. Circulaires du ministère...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Action sanitaire et sociale : commissions régionales, fixation du prix de journée des hôpitaux, manque de place dans les hôpitaux ; équipement et situation des hôpitaux, nomination des médecins, pharmaciens, laborantins, assistantes sociales ; brochure Etat nominatif du personnel médical et pharmaceutique du département de Seine-et-Oise. 1965 ; circulaire n° 22 du ministère des Affaires sociales du 2 mars 1966 non parue au Journal officiel, brochure Liste des assistantes sociales et auxiliaires sociales autorisées à exercer en Seine-et-Oise. 1965 ; commission de surveillance, revue Information actualité du ministère de la Santé publique n° 26 de mars-avril 1965 ; pensionnaires de la villa ""Jeanne"" (foyer de mères célibataires), requête transmise par le ministère des Affaires sociales, journée de lutte contre la froid, imprimés de vaccination, réunion pour la réforme de l'action sanitaire et sociale, personnes âgées, associations familiales, campagne contre la faim, F.A.I.M. (former, animer, instruire, mobiliser), bulletin de liaison du comité français pour la campagne mondiale contre la faim, n° 1, fédération Vacances et famille, conventionnement Sécurité sociale et médecins, foyer de l'enfance, brochure Comité national de l'enfance, liaison et coordination des services sociaux, mise en garde au sujet des critiques sur l'action gouvernementale, ordre des médecins, congrès d'action sociale du 24 avril 1966, brochure Etat nominatif des masseurs-kinésithérapeutes, gymnastes et masseurs médicaux, pédicures et opticiens, lunetiers exerçant dans le département, 1966 ; départ d'enfants en colonie de vacances sanitaires, journée nationale des vieillards, enquête sur les constructions hospitalières, avis de concours d'emploi d'agent administratif supérieur stagiaire de la sous-direction régionale de la Sécurité sociale, avis de concours de secrétaires administratifs, 1965-1966.

    Date

    1965-1966

    Cote

    1223W/53

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Action sanitaire et sociale : commissions régionales,...

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  68. Résultat n°68

    Questions scolaires : rentrée 1965, sections enfantines de CHAMPLAN, situation scolaire d'ETIOLLES (brochure sur les établissements publics de Seine-et-Oise pour le 2nd degré, 1963), comité départemental des parents d'élèves des écoles publiques laïques de Seine-et-Oise, CES de LIMOURS, lycée d'ORSAY (plaquette sur la faculté des Sciences), intoxication alimentaire au lycée de MONTGERON, section des parents d'élèves des écoles publiques de PALAISEAU, inauguration du groupe scolaire Paul-Laugevin à VIGNEUX, équipements sportifs et socio-éducatifs, fermeture d'une classe à l'école Waldeck-Rousseau de BALLAINVILLIERS, construction d'une Ecole normale dans le département de l'Essonne, établissements du 1er degré dans l'Essonne, comité des actes laïques, assurance-accident des secrétaires de mairie-instituteurs, délégation de DRAVEIL au ministère de l'Education nationale, syndicat des instituteurs de l'Essonne, scolarisation des nomades et forains, création et suppression de C.E.G., effectifs des écoles de CORBEIL, grève de l'enseignement technique, syndicat intercommunal d'ATHIS-MONS, lycée de CORBEIL, association des parents d'élèves de CORBEIL (Corbeil-Express n° 1140 du 23 novembre 1966), problèmes scolaires de BREUILLET, collège de CORBEIL, ouverture au lycée de CORBEIL d'un centre associé au C.N.A.M., demande d'audience de la C.G.T., EPINAY-SUR-ORGE (pétitions), IGNY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, PALAISEAU, constructions scolaires, 1965-1966.

    Date

    1965-1966

    Cote

    1223W/52

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Questions scolaires : rentrée 1965, sections enfantines...

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    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Stations radioélectriques privées, 1965-1966. Assignations à résidence, 1961-1963 : mesures rapportées, instructions. Liste départementale des commissaires-enquêteurs : liste des personnes saisies ; liste des commissaires-enquêteurs pour la Seine-et-Oise, l'Eure, le Loiret, le Val d'Oise, l'Oise, 1966.

    Date

    1961-1966

    Cote

    1223W/43

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Stations radioélectriques privées, 1965-1966. Assignations...

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  70. Résultat n°70

    Bordereaux de transmission de la préfecture de Seine-et-Oise : au sous-préfet de CORBEIL, 1958-1964, au préfet de l'Essonne, 1964-1965 ; lettres du préfet aux maires de l'arrondissement de CORBEIL, 1958-1964. Cartes d'identité : échantillon, 1966.

    Date

    1958-1966

    Cote

    1223W/20

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Bordereaux de transmission de la préfecture de Seine-et-Oise...

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    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Agriculture : remembrement dans le département de 1943 à 1965 ; enquête ""Le tiercé, fait social et l'opinion publique"" réalisée du 4 au 25 avril 1966 ; exploitations et activités agricoles à MARCOUSSIS en 1964 ; circulaire du 26 juillet 1967 sur la commercialisation du poisson en France. - Communiqués à la presse du 23 mars au 31 décembre 1967.

    Date

    1943-1967

    Cote

    1200W/93

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Agriculture : remembrement dans le département de 1943...

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  72. Résultat n°72

    SEMEASO (Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de Seine-et-Oise), 1964-1966 : plans, brochure ""Rapport d'activité et situation financière du fonds départemental de rénovation des îlots insalubres ou défectueux, 1965-1966"" [9 p.], coupures de presse, prévisions.

    Date

    1964-1966

    Cote

    1200W/91

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • SEMEASO (Société d'économie mixte pour l'équipement...

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  73. Résultat n°73

    Aide sociale : désignation des membres de la commission du bureau d'aide sociale de Seine-et-Oise, 1955-1958 (dossier par canton) [Liberté n° 119 d'octobre 1955 du PCF-section de BRUNOY].

    Date

    1955-1958

    Cote

    1200W/85

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Aide sociale : désignation des membres de la commission...

    Producteur :

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  74. Résultat n°74

    Anciens combattants et victimes de guerre : rapport annuel du service départemental des anciens combattants et victimes de guerre de Seine-et-Oise, 1963, 1965 ; L'Amitié évade n° 14 de mars 1966 [6 p.]

    Date

    1963-1966

    Cote

    1200W/84

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Anciens combattants et victimes de guerre : rapport...

    Producteur :

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  75. Résultat n°75

    Patrouilles nocturnes, 1965 : instructions, études sur le 3e secteur des Renseignements généraux de Seine-et-Oise (JUVISY, CORBEIL, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES) [38 p. et 30 dossiers]. - Centre hospitalier de CORBEIL, 1963-1966 : agrandissement, guide, bulletin intérieur mensuel ""La Vie du centre hospitalier"" (15 n° de 1965 ou 1966 dont n° du centenaire en novembre 1966), commissions administratives, dossiers Dr Vaillant, commission nationale de coordination, création d'un poste attaché de chirurgie, nomination de personnel médical, accident à l'hôpital (enfant Masson). - Autoroute du Sud, 1961-1964 : conseil d'administration de la société de l'autoroute Paris-Lyon du 7 novembre 1962, consultation des maires, coupures de presse ; implantation de l'autoroute du Sud-Est, 1963 ; rocade Nord de CORBEIL, 1964.

    Date

    1963-1966

    Cote

    1200W/76

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Patrouilles nocturnes, 1965 : instructions, études...

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  76. Résultat n°76

    Conseil général, 1964-1966 : liste des chefs de service du département de l'Essonne, dossiers nominatifs, lettres du préfet aux maires et conseillers généraux pour leur prise de fonction [octobre 1964 et janvier 1965], affiche du 8e salon de peinture de Seine-et-Oise les 10-26 juin 1966. - Groupement de gendarmerie de l'Essonne : rapports journaliers, 1er mars-31 décembre 1967.

    Date

    1964-1967

    Cote

    1200W/74

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Conseil général, 1964-1966 : liste des chefs de service...

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  77. Résultat n°77

    Département de l'Essonne, mise en place : documentation diverse, coupures de presse, adaptation des arrondissements et découpage des cantons et des communes, Bulletin officiel de Seine-et-Oise spécial recensement de 1962, compte-rendus de séances du Conseil général de 1965, nomination du général Juille, Corbeil-Express n° 1071 du 1er juillet 1965, échantillon du papier peint des salons de la Préfecture, nom du département, tournage d'un film sur les nouveaux départements. - Sous-préfecture d'ETAMPES : audience auprès du ministre de l'Intérieur, installation, AIRS n° 453 du 15 mars 1966, brochure sur ETAMPES 1966, Les Yvelines n° 2 d'avril 1966, voyage culturel d'étudiants de l'ASATOM. - Sous-préfecture de Palaiseau : lâcher de ballons, dossier Bellec. - Sous-préfecture de Rambouillet : organisation de conférences d'information. - Bureau de la circulation : cartes grises, permis de conduire, bilan d'activité. Changement d'affectation de locaux [maisons d'habitation/commerces] : dossiers nominatifs, 1960-1962.

    Date

    1960-1966

    Cote

    1200W/73

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Département de l'Essonne, mise en place : documentation...

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  78. Résultat n°78

    Chambre d'agriculture (compte-rendus d'activité). - Chambre des métiers (circulaires d'information). - Corps préfectoral : circulaires, conte Le prince triste écrit par le secrétaire général de Seine-et-Oise, notices biographiques et coupures de presse sur les préfets, dossier Diefenbacher.

    Date

    1965

    Cote

    1200W/72

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Chambre d'agriculture (compte-rendus d'activité). -...

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  79. Résultat n°79

    Presse 1963-1966. La Vie ouvrière, note des RG ; coupure de presse sur les Archives départementales de Seine-et-Oise en 1963 ; L'Avant-Garde, note des RG ; L'Union des métallurgistes du 17 septembre 1964 ; coupures de presse du Moniteur et du Monde sur les collectivités locales.

    Date

    1963-1966

    Cote

    1200W/26

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Presse 1963-1966. La Vie ouvrière, note des RG ; coupure...

    Producteur :

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  80. Résultat n°80

    Réglement.

    Date

    1972

    Cote

    1185W/192

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • Réglement.

    Producteur :

    CENTRE DE SECOURS D EVRY (service producteur), CENTRE DE SECOURS D EVRY (service versant)