Filtrer les résultats
Multimédias
  • 6 931
  • 2 038
Période
  • 1
  • 7
  • 9
  • 12
  • 32
  • 62
  • 84
  • 135
  • 2 975
  • 5 930
  • 88
Nom de l'inventaire
  • 6 966
  • 135
  • 120
  • 115
  • 97
Afficher plus
Lieux
  • 8 969
  • 7 665
  • 6 486
  • 3 275
  • 176
Afficher plus
Typologies
  • 736
  • 367
  • 142
  • 96
  • 87
Afficher plus
Sujets
  • 3 626
  • 1 283
  • 519
  • 300
  • 254
Afficher plus
Auteurs
  • 37
  • 19
  • 7
  • 5
  • 5
Afficher plus
Personnes
  • 5
  • 4
  • 3
  • 3
  • 2
Afficher plus

8 969 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Registres des actes d'appel pénaux.

Date

1970-1993

Cote

3117W/3

Résultat n°2

1962-1991.

Date

1962-1991

Cote

3117W/2

Résultat n°3

1941-1960.

Date

1941-1960

Cote

3117W/1

Résultat n°4

Chemins vicinaux ordinaires : tableau d'état des travaux d'entretien (1946-1949, 1956) ; correspondances (1946-1957).

Date

1946

Cote

2742W/129

Résultat n°5

Signalisation des routes nationales et départementales : schéma de panneaux de signalisation posé, plan de signalisation, comptes rendus de service comptes, rendus de pose, état des panneaux existants, progrmme de signalisation routière, d'implantation de panneaux, arrêtés, courriers, notes, anomalies constatées (1942-1971) ; prévention routière : courriers, enquête de circulation, notes, suggestions pour l'amélioration de l'infrastructure (1954-1968). [1 plan].

Date

1942-1971

Cote

2742W/127

Résultat n°6

Bornage des routes nationales et départementales : fiches de recensement des bornes kilométriques et récapitulation (1963-1966) ; signalisation des limites du département : notes, courriers (1968-1971) ; inscription des bornes kilométriques pour les routes nationales 20 et 838, et les chemins départementaux 21 et 113 (1960) ; plan de bornage pour les routes nationales 446, 449, 721, 836, 837, 838 (s.d.)

Date

1960-1971

Cote

2742W/125

Résultat n°7

Chemin départemental n°18, plantation de platanes : courrier de l'ingénieur, notes (1942-1944).

Date

1942-1944

Cote

2742W/123/4

Résultat n°8

Route nationale 191 : adjudication vente d'arbres abbatus, état des arbres abbatus encombrant les accotements (1961).

Date

1961

Cote

2742W/123/2

Résultat n°9

Canalisations empruntant les voies publiques : notes aux ingénieurs.

Date

1949

Cote

2742W/120

Résultat n°10

Vories nationales, départementales et communales en Seine-et-Oise et Eure-et-Loir : rapport commun des ingénieurs en chef, délibération, arrêtés ministériels.

Date

1961-1962

Cote

2742W/27

Résultat n°11

Projets de révision et d'extension : notice explicative, tableau des largeurs d'emprise (1947) ; listes des communes comprises dans la région parisienne et classées par arrondissement de Corbeil, Pontoise, Rambouillet, Versailles (s.d.).

Date

1947

Cote

2742W/24

Résultat n°12

Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.

Date

1944-1964

Cote

2497W/13

Résultat n°13

Dossiers de Maitres DUCLOS Abel, GAYFFIER Auguste de, POIREL Robert, RIEUX Maurice.

Date

1914-1969

Cote

2497W/12

Résultat n°14

Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.

Date

1908-1965

Cote

2497W/11

Résultat n°15

Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER Louis.

Date

1910-1968

Cote

2497W/10

Résultat n°16

Dossiers de Maitres LEFEVRE Jean, FERRAND Georges, LEFLON Charles, POULHAZAN, ROMANCER Léopold, ROUSSEAU Jean.

Date

1899-1958

Cote

2497W/9

Résultat n°17

Dossiers de Maitres IMBAULT Jean-Léopold, JULIEN-LAFERRIERE Jacques, LAME Marius, LE NESTOUR, MAGNAC Paul, DE BESOMBES Henri.

Date

1922-1967

Cote

2497W/8

Résultat n°18

Dossiers de Maitres GASTEAU Léon, Maitre GENEST.

Date

1914-1953

Cote

2497W/7

Résultat n°19

Dossiers de Maitres BELLARD, BERGERON, BESSONNEAU Maurice, CASSAIGNES Charles, DAUCHEZ Charles, DUPONT Gabriel, JABINET Fernand.

Date

1907-1959

Cote

2497W/6

Résultat n°20

Cession d'office par le Parquet à MILLY-LA-FORET de Maitre BOISSY.

Date

1909-1966

Cote

2497W/5

Résultat n°21

Dossiers de Maitre JACQUEMIN Louis.

Date

1927-1962

Cote

2497W/4

Résultat n°22

Dossiers de Maitre JACQUEMIN Marcel.

Date

1894-1962

Cote

2497W/3

Résultat n°23

Dossiers individuels des huissiers démissionnaires : Maitres BLOUME André, GIBAULT Jean, GUERIN Louis, PAULEAU René, TRAVERS , VAISSETTE Louis.

Date

1919-1957

Cote

2497W/2

Résultat n°24

Dossiers des Maitres BITOUZET André, COLIGNON Marcel, GIBAULT Jean, GUYOT Joseph.

Date

1908-1962

Cote

2497W/1

Résultat n°25

CHILLY-MAZARIN, ATHIS-MONS, WISSOUS, MORANGIS, acquisition de terrains nécessaires à l'extension de l'aéroport d'ORLY, déviation CD167, déviation CD118, déviation CD167 ; droit administratif : 4 - WISSOUS - Sections : Q, R, S, T, 1 - Chilly-Mazarin - Section AC ; acquisitions amiables : Plans 99, 139 - CARON Simon, Plan 132 - DELECOLLE Jean, Plan 140 - CHAVANON Maurice ; procédure administrative, publication du Décret (24/10/46) de Déclaration d'Utilité Publique : acquisition de terrains nécessaires à l'extension d'Orly, décret (31/05/54) de Déclaration d'Utilité Publique : urgence des travaux d'extension, d'aménagement et d'équipement d'Orly, décision du Ministère des Travaux Publics et des Transports : approbation de l'invention des biens immobiliers remis par l'Etat à Orly, arrêté préfectoral (Seine et Oise) de Déclaration d'Utilité Publique : déviation CD25 - ATHIS-MONS et VILLENEUVE-LE-ROI, ordonnance d'expropriation pour CD 25 entre les PK 12,615 et 15,272 (Athis-Mons et Villeneuve-le-Roi), décret (06/12/63) de Déclaration d'Utilité Publique : Travaux d'extension d'Orly - Wissous et Chilly-Mazarin, arrêté de Déclaration d'Utilité Publique du Ministère des Travaux Publics et des Transports : déviation CD167 WISSOUS et MORANGIS, ordonnance d'expropriation pour CD167 (Wissous et Chilly-Mazarin), délibération du Conseil Général : déclassement/classement RD167 dans voirie communale, délibération du Conseil Général : régularisation domaniale de l'assiette des CD118 et RD167, avis des Domaines (1946-1989).

Date

1946-1989

Cote

2359W/58

Résultat n°26

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ORSAY : syndicat agricole d'ORSAY et environs (1929-1945), association professionnelle des petits transporteurs collectifs de Seine-et-Oise et région (1937), syndicat agricole local (1945), syndicat national des personnels contractuels de l'Éducation Nationale (FEN) (1957-1978), association autonome du lycée d'ORSAY (AALO) (1968-1969), syndicat autonome du groupe PFIZER FRANCE (1977-1978), syndicat des commerçants non-sédentaires des ULIS (1981), union fédérale des médecins, cadres, infirmiers et techniciens CGT (1980-1982), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1974-1981), union locale de la Confédération Générale du Travail (CGT) (1968-19990), fédération nationale Force Ouvrière des Personnels Civils de la Défense Nationale (1982-1984), syndicat CGT des personnels de l'enseignement supérieur de l'université PARIS XI (1987-1993), syndicat Force Ouvrière PFIZER ORSAY (1995), syndicat Force Ouvrière du personnel du centre hospitalier (1997), syndicat CGT des salariés des entreprises de nettoyage sur le site d'ORSAY, centre universitaire (1998) ; PALAISEAU : société Saint Fiacre (1921-1937), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux assimilés (1946-1947), syndicat agricole local (1927-1953), syndicat autonome de la société des fabricants d'instruments de mesure (1953-1961), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité (1965), syndicat départemental des médecins généralistes de SEINE-ET-OISE (1963-1966), chambre syndicale des médecins de l'Essonne (1966-1982), syndicat autonome de l'industrie chimique (1967-1968), union locale des syndicats FO et CGT de MASSY et PALAISEAU (1966), syndicat national des industries de la piscine (1970), syndicat CFDT des travailleurs du Sud-Est parisien du commerce et des services (1975), syndicat national des masseurs kinésithérapeutes de l'Essonne (1974-1976), syndicat CGT des personnels civils de l'École Nationale Supérieure de Technique Avancée du centre de l'Yvette (1979), union locale CFDT de PALAISEAU (1976-1977), union locale CGT de PALAISEAU et sa région (1976-1978), union locale CGC de MASSY-PALAISEAU (1977-1987), syndicat CGT de la Société Chambourcy-Roche-aux-Fées (1986-1987), syndicat des enseignants de l'École Polytechnique (1993-1994), syndicat FO La Parisienne de Routage (1998).

Date

1921-1998

Cote

2119W/38

Résultat n°27

Syndicats professionnels : Statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat.

Date

1900-1997

Cote

2119W/36

Résultat n°28

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de LONGJUMEAU : section syndicale départementale de la Fédération Nationale des Maîtres Nageurs Sauveteurs de l'Essonne (FNMNS) (1973-1989), syndicat des cuirs et peaux (1935-1954), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1926-1930), syndicats des agents généraux du département de Seine-et-Oise et départements voisins (1938-1953), syndicat patronal de la boulangerie et boulangerie pâtisserie (1956), syndicat des cheminots (1937), syndicat agricole local (1945), syndicat des personnels de la Société Triplex (1964), syndicat général CGT NATVELLE , industries pharmaceutiques (1979), syndicat Force Ouvrière du personnel du centre hospitalier (1978), syndicat des magasins CODEC (1966-1989), syndicat du personnel actif et retraité de la commune (1970-1972), syndicat CGT de la laiterie parisienne (1970), section syndicale CGT des travailleurs du verre (1970-1976) ; LONGPONT-SUR-ORGE : syndicat agricole et horticole (1914), syndicat des cultivateurs, primeuristes, maraîchers et horticulteurs de LONGPONT et des environs (1920), syndicat agricole (1945), syndicat du groupement des franchises MOBIS (1992-1994).

Date

1914-1994

Cote

2119W/32

Résultat n°29

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de JUVISY-SUR-ORGE : syndicat des patrons blanchisseurs de la banlieue SUD (1936), syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements MERCIER et fils (1936), de l'entreprise Emile RIVALLER (1936), syndicat de défense des entrepreneurs de transport en commun (1933-1950), union locale Force Ouvrière des syndicats de Juvisy (1950), syndicat du Bâtiment, des matériaux de construction et travaux publics (1954), syndicat autonome Filotex (1957), syndicat des ingénieurs, cadres et agents de maîtrise du centre Ile-de-France-Sud (1960), syndicat du personnel ouvrier et employé du centre Ile-de-France-Sud (1961), union locale Force Ouvrière des syndicats (1973), syndicat indépendant des patrons coiffeurs du district de PARIS (1970-1971), syndicat CGT-FO de l'entreprise SANDERS (1975), syndicat des médecins électroradiologistes qualifiés du département (1968), union syndicale du Bâtiment, des travaux Publics et des matériaux de construction de Seine-et-Oise (1955-1965), syndicat des ouvriers métallurgistes (1927-1954), syndicat des cheminots (1937-1981), syndicat CFDT des cheminots et travailleurs ferroviaires Juvisy-Rungis (1968-1992), syndicat maîtrise et cadres des cheminots (1972-1982), syndicat CFDT des cheminots et travailleurs des activités ferroviaires Essonne Sud-ouest STAFE CFDT (1993-1996), syndicat national des écoles SNE (1985-1988), syndicat général CGT des personnels de l'Éducation Nationale (1970-1990), syndicat CGT du personnel communal de la ville (1979-1980), syndicat construction bois CFDT (1980), syndicat local de la construction CGT (1981), association syndicale des agents communaux (1989-1996), groupement des artisans et commerçants non sédentaires des marchés (1996).

Date

1933-1996

Cote

2119W/30

Résultat n°30

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de FERTE-ALAIS (LA) : syndicat professionnel des exploitants de carrières, de bordures et pavés de grès des départements de Seine-et-Oise, Seine-et-Marne et Eure-et-Loir (1936-1938), syndicat ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires de La Ferté-Alais (1946-1947), syndicat intercommunal d'exploitants agricoles de La Ferté Alais (1959-1970), syndicat Force Ouvrière de la Métallurgie de la Compagnie IBM de France à CORBEIL-ESSONNES (1960-1971), syndicat CFT de la société SAFAA (1974). FLEURY-MEROGIS : union syndicale des personnels pénitentiaires Liberté Solidarité (1979-1990), syndicat du personnel du centre hospitalier F. Henri Manhès (1992), syndicat pénitentiaire CGT des maisons d'arrêt de Fleury-Mérogis (1994), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des hommes (1995-1997), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des femmes (1996), syndicat local du centre de jeunes détenus (1996). FONTENAY-LES-BRIIS : syndicat du personnel du sanatorium de Bligny (1936), syndicat agricole local (1945-1947). FONTENAY-LE-VICOMTE : syndicat agricole local (1945). FORET-LE-ROI (LA) : syndicat agricole local (1945-1955). FORET-SAINTE-CROIX (LA) : syndicat agricole intercommunal de La Forêt-Sainte-Croix et Bois-Herpin (1929-1945). FORGES-LES-BAINS: syndicat agricole local (1944-1947). GIF-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1947), syndicat des travailleurs du nettoyage STN/LNG/CGT SACLAY (1999-2000), syndicat professionnel autonome des agents de l'énergie nucléaire (1973-1993), syndicat CGT des personnels du centre national d'études et de formation (1991), confédération nationale du travail des Postes, Télécommunications, Espace de l'Essonne (1991), syndicat CGT/FO de l'entreprise STMI (1986), syndicat des personnels d'entreprises extérieures (1982) ; GIRONVILLE : syndicat agricole local (1947) ; GOMETZ-LE-CHATEL : syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1947), syndicat agricole local ; GOMETZ-LA-VILLE : syndicat des producteurs de fleurs coupées SPFC (1983-1985). GRANGES-LE-ROI (LES) : syndicat agricole local (1947) ; GRIGNY: syndicat agricole local (1947), syndicat départemental des ingénieurs, cadres et techniciens actifs et retraités des services communaux CGT du département de l'Essonne (1978), syndicat national des centres d'Éducation et de Sécurité Routière SNCESR (1980-1984), syndicat Force Ouvrière du bâtiment, travaux publics et industrie routière de l'entreprise Jean Lefèbvre (1992), syndicat Force Ouvrière du personnel des établissements Chomette Favor (1998). GUILLERVAL : syndicat agricole (1926-1945), syndicat CGT de l'entreprise VICTORIA (1973-1974) ; GUIGNEVILLE : syndicat agricole (1947), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937).

Date

1926-2000

Cote

2119W/28

Résultat n°31

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat de la commune de CORBEIL-ESSONNES : syndicat des techniciens, dessinateurs et employés de la région (1936-1937), syndicat des ouvriers auxiliaires du service des Ponts et Chaussées, parc de Corbeil (1936-1937), syndicat des ouvriers papetiers et parties similaires (1936-1944), syndicat ouvrier général des industries chimiques et parties similaires (1936-1944), syndicat des travailleurs du bâtiment et des travaux publics (1936-1945), syndicat des ouvriers agricoles de la région de Corbeil, section Lisses (1936-1945), syndicat du personnel de la meunerie de la région parisienne (1936-1951), groupement des installateurs d'équipement électrique de Seine-et-Oise (1936-1959), syndicat des cheminots (1936-1979), syndicat des ouvriers tabletiers (1937), syndicat national des ouvriers permanents des ponts et chaussées et du service vicinal (1938), union des syndicats des bouchers-charcutiers de Seine-et-Oise (1938-1960), syndicat des maîtres-imprimeurs de la région sud de Seine-et-Oise (1939-1967), syndicat agricole local (1945), syndicat des cheminots (1946-1947), syndicat du personnel de l'hôpital (1947), syndicat du personnel des services communaux (1947), syndicat de la charcuterie des régions de CORBEIL-ETAMPES (1947-1952), fédération des syndicats agricoles du secteur 5 (1947-1961), syndicat de Force Ouvrière des produits chimiques de l'usine SOPURA à Chantemerle (1948), syndicat des cheminots, 2 rue Victor Hugo (1948-1967), syndicat de défense des intérêts agricoles des exploitants de la région du camp de BRETIGNY (1949-1950), syndicat permanent des travailleurs de chemin de fer (1951), union locale des syndicats indépendants (1951), syndicat CGT-FO du papier-carton des papeteries Darblay (1952-1970), syndicat de l'habillement et de la chapellenie (1953), syndicat du livre-papier-carton (1954-1955), syndicat des commerçants non sédentaires (1958), syndicat départemental de la boucherie et de la boucherie-charcuterie de Seine-et-Oise (1960-1961), syndicat CGT de la Compagnie IBM France (1964-1974), syndicat chrétien du personnel hospitalier privé de l'Essonne CFTC (1967-1980), chambre syndicale des maîtres-coiffeurs et des professions connexes de l'Ile-de-France (1967-1986), syndicat des médecins de centres de Santé de l'Essonne (1969), cercle d'agriculteurs de la région de Corbeil (1969-1973), syndicat autonome professionnel CFT Doittau Sopura (1969-1973), syndicat Force Ouvrière de la SNECMA (1969-1978).

Date

1936-1986

Cote

2119W/20

Résultat n°32

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat de la commune de CORBEIL-ESSONNES : chambre syndicale des bouchers et charcutiers de l'arrondissement de Corbeil (1881-1898 ; 1930-1960), syndicat de la boulangerie des cantons sud de Seine et Oise (1910-1937), syndicat unitaire des cheminots (1917-1934), syndicat des ouvriers métallurgistes (1918-1949), union syndicale des ouvriers coiffeurs de la région de Corbeil-Essonnes (1919-1937), union syndicale des ouvriers papetiers et parties similaires de l'arrondissement (1919-1957), syndicat régional agricole (1920-1932), union syndicale des charrons, maréchaux et constructeurs de l'arrondissement et de ses environs (1927-1930), syndicat du livre (1930-1968), syndicat des maîtres imprimeurs de la région (1936), syndicat des ouvriers de l'agriculture de Corbeil, section de Saint-Germain-lès-Corbeil (1936).

Date

1881-1968

Cote

2119W/19

Résultat n°33

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'AUTHON-LA-PLAINE : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1931), syndicat des travailleurs de l'agriculture (1946-1947) ; AVRAINVILLE : syndicat agricole local (1945-1947) ; BALLANCOURT : syndicat des ouvrières et ouvriers et parties similaires des papeteries de Ballancourt (1939-1947) ; syndicat des fournitures dentaires (1945-1946), syndicat agricole local (1945-1947), union départementale des enseignements de la conduite de l'Essonne (1982-1983) ; BALLAINVILLIERS : syndicat agricole local (1936-1955), syndicat de défense des propriétaires et des exploitants des terres de Ballainvilliers, Villiers-sur-Orge et Epinay-sur-Orge (1960), syndicat agricole intercommunal affilié à la fédération des syndicats de l'Ile-de-France (1976-1977) ; BAULNE et LA-FERTE-ALAIS : syndicat intercommunal (1947) ; BIEVRES : association amicale La Fraise (1938) ; union confédérale des retraités CGT section de Bièvres (1979), section de l'Essonne du syndicat national des masseurs kinésithérapeutes (1981-1983) ; BLANDY : syndicat agricole (1930-1945) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON : syndicat des ouvriers agricoles (1936-1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; BOIGNEVILLE : syndicat agricole local (1945-1947) ; BOISSY-LA-RIVIERE : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du moulin des Cleres (1947) ; BONDOUFLE : syndicat indépendant des travailleurs de la société Sanelis (1977-1992) ; BOISSY-LE-SEC : syndicat agricole local (1945-1947) ; syndicat FO de la société Harrys (1995) ; BOUTERVILLIERS : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1926-1930), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat Cidunati des taxis de l'Essonne (1976), syndicat Cidunati des foires et des marchés de l'Essonne (1977-1979) ; BOUTIGNY : chambre syndicale des exploitants de carrières de grès de Seine et Oise et régions limitrophes (1932), syndicat des ouvriers des carrières à grès et meuliers du département (1936-1955), chambre syndicale des maîtres artisans carriers à grès de Seine et Oise (1939), syndicat des ouvriers agricoles bûcherons et travaux similaires (1944-1945) ; BOUVILLE : syndicat de défense de l'agriculture (1936-1937).

Date

1926-1995

Cote

2119W/15

Résultat n°34

Administration des contributions directes, contribution mobilière, patentes, taxes : matrice générale (1948) - Impôt sur les sociétés : matrice individuelle (1955-1961) ; Contribution foncière des propriétés bâties : matrice supplémentaire ; Contribution des patentes : matrice supplémentaire (1959) - Administration des contributions indirectes : marchands d'alcools, relevés (1909-1949).

Date

1909-1961

Cote

2056W/38

Résultat n°35

Administration des contributions directes, communes de l'ESSONNE : déclaration de revenus des entreprises (impôt général sur les revenus, impôt sur les bénéfices).

Date

1938-1945

Cote

2056W/34

Résultat n°36

Centre de règlement des dommages de guerre de SEINE-ET-OISE : transfert de dommages de guerre, reconstruction de maisons individuelles dans les communes de BAULNE, CHILLY-MAZARIN, DRAVEIL, PLESSIS-PATE, VARENNES-JARCY.

Date

1944-1964

Cote

2056W/20

Résultat n°37

Associations syndicales de reconstruction de SEINE-ET-OISE : bordereau de mandats, bordereau des titres de recettes.

Date

1950-1954

Cote

2056W/18

Résultat n°38

Associations syndicales de reconstruction de SEINE-ET-OISE : achat de dommages de guerres (1953-1957), actes notariés de cession, correspondance avec les propriétaires ; Association syndicale de la Région Est : acquisitions d'ouvrages (1950-1955) ; Association syndicale de reconstruction de l'ISLE-ADAM : gestion des associations de MASSY et PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, VALENTON Val Pompadour (1949-1953), budget, comptabilité, ressources humaines.

Date

1949-1955

Cote

2056W/17

Résultat n°39

Associations syndicales de reconstruction de SEINE-ET-OISE- Communes de MASSY, PALAISEAU, JUVISY, PARAY-VIEILLE-POSTE, ETAMPES, Val d'ATHIS : bordereaux de mandats et de recettes, dossiers des nantis.

Date

1950-1962

Cote

2056W/16

Résultat n°40

Dommages de guerre : correspondance (1922). Centre National de règlementation des dommages de guerre. - Associations syndicales de reconstruction de SEINE-ET-OISE comprenant la Région Ouest : MANTES, Ouest Val d'ATHIS, ETAMPES - la Région Est : MASSY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, VALENTON Val Pompadour, la Région Sud : ATHIS Prairie : cotisations sociales des agents, accidents du travail, impôt cédulaire (1948-1957).

Date

1922-1957

Cote

2056W/15

Résultat n°41

Contributions directes : taxe des prestations, matrice annexe à la matrice n°2020, perception d'ORSAY : villes de BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE et ORSAY (1957-1959) ; perception de PALAISEAU : villes de PALAISEAU et de VILLEBON-SUR-YVETTE (1956).

Date

1956-1959

Cote

1800W/2

Résultat n°42

Contributions directes : matrices des impositions des professions non-commerciales, perceptions d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BIEVRES, DOURDAN, ETAMPES, GOMETZ-LE-CHATEL, LIMOURS, MEREVILLE, ORSAY, PALAISEAU et SAINT-CHERON (1953-1955). Taxe des prestations, matrice annexe à la matrice n°2020, perception de BIEVRES : villes d'IGNY et de VERRIERES-LE-BUISSON (1956-1959) ; perception de DOURDAN : ville de DOURDAN (1956-1959) ; perception d'ETAMPES : ville d'ETAMPES (1956-1959).

Date

1953-1959

Cote

1800W/1

Résultat n°43

Contrats types : alimentation en eau potable, terrassement, voierie, assainissement, espaces verts, éléctricité, éclairage public (1966-1976).

Date

1966-1976

Cote

1786W/3

Résultat n°44

Bulletin de documentation : janvier 1973, mars 1973, avril 1973, mai 1973, juin 1973, juillet-août 1973, septembre 1973, octobre 1973, décembre 1973, janvier 1974, février-mars 1974, mars 1974 (1973-1974).

Date

1973-1974

Cote

1786W/2

Résultat n°45

Département de Seine-et-Oise. - Assainissement à ORSAY, opérations antérieures à 1968 ; affaires générales.

Date

1948-1968

Cote

1502W/1053

Résultat n°46

Département de Seine-et-Oise. - Assainissement à YERRES, opérations antérieures à 1968 ; affaires générales.

Date

1953-1968

Cote

1502W/1033

Résultat n°47

Voirie urbaine. - Travaux sur plusieurs communes de Seine-et-Oise : rapports, correspondance.

Date

1955-1960

Cote

1502W/255

Résultat n°48

Voirie urbaine. - Travaux sur plusieurs communes de Seine-et-Oise : rapports, correspondance.

Date

1940-1948

Cote

1502W/254

Résultat n°49

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT JEAN VAUJOUR - REFORMES ADMINISTRATIVES DE LA REGION PARISIENNNE.

Date

1995

Cote

1422W/28, 27 - Num - 30 - Copie de sécurité 1422W28, 2ème partie. - 2006 - 2006 - 27Num/30 (Cote de substitution)

Résultat n°50

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT RENE L'HELGUEN ATHIS-MONS.

Date

1995

Cote

1422W/17, 27 - Num - 18 - Copie de sécurité 1422W17 - 2001 - 2001 - 27Num/18 (Cote de substitution)

Résultat n°51

Transport routier. - Plan départemental sur les transports routiers occasionnels ; plan de transport concernant les cartes vertes ; droits existants au titre de l'ancien département de Seine-et-Oise.

Date

1959-1977

Cote

1397W/65

Résultat n°52

Département de Seine-et-Oise. - Immeuble pris à bail à loyer et donné en location par le département (1967). MILLY-LA-FORET. - Nouveau bail pris pour 30 ans, affectation centre de placement familial (1966). Centre d'élevage, remise en état des couvertures (1932). Projet de construction d'une salle de gymnastique et exécution des travaux divers.

Date

1932-1967

Cote

1345W/618

Résultat n°53

CORBEIL-ESSONNES. - Cession de terrains situés sur la commune appartenant à l'ex Seine-et-Oise, transfert au département de l'Essonne (1968). Centre hospitalier : demande d'autorisation de passage de canalisation sous l'emprise de l'ancienne ligne du chemin de fer de grande banlieue (1969).

Date

1968-1969

Cote

1345W/610

Résultat n°54

MASSY. - Cession d'un terrain au profit de la société Cofimeg (1975) : correspondance, dossier de la direction départementale de l'équipement. CORBEIL-ESSONNES. - Ancienne caserne vendu à la commune (1972). CHILLY-MAZARIN. - Cession de terrain à l'ancien département de Seine-et-Oise (1969). Cession de terrains aux laboratoires Delagrange (1957).

Date

1957-1976

Cote

1345W/601

Résultat n°55

Legs Meunier, liquidation et succession. - Création d'un orphelinat (1926). Transfert du bénéfice du legs sur un établissement d'assistance (1930). Immeuble Meunier à PALAISEAU, cession d'une parcelle à la commune en vue de la création d'une voie publique (1939). Vente d'un immeuble provenant de la succession et transfert du bénéfice sur l'asile départemental de l'enfance : bail d'un immeuble au profit de l'état (1933).

Date

1926-1939

Cote

1345W/563

Résultat n°56

Legs Meunier, liquidation et succession. - Demande de madame Meunier pour obtenir une majoration de la rente viagère lui étant allouée par le département (1931-1932). Transfert du bénéfice du legs à un établissement départemental d'assistance. Vente des immeubles : approbation du cahier des charges et fixation de la date de l'adjudication. Paiement de l'impôt général sur le revenu dû par monsieur Victor Meunier au titre de l'année 1924 et location de diverses parcelles de terre provenant de la succession. Projet d'acte de partage.

Date

1929-1938

Cote

1345W/562

Résultat n°57

Legs Meunier, liquidation et succession. - Réalisation de la promesse de vente. Exécution des dispositions testamentaires. Cession du bail. Mise en location des terres : désignation des parcelles. Situation financière. Recouvrement des loyers. Recettes et dépenses. Créance d'autorisation de soutenir l'action intentée par monsieur Aubry contre le débiteur du département. Remboursement de travaux à monsieur Meunier.

Date

1929-1937

Cote

1345W/561

Résultat n°58

Liquidation du partage de la communauté d'acquets entre monsieur et madame Meunier et l'ancien département de Seine-et-Oise.

Date

1928

Cote

1345W/560

Résultat n°59

LES PIONNIERS LA SEINE-ET-OISE

Date

s.d

Cote

1320W/102

Résultat n°60

LA VIE QUOTIDIENNE

Date

s.d

Cote

1320W/101

Résultat n°61

DOURDAN, autres cantons de la Seine-et-Oise. - Aménagement du territoire, enquête de la société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de la Seine-et-Oise (SEMEASO) ; données chiffrées des communes de Seine-et-Oise.

Date

1961

Cote

1302W/33

Résultat n°62

ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), LIMOURS-EN-HUREPOIX, CORBEIL-ESSONNES, MEREVILLE, autres cantons de la Seine-et-Oise. - Aménagement du territoire, enquête de la société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de la Seine-et-Oise (SEMEASO).

Date

1961

Cote

1302W/32

Résultat n°63

LONGJUMEAU, PALAISEAU, ARPAJON, DOURDAN, MILLY-LA-FORET, autres cantons de la Seine-et-Oise. - Aménagement du territoire, enquête de la société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de la Seine-et-Oise (SEMEASO).

Date

1961

Cote

1302W/31

Résultat n°64

Compagnie des greffiers de Seine-et-Oise (1955-1956), ordre des avocats de Versailles (1957-1963), compagnie des avoués de Seine-et-Oise (1958-1962). - Tableaux.

Date

1955-1963

Cote

1224W/220

Résultat n°65

Voyages officiels, 1967 : président de la République en Allemagne, arrivée du vice-président des Etats-Unis, président de la République à CHERBOURG et en Seine-et-Oise, roi et reine du Laos, président de la République en Essonne, président de la République en Turquie, président de la République à Varsovie, général de Gaulle à ROME, premier ministre au Canada, Ecole des hautes études militaires espagnoles, ministre de l'Agriculture d'U.R.S.S.

Date

1967

Cote

1223W/78

Résultat n°66

Transmissions : télégrammes, 1967. Circulaires du ministère de l'Intérieur, 1965. Budget supplémentaire du département de Seine-et-Oise, 1965.

Date

1965-1967

Cote

1223W/66

Résultat n°67

Action sanitaire et sociale : commissions régionales, fixation du prix de journée des hôpitaux, manque de place dans les hôpitaux ; équipement et situation des hôpitaux, nomination des médecins, pharmaciens, laborantins, assistantes sociales ; brochure Etat nominatif du personnel médical et pharmaceutique du département de Seine-et-Oise. 1965 ; circulaire n° 22 du ministère des Affaires sociales du 2 mars 1966 non parue au Journal officiel, brochure Liste des assistantes sociales et auxiliaires sociales autorisées à exercer en Seine-et-Oise. 1965 ; commission de surveillance, revue Information actualité du ministère de la Santé publique n° 26 de mars-avril 1965 ; pensionnaires de la villa ""Jeanne"" (foyer de mères célibataires), requête transmise par le ministère des Affaires sociales, journée de lutte contre la froid, imprimés de vaccination, réunion pour la réforme de l'action sanitaire et sociale, personnes âgées, associations familiales, campagne contre la faim, F.A.I.M. (former, animer, instruire, mobiliser), bulletin de liaison du comité français pour la campagne mondiale contre la faim, n° 1, fédération Vacances et famille, conventionnement Sécurité sociale et médecins, foyer de l'enfance, brochure Comité national de l'enfance, liaison et coordination des services sociaux, mise en garde au sujet des critiques sur l'action gouvernementale, ordre des médecins, congrès d'action sociale du 24 avril 1966, brochure Etat nominatif des masseurs-kinésithérapeutes, gymnastes et masseurs médicaux, pédicures et opticiens, lunetiers exerçant dans le département, 1966 ; départ d'enfants en colonie de vacances sanitaires, journée nationale des vieillards, enquête sur les constructions hospitalières, avis de concours d'emploi d'agent administratif supérieur stagiaire de la sous-direction régionale de la Sécurité sociale, avis de concours de secrétaires administratifs, 1965-1966.

Date

1965-1966

Cote

1223W/53

Résultat n°68

Questions scolaires : rentrée 1965, sections enfantines de CHAMPLAN, situation scolaire d'ETIOLLES (brochure sur les établissements publics de Seine-et-Oise pour le 2nd degré, 1963), comité départemental des parents d'élèves des écoles publiques laïques de Seine-et-Oise, CES de LIMOURS, lycée d'ORSAY (plaquette sur la faculté des Sciences), intoxication alimentaire au lycée de MONTGERON, section des parents d'élèves des écoles publiques de PALAISEAU, inauguration du groupe scolaire Paul-Laugevin à VIGNEUX, équipements sportifs et socio-éducatifs, fermeture d'une classe à l'école Waldeck-Rousseau de BALLAINVILLIERS, construction d'une Ecole normale dans le département de l'Essonne, établissements du 1er degré dans l'Essonne, comité des actes laïques, assurance-accident des secrétaires de mairie-instituteurs, délégation de DRAVEIL au ministère de l'Education nationale, syndicat des instituteurs de l'Essonne, scolarisation des nomades et forains, création et suppression de C.E.G., effectifs des écoles de CORBEIL, grève de l'enseignement technique, syndicat intercommunal d'ATHIS-MONS, lycée de CORBEIL, association des parents d'élèves de CORBEIL (Corbeil-Express n° 1140 du 23 novembre 1966), problèmes scolaires de BREUILLET, collège de CORBEIL, ouverture au lycée de CORBEIL d'un centre associé au C.N.A.M., demande d'audience de la C.G.T., EPINAY-SUR-ORGE (pétitions), IGNY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, PALAISEAU, constructions scolaires, 1965-1966.

Date

1965-1966

Cote

1223W/52

Résultat n°69

Stations radioélectriques privées, 1965-1966. Assignations à résidence, 1961-1963 : mesures rapportées, instructions. Liste départementale des commissaires-enquêteurs : liste des personnes saisies ; liste des commissaires-enquêteurs pour la Seine-et-Oise, l'Eure, le Loiret, le Val d'Oise, l'Oise, 1966.

Date

1961-1966

Cote

1223W/43

Résultat n°70

Bordereaux de transmission de la préfecture de Seine-et-Oise : au sous-préfet de CORBEIL, 1958-1964, au préfet de l'Essonne, 1964-1965 ; lettres du préfet aux maires de l'arrondissement de CORBEIL, 1958-1964. Cartes d'identité : échantillon, 1966.

Date

1958-1966

Cote

1223W/20

Résultat n°71

Agriculture : remembrement dans le département de 1943 à 1965 ; enquête ""Le tiercé, fait social et l'opinion publique"" réalisée du 4 au 25 avril 1966 ; exploitations et activités agricoles à MARCOUSSIS en 1964 ; circulaire du 26 juillet 1967 sur la commercialisation du poisson en France. - Communiqués à la presse du 23 mars au 31 décembre 1967.

Date

1943-1967

Cote

1200W/93

Résultat n°72

SEMEASO (Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de Seine-et-Oise), 1964-1966 : plans, brochure ""Rapport d'activité et situation financière du fonds départemental de rénovation des îlots insalubres ou défectueux, 1965-1966"" [9 p.], coupures de presse, prévisions.

Date

1964-1966

Cote

1200W/91

Résultat n°73

Aide sociale : désignation des membres de la commission du bureau d'aide sociale de Seine-et-Oise, 1955-1958 (dossier par canton) [Liberté n° 119 d'octobre 1955 du PCF-section de BRUNOY].

Date

1955-1958

Cote

1200W/85

Résultat n°74

Anciens combattants et victimes de guerre : rapport annuel du service départemental des anciens combattants et victimes de guerre de Seine-et-Oise, 1963, 1965 ; L'Amitié évade n° 14 de mars 1966 [6 p.]

Date

1963-1966

Cote

1200W/84

Résultat n°75

Patrouilles nocturnes, 1965 : instructions, études sur le 3e secteur des Renseignements généraux de Seine-et-Oise (JUVISY, CORBEIL, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES) [38 p. et 30 dossiers]. - Centre hospitalier de CORBEIL, 1963-1966 : agrandissement, guide, bulletin intérieur mensuel ""La Vie du centre hospitalier"" (15 n° de 1965 ou 1966 dont n° du centenaire en novembre 1966), commissions administratives, dossiers Dr Vaillant, commission nationale de coordination, création d'un poste attaché de chirurgie, nomination de personnel médical, accident à l'hôpital (enfant Masson). - Autoroute du Sud, 1961-1964 : conseil d'administration de la société de l'autoroute Paris-Lyon du 7 novembre 1962, consultation des maires, coupures de presse ; implantation de l'autoroute du Sud-Est, 1963 ; rocade Nord de CORBEIL, 1964.

Date

1963-1966

Cote

1200W/76

Résultat n°76

Conseil général, 1964-1966 : liste des chefs de service du département de l'Essonne, dossiers nominatifs, lettres du préfet aux maires et conseillers généraux pour leur prise de fonction [octobre 1964 et janvier 1965], affiche du 8e salon de peinture de Seine-et-Oise les 10-26 juin 1966. - Groupement de gendarmerie de l'Essonne : rapports journaliers, 1er mars-31 décembre 1967.

Date

1964-1967

Cote

1200W/74

Résultat n°77

Département de l'Essonne, mise en place : documentation diverse, coupures de presse, adaptation des arrondissements et découpage des cantons et des communes, Bulletin officiel de Seine-et-Oise spécial recensement de 1962, compte-rendus de séances du Conseil général de 1965, nomination du général Juille, Corbeil-Express n° 1071 du 1er juillet 1965, échantillon du papier peint des salons de la Préfecture, nom du département, tournage d'un film sur les nouveaux départements. - Sous-préfecture d'ETAMPES : audience auprès du ministre de l'Intérieur, installation, AIRS n° 453 du 15 mars 1966, brochure sur ETAMPES 1966, Les Yvelines n° 2 d'avril 1966, voyage culturel d'étudiants de l'ASATOM. - Sous-préfecture de Palaiseau : lâcher de ballons, dossier Bellec. - Sous-préfecture de Rambouillet : organisation de conférences d'information. - Bureau de la circulation : cartes grises, permis de conduire, bilan d'activité. Changement d'affectation de locaux [maisons d'habitation/commerces] : dossiers nominatifs, 1960-1962.

Date

1960-1966

Cote

1200W/73

Résultat n°78

Chambre d'agriculture (compte-rendus d'activité). - Chambre des métiers (circulaires d'information). - Corps préfectoral : circulaires, conte Le prince triste écrit par le secrétaire général de Seine-et-Oise, notices biographiques et coupures de presse sur les préfets, dossier Diefenbacher.

Date

1965

Cote

1200W/72

Résultat n°79

Presse 1963-1966. La Vie ouvrière, note des RG ; coupure de presse sur les Archives départementales de Seine-et-Oise en 1963 ; L'Avant-Garde, note des RG ; L'Union des métallurgistes du 17 septembre 1964 ; coupures de presse du Moniteur et du Monde sur les collectivités locales.

Date

1963-1966

Cote

1200W/26

Résultat n°80

Réglement.

Date

1972

Cote

1185W/192